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Procès ayant opposé Eneour au Comté du Languedoc
Eneour était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 07/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd'hui, dimanche 24 juin 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Dame Eneour pour vol et lésions corporelles graves.
En date du 22 juin 1455, Dame Eneour a rackété Angele059 sur la route du Puy,
En voici les preuves :
-"22-06-2007 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eneour et de Monsieurgeoffroy .
22-06-2007 04:12 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Eneour et de Monsieurgeoffroy (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."
Par ces actes, l'accusé va à l'encontre des articles du coutumiers :
-"Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol."
-"Article XXXXIV : Lésions corporelles graves
• Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende."
Nous demandons maintenant à Dame Eneour de venir s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'a pas souhaité venir s'expliquer devant le tribunal languedociens.
L'accusation recquiert une amende de 100 écus, et une journée de prison ferme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XXVIII et l’article XXXVI du chapitre V, Livre II du coutumier du Languedoc.
Nous, Jutge en Lengadòc, constatons la disparition de l’accusé, qui s’en est allé rejoindre le Plus Haut.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
La justice Languedocienne n’est apte à juger que du vivant des personnes, aussi concluons un non lieu dans l’affaire.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 7 julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été relaxé.