Procès ayant opposé Philas2 au Comté du Languedoc
Philas2 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Tachin continuait à traiter les dépôts de plainte.*
- Salutation à la cour. Que l'on fasse entrer l'accusé, Messire philas2.
En ce jour du jeudi 10 décembre 1457, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, mettons en procès Messire philas2 pour spéculation en la bonne ville de Nimes.
En effet, en date du 05 décembre 1457, l'accusé a acheté de la viande à 17 écus afin de la revendre à 17.20 écus. Il y a dons spéculation au sens premier du terme.
Voici les preuves et la missive envoyée par le brigadier Topaze80 dans cette affaire.
http://img21.imageshack.us/img21/4229/proces.jpg
Nîmes le 06 décembre 1457
Sire Philas2,
Permettez-moi de me présenter, topaze80 Brigadier de la ville Nîmes.
Il apparaît à la Maréchaussée que vous vendez des viandes à 17.20 écus.
Il apparaît par ailleurs que vous en avez acheté 9 a 17 ecus.
Veuillez donc me contacter pour m'expliquer les faits , je vous laisse 48 heures a compter de l'envoi de ce courrier .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Bien à vous,
Brigadier topaze80
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
- Il est important de noter la réponse de l'accusé dont la maréchaussée m'a fournie la copie :
http://www.hiboox.fr/go/images/jeu-video/sans-titrephilas,ce2175667166e630faab4f0447121b7f.jpg.html
L'accusé avoue les faits mais affirme avoir agi dans le bon sens.
Il a donc enfreint l'estrait du coutumier suivant :
Chapitre III : De la spéculation
Article 5.3.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.
Article 5.3.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.
Article 5.3.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.
Nous demandons donc à l'accusé de venir se défendre en ces lieux et précisons à la cour que Messire Philas2 sera juger avec le coutumier encore en vigueur à la date du dépôt de plainte
J'ai agis dans le bien de nime en fessant cela je vous explique. Les morceaux de cochon se vende 15 ecu au marché et avec 10 tu peu faire 10 morceaux de viande donc le salaire prévue pour une quantité normal de point est de 21 écu se qui fait un peu plus de 2 ecu pars morceau de cochon donc un prix total d'un peu plus de 17 ecu pars morceau de viande n production en les vendant à 17 écu. cela enlève tous profit potentiel d'avoir une boucherie se qui comme pars le passer avec d'autre métier cause l'abandon et la pénurie de la l'objet et fais retomber le village en pénurie générale après quelque temps. de plus pour vous prouver que mes motivation n'étais pas l'argent: 08-12-2009 02:00 : Vous avez vendu à Loufoque1er 9 morceaux de viande pour 9,50 écus
Messire Philas2, vous ne semblez pas contester les faits.
Vous parlez d'aider la bonne ville de Nimes. Mais vous empêcher les bonnes gens d'avoir de la viande à pas chère. Je pense que chacun est libre d'acheter et de vendre à un prix inférieur à celui habituellement constaté.
Si le boucher souhaite ne gagner "que" 20 écus, ca le regarde, d'autant que vous avez vendu de la viande à 9.50, et ce n'est pas à vous de juger celà.
*Se retournant vers la cour, Tachin exprima son réquisitoire :*
- Je demande donc de déclarer l'accusé coupable d spéculation et de lui infliger une amende de 5 écus
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Si je suis bien le procureur, la Justice vient de passer un temps phénoménal avec une affaire concernant 20 centimes d'écus et pour une amende de 5 écus ?
Voilà donc où va l'effort d'un gouvernement et les deniers publics... dans la bétise juridique.
L'accusé est reconnu COUPABLE car je n'ai pas le choix, mais il me démange de faire payer les amendes pour ce genre d'affaire aux véritables responsables: les législateurs.
Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus