Procès ayant opposé Over. au Comté du Languedoc
Over. était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Un soldat sur le banc des accusés...Tachin soupira en déposant le dossier sur le bureau :*
- Mes salutations à la cour.
En ce jour du vendredi 18 Décembre 1457, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès pour trahison à l'encontre du soldat de l'OST Over.
En effet, ce soldat, qui connait parfaitement les lois et surtout les devoirs d'un soldat, a été vu les 14 et 15 Décembre 1457 dans la ville d'Uzès en corps d'armes.
Nous précisons à la cour que l'accusé n'était pas en mission et qu'il aurait du se conformer à la procédure applicable à n'importe quel civil pour la constitution d'un corps d'armes.
Voici la preuve de sa présence :
http://img693.imageshack.us/i/corpsarmdeover.jpg/
L'accusé a même répondu aux autorités de la ville cette missive, que je porte comme autre preuve au dossier :
Expéditeur : Over.
Date d'envoi : 2009-12-14 11:00:48Bonjour ;
Oui je sais que il faut faire une demande de groupe armée mais je suis
parti sur un coup de tête et pour que mon épée est une quelconque
utilité je fait un groupe armée .
cordialement
L'accusé reconnait odnc ses torts et a bafoué le coutumier :
art
3.2.5.4:la constitution de groupes armés(corps d'armes, lances , armées
etc...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre
organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
art3.2.5.5: Tout rassemblement armé sur les terres languedociennes sera considéré comme action hostile contre notre comté.
art3.2.5.7:
tout groupe illégal devra être détruit dans les 24 heures sous peine de
poursuite pour trouble à l'ordre public ou trahison selon le cas.
Nous demandons au soldat Over. de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne pour s'expliquer sur ses actes. Nous lui précisons qu'il peut faire appel à un avocat, reconnu par le Languedoc, pour le défendre
Over entra dans la salle un peu exaspéré que le tribunal ne juge pas les bonne personne mais un bon languedoçiens alors que les brigand courent les routes .
" Cher confrère languedoçiens ,
Déjà il faudrait vérifier vos registre car je ne possède plus les clés de la caserne suite a une altercation par mésanges avec ma lieutenant Cléo donc je sais pas si je suis encore ou pas soldat et l'ancienne prévôt Ahlatete qui vît a Uzes avec qui j'ai essayer de parler s'en fiche . Bref je pourrai attaquer l'armée pour licenciement abusif mais bon vu les problèmes on va eviter de vous en rajouter .
Alors jetait plus dans l'ost quand je suis parti de un et si je prend un corps d'arme c'est pour que mon épée me soit utile en cas d'attaque parce que en languedoc plus qu'ailleurs il y a des brigand surtout au abord de Nîmes . Alors j'estime qu'il est légitime que en prenant la route a 1h du matin je prenne un corps d'arme j'ai pas envie de me faire occire ."
Il regardat l'assemblé déçu par sont comté comme la plupart des languedoçiens la révolte grondait
Messire Over., que vous soyez soldat ou non ne change pas la loi.
Vous étiez civil au moment des faits et vous avez circulé en corps d'armes. Vous le reconnaissez d'ailleurs fort bien.
Les lois existent pour tout le monde et gràce à la loi en question, on évite que des brigands ou des personnes mal intentionnées ne traversent le Languedoc.
Vous connaissiez la procédure pour obtenir un accord mais vous êtes passé outre.
Je demande donc à la cour de déclarer l'accusé coupable et demande un amende de 20 écus
"On évite que les brigand traversent le languedoc " c'est la meilleur celle la avez vous idée du nombre de personne victime d'un racket autour de Nimes ?
Il faudrait se reveiller un peu non le languedoc est sous loi martiale et vous vous amusez a mettre en proces un simple citoyen vous avez que cela a faire ma parole .
Pour en revenir a notre affaire je vous défie messire d'obtenir une autorisation en une heure car déja que c'est pas rapide mais alors en une heure et je vous rappel que le corps d'arme c'etait pour ma securité je vais pas me laissez piller 500 écus surtout que je les aurait jamais revu .si on securisait nos routes on aurait pas a faire cela .
Faites appel a votre bon sens j'ai était brigadier douane et soldat et car je veut voyager en sécurité vous allez me mettre en procès surtout que le corps d'arme était que pour quelque heure."
Il leur sourit par arrongance apres sa plaidoirie ils savaient tellement peu de choses en fin de compte
pas magnifestée
Encore une affaire coûtant cher au Comté pour des broutilles.
Verdict similaire aux autres affaires insipides: RELAXE.
Affaire jugée. SUIVANTE !
Le prévenu a été relaxé.