Procès ayant opposé Abadada au Comté du Languedoc
Abadada était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Et une ! encore une affaire de Haute Trahison pour... des impôts impayés. On croit rêver.

Selon les jurisprudence de la Cour d'appel, je déclare le non-lieu et la relaxe de l'accusé.

RELAXE ! et dégagez espèce de mauvais payeur. Feignasse !





Acte d'accusation

*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Abadada pour Haute-Trahison.
En effet celui-ci refuse obstinément de payer ses impôts dû à la Mairie de Alais, et ce depuis le mois d'avril de cette même année.

_______________Preuves_______________
Abadada : 12,00 écus (+17,52 écus de pénalité) avant le 2009-07-06
Abadada : 12,00 écus (+10,56 écus de pénalité) avant le 2009-09-02
Abadada : 12,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2009-10-25
Abadada : 12,00 écus (+13,44 écus de pénalité) avant le 2009-08-09
Abadada : 12,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 2009-11-18
Abadada : 40,00 écus (+21,20 écus de pénalité) avant le 2009-10-07
____________________________________


Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt
- L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou
le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt,
refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de
mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de
l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par
le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant
justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du
jour de décret de l'impôt.

Nous rappelons la législation en terme de Haute Trahison :


Article 4.6.9. : Haute trahison
- Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la
violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à
détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible
de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Monsieur le procureur,

Je doit d'abords vous informer qu'il ne semble n'y avoir plus aucun avocat dans le languedoc, cette possibilité d'aide n'existe pas, personne n'est venu me conseiller au castel de Montpellier, personne n'a répondu ou même commenté mes interrogations, on m'a même traité; je cite "d'apparition démoniaque".

Sachez que je ne reconnait pas les fait que vous me repprocher, et m'interroge encore sur le recours de l'article 4,6,9 à mon sujet. En effet je n'ais à aucun moment montré le moindre signe de violence.

De plus je ne suis absolument pas dans l'obstination, je suis dans l'incapacité de payer mes împots depuis le mois de juillet (et non avril) ou au retour d'une retraire spirituelle un impôt est tombé tel un couperet, ensuite j'ai eu la charge de la paroisse de nîme, j'ai laissé mes champs en jachère la plupart de mon mandat, ne pouvant reunir les fonds pour permettre leurs exploitation. J'ai actuellement la somme de 6ecus en poche et vu mon mécontentement j'en aurait bien besoin en taverne.

Je suis fort mécontent car je n'ai recu que la deuxieme missive "d'avertissement"du maire d'alais, auquel j'ai tout de suite repondu afin de clarifier la situation, mais cette lettre n'est jamais arrivé, et je n'ai jamais eu l'occasion de voir mr kalicoba autour d'une chopine, ce qui aurait grandement evité cette situation.

faute d'avocat j'appel comme temoin une connaissance d'une amie, qui à cause de ces mêmes lois ne reviendra sans doute jamais de ses voyages vers Alais.
Pauvre creature condamné à l'errance en ce bas monde, bannis par ses pairs, puisse Aristote t'accueillir et te consoler

*Lanawel se dévisagea dans les vitres du tribunal situé a l'opposé d'elle; malgré la distance elle parut reconnaitre sa silhouette féminine.

"Monsieur le procureur", ce n'était pas la première fois qu'elle entendait cela ... Il semblerait que les femmes ne soient pas les bienvenue dans les tribunaux. Comble de malchance la juge était aussi une femme. Mais bref, cela n'était pas le point du jour.*

Mestre Abadada,

Je suis étonné que vous n'ayez pas encore été soumis à la question par l'inquisition romaine après votre spectaculaire tour de sorcellerie au château ... Apparaître précisément dans la salle où m'ont été dévoilé les griefs à votre encontre, en sachant ce qui s'était dit avant, et ne frappant pas à la porte, ni en la faisant grincer, porte qui pourtant se fait désormais bien vieille et dont les huisseries mériteraient d'être refaites.

Mais je m'égard. Revenons au sujet principal.

