*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 12 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Toblalimace pour Trahison.
En effet celui-ci refuse obstinément de payer ses impôts dû à la ville de Alais.
_______________Preuves_____________________
Toblalimace : 40,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 2009-10-07
Toblalimace : 13,00 écus (+16,90 écus de pénalité) avant le 2009-07-06
Toblalimace : 12,00 écus (+2,28 écus de pénalité) avant le 2009-10-25
Toblalimace : 6,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 2009-08-09
Toblalimace : 6,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 2009-09-02
___________________________________________
_______________Missive envoyée_______________
Courrier :

http://www.casimages.com/img.php?i=091106034019517415.jpg


Sa réponse :

http://www.casimages.com/img.php?i=091106034352670427.jpg


Dernier courrier :

http://www.casimages.com/img.php?i=091106034612894174.jpg
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Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

J'ai payé toutes vos taxes de merdes... Alors ne venez plus me saouler avec vos histoire de procès...
ET VOTRE AMENDES VOUS POUVEZ LA FAIRE PAYER AU MAIRE... CAR MOI, JE NE VEUX PAS EN ENTENDRE PARLER...
De plus vous vous foutez de la gueule du monde, car en aucun cas j'ai été prévenu de votre mascarade de procès... Sinon je serais venu me défendre...
A bon entendeur, je ne vous salue pas...

Attendu l'absence de l'accusé à son procès;
Attendu la gravité des faits;

En conséquences nous, Lanawel Procureure du Languedoc, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Trahison et qu'il soit condamné à 50 écus d'amende et à l'inéligibilité pour une durée de 3 mois reconductible en l'absence d'excuse auprès des autorités Comtales.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Kalicoba s'avança il salua le procureur

Moi Kalicoba maire d'Alais porte plainte contre Sire Toblalimance pour trahison en effet cette personne malgré mes courriers de relance refuse obstinément de payer ces impôts voici d'ailleurs sa dernière missive et il sortit de sa poche un rouleau dont il fit la lecture :

[quote]
Je ne payerais pas. Ces impôts sont des taxes sur les potagers. Je ne vois pas pourquoi, sous prétexte que dans ce village vous n'aimez pas les légumes, je devrais vous remplir vos caisses...
Donc, JE NE PAYERAIS PAS !!!
ToblaLImace
[/quote]

Voila qui me semble clair sur ces intentions je demande qu'il soit condamné à payés ses impôts et pénalités à Alais car la mairie à du avancer ces sommes et cela pèse sur sa trésorerie

Puis il se rassit prés à répondre à toute question

Toujours un déni de justice. Même tarif. RELAXE !