Procès ayant opposé Lepiedbot au Comté du Languedoc
Lepiedbot était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Si la mairie vend, c'est pour que cela soit acheté.

Pour la grande quantité de pain, je ne vois qu'une miche dans les registres. Et pour le blé, l'accusé est boulanger lui-même. L'article stipule "en trop grande quantité de matières premières dont il n'a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle".

Un boulanger a besoin de blé, c'est normal. Il n'appartient pas à la cour de savoir si l'accusé est un artisan boulanger ou un boulanger industriel.

Et quand au pillage, la Cour ne retient pas cet arguement.

Comme l'accusé n'a fait qu'utiliser son bon droit pour mener son commerce, nous ne voyons pas pourquoi il devrait être condamné. Pour une miche de pain ? Allons dont !

RELAXE et que le procureur aille se reposer.

Affaire suivante !



Acte d'accusation

*Tachin entra dans le tribunal pour son premier procès depuis pas loin de deux ans.*

- Salutation à la cour. Que l'on fasse entrer l'accusé.
En ce jour du jeudi 10 décembre 1457, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, portons plainte à l'encontre de Messire Lepiedbot pour escroquerie, achat irrégulier et dans une moindre mesure pillage.

En effet, l'accusé, en dâte du 6 décembre 1457, a acheté sur le marché de Narbonne, en grande quantité, du pain alors qu'il est boulanger lui même et du blé. Ces achat ne sont pas logique au vu de son propre métier et ont été fait dans un but très clair d'enrichissement personnel au détriment de la mairie, propriétaire d'une partie des biens, et surtout, du marché et des habitants de Narbonne.

*Marquant une pause afin de sortir les preuves, Tachin reprit :*

- http://img195.imageshack.us/img195/9315/lepiedbot3.jpg

06-12-2009 23:10 : Vous avez vendu à Lepiedbot 1 sac de maïs pour 3,45 écus.
06-12-2009 23:10 : Vous avez acheté à Lepiedbot 1 miche de pain pour 5,00 écus.

06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 8 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 2 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 4 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 6 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 6 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 4 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 2 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 6 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 2 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 4 sacs de blé pour 12,30 écus.
06-12-2009 22:00 : Vous avez vendu à Lepiedbot 2 sacs de blé pour 12,30 écus.

- Et voici les textes de loi bafoués et je précise à la cour que l'application de l'actuel coutumier est obligatoire :

Article 4.4.2. : Escroquerie
Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.5. : Achat irrégulier
Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n'a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l'amende.

Article 4.5.6. : Pillage
Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Je terminerai mon acte d'accusation par cette missive fournie par le prévot de l'époque Correba, missive dans laquelle l'accusé avoue et surtout était conscient de son acte :

Expéditeur : Lepiedbot de Fouettefesses
Date d'envoi : 2009-12-07 01:49:49
Bonjour Correba, je crois que mon sort est jeté, mais je te souhaite une bonne journée..)

Nous demandons donc à Messire Lepiedbot de bien vouloir répondre de ses actes devant la justice languedocienne

*Lepiedbot clopinant entra dans la salle d'audience, salua la cour en s'inclinant*

Je viens sur votre ordre afin de m'expliquer pourquoi me déroberais-je ?
Je souffre d'un mal un peu méconnu, cela s'appelle un trouble obsessionnels compulsif, classé dans la catégorie achats compulsifs.
Dès que j'aperçois de belles denrées sur les étales, j'ai du mal à me retenir d'acheter,
et ceci quelle qu'en soient leur nature.
Ce soir là j'ai été victime d'une crise rare

*Le procureur pris le temps de la réflexion entre la première plaidoirie de la défense et le témoignage important de Correba. Lentement, il se leva et poursuivit son intervention :*

- Mestre Lepiedbot, je constate que vous avez la verve vive et ca fait plaisir à entendre. Cela nous change des absences des accusés ou ceux moins loquaces.
Pour un peu, nous pourrions presque nous apitoyer sur votre compulsive manie d'acheter. Peut être que quelques jours au cachot avec obligation de soins administrés par le bourreau, pardon, le médecin de la prison, vous feraient du bien.

Vous me demandez des preuves. N'avez pas entendu mon acte d'accusation et surtout, nous venons d'entendre à l'instant le témoignage d'un homme de loi qui a toute valeur de vérité en ces lieux.

Quoiqu'il en soit, vous ne semblez pas vraiment contester les achats, ce qui plaide en votre faveur mais il est vrai que les marchandises mise en vente par les mairies sont surtout là pour aider les villageois, qu'indirectement vous avez lésé.
Je demande donc une amende de 40 écus et une journée de cachot avec sursis.

