*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 14 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestra Juliette1357 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a organiser la constitution d'une Lance sans autorisation.

Cette infraction à fait l'objet de courrier d'informations de la part de l'Ost de Montpellier. Aucun réponse n'a été faite à ces courriers.

Nous demanderons à ce que Mestra Liloie Alienor vienne témoigner en tant que brigadière en charge de l'affaire.

_______________Preuves______________________
Lance de Juliette1357, Tarrelian - Sur autorisation - Demander à adhérer
____________________________________________

Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Attendu l'absence de l'accusé à son procès;
Attendu par conséquence sa non contestation des faits;
Attendu la gravité des faits;

En conséquences nous, Lanawel Procureure du Languedoc, ce 28 Novembre de l'an 1457 demandons que l'accusée soit reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Publique et soit condamné à payer une amende de 20 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Déni de justice. Même tarif.