Procès ayant opposé Coco100 au Comté du Languedoc
Coco100 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawell
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 15 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Coco100 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a organiser la constitution d'un Corps d'arme sans autorisation.
Cette infraction à fait l'objet de courriers d'informations de la part de l'Ost de Montpellier. Aucune réponse n'a été faite à ces courriers.
Nous demanderons à ce que Mestra Liloie Alienor vienne témoigner en tant que brigadière en charge de l'affaire.
_______________Preuves______________________
Corps d'armes de Coco100, Doucebrise, Pimoussedu44 - Admission libre - Adhérer
A béziers :
Corps d'armes de Coco100, Doucebrise, Pimoussedu44 - Admission libre - Adhérer
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Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
je remarque certaines personne ont la memoire courte voila comment on traite des gens qui vous ont aidé et arreter les malfaiteurs de votre attaque du chateau l'annee derniere
comme je le repete je ne fais que passer chez vous mais.........................bon encore bien des choses imcomprehensibles !!!!!!!!!!
je ne fais que passer mais bon il me semble que vous avez justement des bons policier qui lise meme pas les dossiers.comme vous avez pu le constater je n'ai accepter personne et comme vous pouvez le constater aussi c'est le trajet pour rentrer chez. et je rentrerai chez moi avec ce malheureux souvenir.breffffffff vraiment pas envie de m'eterniser ici.juste envie de rejoindre mon domicile.pour votre gourverne je ne savais pas que trois personnes c'etait un rassemblement.
que je sache aussi je suis passer avec ma femme avez entendu parler en mal de nous non!!!!paas de pillage!!!pas de brigandage!!!!!!j'ai meme pas acheter un produit sur vos marchés.mon seul desir c'est de traverser pour rejoindre mon domicile avec ma femme et mon fils si je suis constitue comme ceci c'est pour proteger ma famille et moi meme vu que ma tete est une cible.voila votre honneur,jai rien d'autre a ajouter pour l'instant.je vais encore dorir une nuit de plus miserablement dehors
Mestre Coco100,
Quels que soient les bienfaits que vous ayez apporter au Comté auparavant, cela ne vous prive pas de vous plier au loi comme tout bon citoyen ou personne de passage.
Le Languedoc n'admet pas de passe-droit en matière de justice.
Concernant la composition et les actes que vous commettiez dans votre lance ou groupe armé, croyez vous qu'il faille que l'Ost attende qu'un groupe brigande ou pille pour se réveiller ?
Non, cela s'appelle de l'anticipation, et c'est justifier en temps de guerre ou de menace.
Attendu la faible gravité des faits;
Attendu la justification de l'accusé;
Attendu la bonne foi de l'accusé;
En conséquences nous, Lanawel Procureur du Languedoc, en ce 28 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit relaxé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Déni de justice. Même tarif.
Le prévenu a été relaxé.