Procès ayant opposé Passepartout au Comté du Languedoc
Passepartout était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
* Suite au défaut de procès pour une pauvre erreur de nom du procureur précédent, Tachin fit renouveler le procès. Il prit donc le procès précédent afin de gagner du temps dans l'acte d'accusation.*
- Mes salutations à la cour.Nous, Tachin2, Procureur du Languedoc. En ce vendredi 01 Janvier 1458, Nous mettons en accusation Mestre Passepartout pour Trouble à l'Ordre Public, et plus précisément pour Racket.
En effet celui-ci a agressé un soldat d'Exat dans les rues de Carcassonne. L'accusé était en train de mendier, le soldat lui a alors demander son nom avant de lui proposer une pièce, mais l'accusé choisis ce moment pour assommer sa victime et lui soutirer la somme de 350 pièces d'or !
Il est a porté à la connaissance du juge que l'accusé a déjà été condamné pour ce type de violence, l'an passé à Nîmes. Il avait alors été condamné à 30 écus d'amende et 3 jours de prison ferme. Il s'agit donc bien d'une récidive.
La victime étant soldat d'Exat, le coutumier d'Exat est invoqué.
Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants du coutumier d'Exat :
Pour les Coups
-Que quand violation est constatée, sera dévolu au Comté le plein & entier jugement de l'affaire & que si l'offensant agit contre gens d'Exat dans les propriétés comprises par le présent texte seront appliquées les sentences recommandées par le fief & que si l'offensant agit hors les propriétés ne sera la sentence être inférieure à la moitié sous toutes ses formes de ce que requiert le présent.
-Qu'il soit dit & su que l'irrévérence sera grandement punie & qu'en Exat sont considérés comme actes irrévérencieux toutes formes de malveillance envers les Seigneurs d'Exat, leur famille, les affiliés de leur Maison, le clergé & les Seigneurs ou Dames de noblesse & les Affiliés de Maisons nobles.
-Qu'il soit dit & su que les crimes envers les Seigneurs d'Exat & les membre de leur famille & leur vassaux fieffés ou non & la famille d'iceux sont par trop infâmes pour être de peines similaires à la justice du vulgaire ;
-Item que les coups seront punis d'amende de Cent écus de bon aloi & se verra l'agresseur publiquement fustigé de Vingt coups de verges ;
-Item que les coups avec armes émoulues ou non seront punis d'amende de Deux Cent écus de bon aloi & se verra l'agresseur publiquement fustigé de Quarante coups de verges ;
-Item que si l'agresseur ne saurait se soumettre au châtiment de son corps avant Trois jours pleins & entiers, qu'une seconde amende égale à la première lui sera appliquée durement & que si l'amende ne peut être payée, seront en jours de prison chaque Cinquante écus dus, dans les limites définies par le présent texte.
Concernant le Vol
-Qu'il soit dit & su que le vol sera puni & qu'en Exat, pour premier vol, si argent & biens sont rendus & sincères excuses publiques prononcées, le brigand soit pardonnés & s'aille servir à l'église Un jour plein & entier pour ôter de son âme la souillure & qu'autrement amende soit égale à la somme des biens volés & qu'icelui soit enfermés pieds & poings serrés d'entraves pour Un jour plein & entier ;
Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc
risque aux voyageurs de se faire dépouiller.
choisissez bien votre métier et osez les risques.
la justice doit se faire entre individus et non par un tiers.
je propose un combat en, lice.voilà
A la vue du témoignages de la victime dont l'honnêteté se saurait être remise en cause, et à la vue de l'absence de l'accusé, nous demandons à la cour de déclarer l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et de le condamner à une amende de 355 écus, somme dérobée par ailleurs, et à une peine de 3 jours de prison puisque je suppose, de part son absence en ces lieux, que l'accusé ne fera pas d'excuses publiques ou autre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Me voici de retour dans cette salle après le relaxement de l'ancien procès du a une erreur de personne...Je ne vbais pas m'étendre sur le sujet , étant doonné que cette affaire a déja bien pris trop de temps par rapport a ce qu'elle était au départ : un vol de 355 écus sur la route séparant narbonne de carcassonne ..Cet homme qui se rpénomme passepartout m'a byzarrement donné son nom avant de m'assomer..;Comme l'a dit tachin il y a peu ce sinistre personnage était vétu de loques et m'a medié quelques piécettes ..Etant assez bon acteur je mordis a lhameçon et sortit ma bourse c'est au moment ou je farfouillais a l'intérieur de celle ci que ce brigand m'a assomé et m'a dérobé tous mes biens ...Assomé sur les routes je rejoignis carcassonen ou je portis plainte ...
Je suis bien d'accord avec l'accusé: la justice devrait se faire entre individu et non pas par un tiers. Mais voilà: le monde est mal fait.
Nous accédons cependant à la demande de la procurer et considérons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Voler autrui c'est mal ! Truander son prochain c'est très mal ! Et truander les gens d'Exat sans les tuer, c'est idiot.
Nous condamnons l'accusé à 50 écus d'amende et 3 jours de prison, eu égard à la charte du juge sur la capacité à payer d'un ignoble criminel.
Et pour remarque au procureur, le coutumier d'Exat n'a pas de valeur sinon celui d'un torchon bon pour mon fessier après avoir fait mes affaires.
Ici, c'est la justice Comtale et pas les fanfaronnades d'un seigneur se croyant roy en ce Comté.
Exat... ctement !
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme