Procès ayant opposé Princedunord au Comté du Languedoc
Princedunord était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Et encore un corps d'armes, un ! Tachin rentra en soupirant dans le tribunal. Il salua la cour et fit entrer l'accusé :*
- Salutations à toutes et à tous. En ce jour du jeudi 31 Décembre 1457, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Princedunord pour création et maintien d'un corps d'armes illégal dans la bonne ville de Lodève.
En effet, l'accusé a été vu depuis le 29 Décembre 1457 à Lodève en corps d'armes comme le montre cette preuve et le futur témoignage du Lieutenant Spartan91.
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Il va sans dire que les courriers habituels ont été envoyés pour prévenir l'accusé avant le dépôt de plainte.
*Tachin présenta la missive envoyée :
Salutation à vous...
Je vous envoie cette missive pour vous prévenir
que, selon la loi Languedocienne, ne sont autorisés à constituer un
groupe armé que l'ost local et les ordres royaux avec l'approbation du
conseil militaire.
Je vous demanderai donc de supprimer votre groupe
au plus vite et de constituer un groupe simple à la place à moins que
vous n'ayez une bonne raison à soumettre au conseil militaire pour
obtenir une dérogation spéciale...
Si vous ne respectez pas ceci,
nous serions dans l'obligation de porter cette affaire en justice...
Mais je ne doute pas que nous n'aurons pas à en arriver là.
* Laissant la missive à la cour, il reprit :*
L'accusé a donc enfreint les articles suivants :
Décret/loi
bafoué : Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps
d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est
interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de
ses missions.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être
détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre
public ou trahison suivant le cas.
Nous demandons donc à Messire Princedunord de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne et nous lui précisons qu'il peut demander l'aide d'un avocat reconnu en Languedoc pour le représenter.
BONOUR mesiirre les juréez et messire le juge, par ma propre enseigne,que mon enseigne enscient maire des lieux ma enseigné, je pense pouvoir m'exprimez????
* Le procureur remercia Spartan d'un signe de tête et écouta les interventions de la défense.*
- Ce qui me chagrine avant tout Messire, c'est votre non réponse aux missives du responsable local de la sécurité de la ville : Le Lieutenant Spartan91.
Si vous voulez vraiment défendre votre ville et votre comté, engagez vous dans l'OST comme l'a rappelé le témoin.
Franchement, par votre attitude, vous faites perdre un temps précieux à la cour et surtout aux soldats de l'OST qui ont autre chose à faire que de se mobiliser pour se prémunir d'une attaque potentielle venant de votre lance ou corps d'armes.
Au vue des témoignages et des preuves apportées, au vue du repentie de l'accusé, je demande une amende de 15 écus à l'encontre de Messire Princedunord et j'espère qu'à l'avenir, il saura répondre aux missives envoyés par les autorités, militaires ou autre.
PRINCEDUNORD, s'avança, devant la barre, et s'exprima.
messire, le juge, le juré si j'aurais put enlevé, ma lance, mon groupe d'arme, avant je l'aurais, fait, croyez moi cependant, je n'était pas la je jour, ou j'ai reçu, les missives, encore une fois, je renouvelle, mes excuses. puis ce retira
Princedunord entra, dans la salle, montré du doit comme un vulguère délinquant........
IL saluat la cour, ainsi que les jurés.
puis s'exprima, a titre de sa propre défense.
Messire, comme vous le s'avait sans doute, par vos compétences, seul les plus anciens, connaice les lois... et je m'en défenderais par le faite, que mon attitude a vouloir créé un groupe d'arme, n'étais pas pour nuire au conviction personnel, de celui qui ma trainé, comme un pauvre vagabond infortuner, dans cette salle, mais bien par amour et mes propres convictions personnel, a défendre ma ville, et la protégé, avec les autres groupes armées.
je pense malgrés ne pas avoir consulté les derniers décrets de loi, que mon geste reste, un geste qui ne peut etre puni, pour vouloir défendre son village, voir son propre pays, ne peut etre une sanction déciplinaire, vous messire, le juge, apprécierez avec grande conviction, mon geste, qui pour ma part, certe par de la, la loi,reste un geste pour ma part, très juste, pour ce qui est de la loi, pour me rendre conforme, je me retire et ferme mon groupe armée, a la demande des personnes qui infame, soit t_il, nésite pas a condané, des pauvres personnes, comme moi qui pense a l'avenir de sa ville........messire le juge, c'est avec cette dernière phrase, que je vous laisse délibéré,et que mes éléments vous serres a me disculpé, d'une faute, qui, ma foi n'est pas une faute, mais bien un service rendue, a son état de droit;
ce dernier princedunord, se retira, de la barre, afin de faire place, a la suite des évènement.
Le lieutenant de la caserne de Lodève se leva et s'avança à la barre, l'air neutre.
Bonjour monsieur le juge et messieurs les jurés, je me présente, je suis le lieutenant de la caserne de l'Ost basée à Lodève.
Je ne vais pas passer par quatre chemins, la procédure a été appliquée comme il se doit, le fait est qu'aucune réponse ayant émanée de la lettre de demande de destruction de lance illégale, ainsi, une poursuite a été lancée.
Un petit mot pour l'accusé avant, l'Ost est là pour défendre la ville, si vous voulez absolument protéger Lodève, et bien engagez vous dans l'armée ou dans la réserve.
/ Le lieutenant se recula pour regagner sa place
Décidémenet le procureur Tachin nous aurait tout faire. Haute trahison, trahison et maintenant trouble à l'ordre public.
Demain on aura droit à de l'escroquerie pour s'être présenté en corps d'arme ?
Même verdict que les affaires Phoebee et Femos: RELAXE.
Affaire jugée.
Le prévenu a été relaxé.