D'après ce que vous nous expliquer, depuis le mois de Juillet, vous avez reçu la charge de Curé dans la paroisse d'Alais;

De retour de retraite vous n'aviez pas les moyens d'entretenir vos champs, après renseignement auprès de la maréchaussée, vous disposez de deux champs de blé, et vous disposer d'un moulin pour moudre le blé et en faire de la farine.

Un sac de blé coute en moyenne 12 écus, ce qui explique le fait qu'avec peu d'argent vous n'ayez pu entretenir tel champ. Mais admettons, prenons le salaire minimum au Languedoc : 14 écus. Admettons avec un tel salaire, étant érudit, vous vous nourrissiez uniquement de maïs !
Vous laisser 5 écus de salaire par jour.

5 écus, par jour, pendant 5 mois, *lance un regard inquisiteur à son greffier qui s'agite sur son papier faisant moultes calculs, puis lui répondannt*
Cela équivaut a environ 700 écus.

Vos impôts, même avec les intérêts, sont estimé a environ 100 écus si je ne me trompe ?

A moins que la créature sans nom vous ai inspiré l'avarice, je ne vois pas ce qui vous empêche de payer cet impôt ! Et je rappel, tout ce calcul se fait sur une base d'un salaire de 14 écus tous les jours ! Pas de champs, pas de mine.

Même en admettant que vous n'ayez pas été en moyen de payer cet impôt. Rien ne vous empêchait d'envoyer un courrier afin de prévenir la vigilance de votre Maire. Chose qui n'a pas été faites selon le témoignage de Mestre Kalicoba, votre maire. Personne qui a prêté serment au Comté je le rappel.

Attendu la gravité des faits;
Attendu l'explication insolite de l'accusé;
Attendu le témoignage de Mestre Kalicoba, maire d'Alais;

En conséquences nous, Lanawel Procureur du Languedoc, remercions les témoins d'avoir apporter leur éclaircissements lors de cette affaire, et demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Haute Trahison, qu'il soit soumis à une amende de 30 écus ainsi qu'a 3 jours de prison et l'inéligibilité pour une durée de 2 mois renouvelable comme le stipule la constitution Languedocienne.

tout ceci me désespère

*Southsampton entra dans la salle non moins dépité par les accusations faites contre messire abadada.

*Southsampton se courba devant madame le procureur et prit la parole poussant un long soupire

Je suis surpris de cet acharnement contre les braves citoyens. Ces memes gens qui vont vivre Alais, qui paye en bon éduforme leur dû, mais qui, a force d'etre piller par la collectivité finissent par sombrer. Je m'aperçois que nos conseillés sont plus rapides pour porter plaintes que pour répondre aux missives... ou encore taxer nos pauvres gens qui travaillent dur et s'investissent dans la vie de tout les jours. Mais en même temps, ce procès ne m'étonne pas, cela reflète bien le mépris de nos gouvernants envers nous, les tavernes se vident, les gens quittent Alais, Dame macanaille en a fais les frais et a quitté le languedoc à jamais. Voilà le résultat d'une politique médiocre basé sur la répréhension a tout va sans aucune pitié ni meme compréhension. Alors certes Mestre Abadada n'a pas payer une tranche d'impot mais il faut se poser les bonnes questions ! Mon père s'étant éloigné de notre ville n'a pu régler, en temps voulu, ses dépenses en temps et en heures. Effectivement c'est répréhensible ! mais je pense que si notre cher maire passait un peu moins de temps a se "gargariser" sur ses soit disant réformes "génialissimes" et écoutait un peu plus ses villageois, la situation n'aurait pas dégénéré a ce point. D'ailleurs je m'interroge sur les retombées de cet impôt a Alais, je dis ça parce que moi en temps que simple citoyen a par un quotidien qui tend a se dépérir je ne vois pas d'amélioration dans la vie de tous les jours...

*Southsampton se leva et d'un air solennel demanda a madame le procureur d'accepter la levée des indemnités de l'impôt d'Abadada

Et une ! encore une affaire de Haute Trahison pour... des impôts impayés. On croit rêver.

Selon les jurisprudence de la Cour d'appel, je déclare le non-lieu et la relaxe de l'accusé.

RELAXE ! et dégagez espèce de mauvais payeur. Feignasse !