Procès ayant opposé Bebert1er au Comté du Languedoc
Bebert1er était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Idem que l'affaire Ysendar. Deni de justice.

RELAXE.

Affaire suivAAAANNNNTE !



Acte d'accusation

*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 12 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Bebert1er pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci s'est adonné au brigandage sur la noble personne de Mestre Jack Daniel marescal e mestre armant de Exat. Ce méfait a été accomplie par la ruse et la duperie et l'aide de ses compagnons les sieurs Bethomas et Ysendar.

Nous rappelons au juge qu'en raison de l'appartenance de la victime à l'armée d'Exat, l'utilisation du Coutumier d'Exat est de rigueur.

Pour ce qui est du déroulement des faits, nous laissons la parole à la victime qui a accepté de venir témoigner en notre tribunal.

Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Pour les Coups

-Que quand violation est constatée, sera dévolu au Comté le plein & entier jugement de l'affaire & que si l'offensant agit contre gens d'Exat dans les propriétés comprises par le présent texte seront appliquées les sentences recommandées par le fief & que si l'offensant agit hors les propriétés ne sera la sentence être inférieure à la moitié sous toutes ses formes de ce que requiert le présent.

-Qu'il soit dit & su que l'irrévérence sera grandement punie & qu'en Exat sont considérés comme actes irrévérencieux toutes formes de malveillance envers les Seigneurs d'Exat, leur famille, les affiliés de leur Maison, le clergé & les Seigneurs ou Dames de noblesse & les Affiliés de Maisons nobles.

-Qu'il soit dit & su que les crimes envers les Seigneurs d'Exat & les membre de leur famille & leur vassaux fieffés ou non & la famille d'iceux sont par trop infâmes pour être de peines similaires à la justice du vulgaire ;

-Item que les coups seront punis d'amende de Cent écus de bon aloi & se verra l'agresseur publiquement fustigé de Vingt coups de verges ;

-Item que les coups avec armes émoulues ou non seront punis d'amende de Deux Cent écus de bon aloi & se verra l'agresseur publiquement fustigé de Quarante coups de verges ;

-Item que si l'agresseur ne saurait se soumettre au châtiment de son corps avant Trois jours pleins & entiers, qu'une seconde amende égale à la première lui sera appliquée durement & que si l'amende ne peut être payée, seront en jours de prison chaque Cinquante écus dus, dans les limites définies par le présent texte.

Concernant le Vol

-Qu'il soit dit & su que le vol sera puni & qu'en Exat, pour premier vol, si argent & biens sont rendus & sincères excuses publiques prononcées, le brigand soit pardonnés & s'aille servir à l'église Un jour plein & entier pour ôter de son âme la souillure & qu'autrement amende soit égale à la somme des biens volés & qu'icelui soit enfermés pieds & poings serrés d'entraves pour Un jour plein & entier ;

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Attendu l'absence de l'accusé à son propre procès;
Attendu la gravité de la faute;

En conséquences nous, Lanawel Procureure du Languedoc, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public et condamné à 100 écus d'amende, 20 coups de verge en place publique et 3 jours de prison comme l'invoque le Coutumier d'Exat

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Après y avoir été invité par le greffier, Jack rentra dans la salle d'audience. Il était serein et calme pour venir témoigner contre ses agresseurs. Les sessions d'audience se succédaient, il n'aurait donc pas à revenir trop souvent au tribunal, abandonnant sa garde. Il vint à la barre*

-Bonjorn Donà Procurador, Jutge. Je suis le maréchal Jack daniel, victime de Bebert1er, ici présent. En Effet dans la nuit du 10 au 11 de ce mois, lui et ses comparse m'ont volé mes possessions par la fourberie. Je rentrais à Alais épuisé par les gardes de Lodève quand je fis la rencontre du triste sire ici présent et de ses camarades. Reconnaissant un citoyen de ma ville natale, j'acceptai leur invitation à bivouaquer avec eux. Une fois la nuit avancée, je me fis frapper, assommer et rouer de coups par la bande. Heureusement les dégâts ne furent que superficiels mais quand je me réveillai, mes écus et provisions étaient partis. Heureusement que nous nous situions non loin de Alais car quelques heures plus tard, je pus rentrer chez moi, où j'avais laissé des denrées lors de mon départ' Une fois restauré, je vint directement donner mon dossier et vous connaissez la suite'

Voilà donc l'histoire' Je ne suis pas coutumier des salles de justice donc si j'ai omis quelque chose, il ne faut pas hésiter'

*Jack attendit que toutes les formalités soient faite avant de se retirer.*

Idem que l'affaire Ysendar. Deni de justice.

RELAXE.

Affaire suivAAAANNNNTE !