*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 15 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Stase pour Escroquerie.
En effet celui-ci a été reconnu achetant puis vendant une même denrée, dans des quantité non négligeable, alors que cette même personne est productrice de cette denrée. Infraction défini sous le nom de "spéculation".

Nous portons à la connaissance de la cour que l'accusé a été mis en procès par deux fois pour escroquerie dans ce même tribunal, et qu'il y a été condamné une fois.

_______________Preuves______________________
http://images.imagehotel.net/?95338kffj3.jpg

2009-11-13 21:30:30 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 3,50 écus à Stase.
____________________________________________

Nous rappelons la législation en terme de spéculation :

Article 5.3.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.3.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.3.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Ainsi que la législation concernant l'escroquerie :

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l'amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Stase s'avançant vers la barre

Messire je tenais d'abord à rétablir une vérité! A moins que le sens du mot relaxe n'ai changé, il apparait que mes deux comparutions antérieures n'aient amenées aucune condamnation ni même avec sursis. Elles n'ont donc aucune justification à perapparaitre dans cet acte d'accusation à moins qu'il ne s'agisse d'un réglement de compte personnel. Celui là même qui n'aurait pas aboutit les deux premières fois et toujours orchestré par la même personne.

Bref revenons en en à la preuve citée
J'apporterai les éléments de réponse suivants:
Cet achat a pour but d'alimenter mon champ en graine. Reprocheriez vous a un boucher d'acheter des carcasses à bon prix. Il se trouve que pour le mais la matière première et le produit finit sont identiques mais celà ne justifie pas en soit un acte de speculation établit car il est trés ponctuel et non reproductif dans le temps

-Ce mais me sert aussi à m'alimenter. MA passion pour les graines remonte à mes voyages à l'étranger ou j'ai appriss à m'alimenter sainement à partir d'aliments non modifiés qui perdent toute leur teneur et leur valeur énergétique.Au N3 celà représente à peine une dizaine de jours de nourriture. Il s'agit juste là d'un comportement rationnel! Celui d'un homme qui souhaite s'alimenter le mieux possible pour le cout le plus modique qu'il soit

Je terminerai enfin par rapeller que les quantités disponibles restaient supérieures à 40 unités et que par conséquent le marché n'a nullement été menacé

Stase transmis ses formules de politesses et de respect élémentaire puis disposa convaincu que justice serait faite

Mestre Stase, Mestre Ryllas,

Je vous remercie d'être venu me présenter votre vision des faits;
Permettez moi aussi de rétablir plusieurs vérité, premièrement je suis une femme, deuxièmement je n'ai jamais dit que vous aviez été condamné à tous vos procès, relisez correctement l'acte d'accusation :

Nous portons à la connaissance de la cour que l'accusé a été mis en procès par deux fois pour escroquerie dans ce même tribunal, et qu'il y a été condamné une fois.

Rien là dedans n'est faux, en consultant votre dossier on peut facilement se rendre compte que vous avez été par deux fois convoqué en ce tribunal pour escroquerie et que vous avez été relaxé une fois et condamné une fois.

Ensuite Mestre Ryllas vous parler de récidive et d'une éventuelle erreur de ma part, seulement vous remarquerez que nul par je n'ai parler de récidive, j'ai simplement porter à information au juge que l'accusé avait déjà par deux fois eu a faire au Tribunal Languedocien.

Maintenant concernant les faits;
Vous avez acheter 55 sacs de maïs à Mestre Bentich, soit environ 20 jours de repas pour un notable qui ne se nourrirait uniquement de maïs; vous dîtes que c'est afin de vous enrichir, certes, eh bien qu'attendez vous pour acheter les 20 miches de pain à 6,00 écus sur le marché Montpelliérain ? Cela vous reviendrais moins cher ? Et il semble clair que vous souhaitiez faire des économies sur vos repas ?

Acheter 20 jours de repas à l'avance ... Voila qui est bien étonnante comme manière de faire, mais certes il est connu que chez nos notables les denrées ne se dépérissent pas.

Et enfin, puisque ceci est pour vous nourrir, pourquoi revendre alors ? Il est bien connu que ce qu'on produit sois même coûte moins cher que ce qu'on achète sur le marché ! Donc vous achetez pour vous nourrir, vous produisez pour vendre ... Tout ceci est bien confus, à moins que tout ceci ne soit une ruse bien rodé pour masquer vos faits sur le marché Montpelliérains;

Enfin Mestre Ryllas, nous sommes ici pour juger les faits de Mestre Stase et non Mestre Bentich;

En conséquences nous, Lanawel Procureur du Languedoc, en ce 28 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable d'Escroquerie et qu'il soit condamné à 20 écus d'amende

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Bien le bonjour, Hommes de peu de foy, mécréants de la Justice, suppôt du Malin !