*Tachin salua la cour et remercia d'un signe de tête Correba pour son témoignage.*

Lepiedbot entra de nouveau, voyant que les minutes allaient bon train et vient se représenter aussitôt, saluant la cour.

Je constate affablement que raison est bien gardée, Messire procureur, que Christo vous
guide encore longtemps !!

Avant de vous quitter, je voulais tout
d'abord vous remercier de m'avoir écouté,
je reconnais là une capacité rare de
discernement.
Une absolution m'aurait bien convenue, mais
tout faux pas mérite remontrance je le sais
bien.
Et des faux pas ou pas de travers je sais
de quoi je parle, je clopine pas si mal,
vous savez.

*Reprenant son souffle, se retournant vers
Dame le Juge, l'implorant presque*

Votre honneur, 40 écus tout de même, c'est
une forte somme que je n'ai rarement sur
moi, vous pourrez me condamner à les payer,
dans un cas d'endormissement profond, si
il me reste quelques miches de pain vendues
sur lemarché.

Le temps de réunir pareille somme, je propose humblement ceci, si vous me permettez: J'ai
bien compris que l'on me reproche d'avoir
lésé mon village. Si Messire Klanacier est d'accord je veux bien faire un don à la ville
de Narbonne de 50 écus, compris l'amende bien sûr. Et ce par le moyen qu'il souhaiterait.

Dans ce cas je souhaiterais l'acquittement,
si vous même et Messire Klanacier êtes condescendants à mon égard.

En effet, posséder un casier judiciaire
ne fait pas très beau sur un parchemin de
visite, vous le comprendrez fort bien.
Si ce que je vous dis retient votre
attention, sachez que je respecte
toujours mes engagements et pour être
certain de ma bonne fois, je peux faire
transiter cette somme via un tiers de
confiance en gage de garantie. Je pense
à des personnes chères et proches comme
Messire Toon3146, Messire Loktar,
Dame Cricri2 ou toute autre personne de
moralité à votre convenance.

*Lepiedbot fait un pas en arrière,
salue la cour et s'assoie sagement
sur un banc en attendant l'énoncé du verdict*

Corre avait été appelé a la barre, durant le procès contre Lepiedbot.
Il s'avança donc et après avoir saluer la cours et prêter serment, pris la parole exposant les fait.


Mes respects, Mestra Juge, Messer Procureur,

Je suis Juan Correba, Lieutenant de l'Ost de Narbonne et Probost de las Manescau au moment des faits. Nous étions en réunions de travail avec la brigade de Narbonne, lorsque le maire Messer Klan l'acier est arrivé, Mestre Lepiedbot venais de lui acheter de grosse quantité de pain vidant le stock que le maire place pour aider la population. Nous avons donc surveiller le marché et d'autres achat s'en sont suivit, le blé , la farine , le mais et ce en grande quantité. Le pillant littéralement pour certain produits de base.
Notre marché ne comportait plus de pain, Mais, pour le blé seul les sacs les plus cher restaient, idem pour la farine.

Peu de temps après une petite quantité a fait son apparition plus chère bien entendu, le brigadier Castelreng a saisi la marchandise pour en connaitre la provenance, elle venait de Lepiedbot.


Puis celui-ci a du se rendre contre qu'il avait acheté ses denrées a la mairie et une partie des miennes qui était destiner a la mairie, car il a stopper son activités et m'as envoyer le courrier que j'ai ajouté au dossier comme preuve, ou il reconnaissait savoir que son acte été répréhensible et qu'il savait qu'il devrait faire face aux conséquences.


Voulez-vous savoir autres choses?

Si la mairie vend, c'est pour que cela soit acheté.

Pour la grande quantité de pain, je ne vois qu'une miche dans les registres. Et pour le blé, l'accusé est boulanger lui-même. L'article stipule "en trop grande quantité de matières premières dont il n'a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle".

Un boulanger a besoin de blé, c'est normal. Il n'appartient pas à la cour de savoir si l'accusé est un artisan boulanger ou un boulanger industriel.

Et quand au pillage, la Cour ne retient pas cet arguement.

Comme l'accusé n'a fait qu'utiliser son bon droit pour mener son commerce, nous ne voyons pas pourquoi il devrait être condamné. Pour une miche de pain ? Allons dont !

RELAXE et que le procureur aille se reposer.

Affaire suivante !