Je suis Ryllas, Boniface Ryllas, Messie du bon peuple languedocien et avocat du Dragon. C'est à ce dernier titre que je viens dans cette enceinte défendre Messire Stase.

Or que vois-je ? Le masque de l'injustice se profiler sous des dehors de justice ! Que c'est laid !

Mon client conteste votre vision parcellaire et subjective.
On accuse mon client d'avoir vendu un produit dont il est producteur. Je cite l'acte d'accusation : "En effet celui-ci a été reconnu ['] vendant une même denrée, dans des quantité non négligeable, alors que cette même personne est productrice de cette denrée."

J'imagine que vous aviez bu ? Vous le dîtes vous-même. Il est producteur !

On accuse ensuite mon client d'avoir acheté un produit dont il est producteur. Je cite l'acte d'accusation : "En effet celui-ci a été reconnu achetant ['] une même denrée, dans des quantité non négligeable, alors que cette même personne est productrice de cette denrée."

J'imagine que vous aviez beaucoup bu ! Mon client est producteur de maïs, il lui faut du maïs pour produire du maïs. Mon client est un notable qui doit se nourrir. Le maïs étant moins cher que le pain, il choisit le maïs pour se nourrir. Il lui faut rappelons-le, 3 sacs de maïs par jour.

J'imagine que vous n'allez pas accuser mon client de vendre sa production au plus haut prix et d'acheter pour ses besoins personnels au plus bas ? Mon client veut devenir riche, très riche, très très riche, immensément riche. En a-t-il le droit ?

Vous apportez une preuve que quelqu'un aurait acheté un sac de maïs au producteur de maïs Messire Stase. Pourriez-nous savoir qui ? Cet homme est-il de la Police ? Pourrions-nous voir cette preuve ? Et quelle preuve est-ce cela sinon que mon client en tant que producteur de maïs vend du maïs ? Comment se fait-il que l'homme qui a vendu 55 sacs de maïs à Stase possède une telle quantité de maïs ? D'où vient-elle ? Est-il lui aussi mis en accusation pour avoir vendu du maïs ? Et si cet homme était un notable [niv 3] ne serait-ce point là de la vente abusive par concurrence déloyale vis-à-vis des pauvres paysans qui triment dur et qui sont obligés de proposer leur production à moins de 3,05 écus s'ils veulent vendre ?

Mon client lui a au moins la délicatesse de vendre à 3,50 c'est-à-dire dans la tranche haute de la grille des prix afin de laisser une chance aux pauvres paysans de vendre leur production à un prix équitable !

Vous accusez mon client de récidive. Or la récidive n'est pas la répétition d'une même accusation mais la répétition d'un même fait. Je ne crois pas que Messire Stase a été condamné pour spéculation.


Devant le manque de preuves évident d'une quelconque faute, je vous remercie de prononcer immédiatement la relaxe et de transmettre à mon client les excuses de la Justice.

Bien entendu s'il s'avérait que l'homme qui a dénoncé mon client ne faisait point partie de la Police et que celui-ci était un notable bien connu, nous nous réserverons le droit de porter plainte pour dénonciation calomnieuse d'une part puis de déposer d'autre part une autre plainte pour vente abusive à un prix inéquitable compte tenu de la condition sociale du vendeur entrainant par cet acte préjudiciable un appauvrissement de la paysannerie languedocienne.

Je vous remercie
_________________________
***Ryllas se leva à la suite de l'intervention de Messire Bentich***

Ah ah ah Monsieur le maréchal est très drole. Je vous aime beaucoup car vous êtes toujours à côté de la plaque.

Si vous le voulez bien, Madame le Juge ***Ryllas fait une courbette, tenant la pose front contre terre pendant au moins 10 secondes*** nous allons récapituler.

Messire Stase achète du maïs à Messire Bentich, le producteur de maïs, alors qu'en même temps, Messire Bentich, le prévôt qui mène l'enquête, s'aperçoit que Messire Stase vend aussi du maïs, ce qui pour un producteur de maïs est tout à fait étrange. N'écoutant que son courage, Messire Bentich, le Maire de Montpellier, imagine que c'est là un cas de destabilisation de son beau marché. Il se dit donc qu'en tant que maréchal, il aurait racheter du maïs pour être sûr et confondre ainsi le producteur de maïs Messire Stase. C'est une chance que Messire Stase n'ait pas pensé à prendre comme avocat Messire Bentich, le bâtonnier. Il me semblait d'ailleurs que le rôle d'un avocat était incompatible avec toute fonction de police puisqu'un avocat pourrait être amené à défendre le même client qu'il aurait aidé à mettre en prison??? Messire Bentich serait-il en train de s'asseoir sur la déontologie de base du travail d'avocat?


Bien en attendant Madame le Juge, ni Messire Bentich, ni le Procureur Lanawel n'ont pour l'instant pu apporter la moindre preuve que le maïs vendu par Messire Stase était le maïs acheté à Messire Bentich. Ce qui est fort normal car d'après les explications de mon client le maïs de Messire Bentich lui sert à ensemencer son champ et à se restaurer de trois épis par jour je rappelle. 55 sacs ne dureront ainsi que 15 jours Madame le Juge. Moi-même je possède 32 sacs de maïs à l'heure actuelle dans mon inventaire et 21 de plus à chaque début de semaine. Le maïs que fait pousser mon client est quant à lui proposer à la vente.

Or, Madame le juge, il n'est point interdit d'acheter au plus bas coût et de vendre au meilleur. C'est même l'un des principes essentiels du commerce. Or, le commerce est protégé en Languedoc, tout comme la liberté d'agir tant qu'elle ne contrevient pas aux lois. Il n'est pas prouvé que mon client a contrevenu aux lois puisqu'il n'existe absolument aucune preuve que les sacs de Messire Bentich soit les mêmes que ceux mis en vente par mon client.

Devant les points obscurément noirs de cette affaire et en l'absence de preuve, le doute doit profiter à mon client. La justice se fonde sur des faits, non sur des intentions et encore moins sur des interprétations.

Je vous remercie de relaxer mon client

Ben était dans la salle quand la procureur l'appela à la barre, il avait écouté les élucubrations de l'avocat de la défense, le "fameux Ryllas", celui qui se faisait passer pour le Messie, le sauveteur du monde.

Votre honneur je viens ici pour témoigner, du fait de l'achat des 55 sacs de maïs par l'accusé ici présent, maintenant cette personne étant productrice cela m'a mis la puce à l'oreille, et grand bien m'en fit, vu que le sieur en question revendit presque le jour même une quantité non négligeable de sacs à 50 deniers au dessus du prix que je l'avait mis en vente. Donc les faits sont établis, mais ce qui me fait bondir, ce sont les soupçons de son avocat, alors je vais expliquer à la cour et à tout le monde présent dans cette salle comment il sa fait que j'avais autant de sacs, la cour comprendra que je n'avais pas fait de trafic comme veut le faire croire Maitre Ryllas.

Tout le monde est au courant que le Languedoc a pendant trois mois défendu les frontières, et faisant partie de la bannière d'Exat j'étais sur les remparts de Lodèves, mais pendant ce temps mon champs produisait du maïs, et a mon retour soit trois mois plus tard, mes caves et mes greniers débordaient de sacs de maïs, j'ai donc décidé pour que plein de gens puissent en profiter de mettre 100 sacs de maïs au prix de 3 écus, ainsi les plus pauvres et les éleveurs de porcs pourraient se servir à bon prix, mais il a fallut qu'un profiteur fasse un achat massif, empêchant ainsi les pauvres gens de se nourrir à bon marché. Mais vu comment je suis traité après avoir défendu mon Comté par des avocats politiciens, je sais que la prochaine fois, je garderai pour moi toute ma production et m'en nourrirai, ainsi je ne participerai plus à l'économie de ma ville. C'est bien ce que vous voulez chére Maitre.

Je n'ai rien a ajoute votre honneur, juste que je viens de voir le vrai visage du sauveur, et bien je vais prier Aristote pour qu'il nous protège de lui.

Ben se retira et attendit la fin du procès

Et encore un déni de justice. Bien... à l'évidence les juges précédents préféraient la compagnie de filles de joie plutot que celle du tribunal.

Le déni de justice est une faute grave. Un crime moral et éthique qui entache la Justice.

RELAXE !

* Bazin retient l'accusé jusque avant sa sortie: *
On se voit plus tard sur le green, cher ami ?

Affaire suivAAAAANNNNNTE !