Procès ayant opposé Malicia au Comté du Languedoc
Malicia était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Antimond
Date du verdict : 05/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
Illisible
Illisible
Illisible
Illisible
Accusée, levez-vous !
Nous, Antimond, Juge en la Cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestra Malicia a été déférée devant Nous pour y être jugée pour trahison, suite à sa tentative de prise de la Mairie de Montpelhièr par la force dans la nuit du 31 janvier au 1er février 1458.
Attendu que le Coutumier s'applique dans toute sa rigueur et que le fait d'attaquer une Mairie est un acte d'une grande gravité,
Attendu que les faits sont établis, en particulier grâce au témoignage précis que Nous venons d'entendre,
Attendu que Mestra Malicia a d'abord tenu devant la Cour des propos d'une gravité exceptionnelle, que seul le Sans-Nom a pu inspirer puis a semblé percevoir la portée de ses déclarations, sans toutefois reconnaître les faits ou exprimer le moindre repentir,
Attendu qu'elle n'a pas de casier judiciaire en nostre Comté,
Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine de 1 jour de prison et de 15 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons Malicia coupable de trahison et d'outrage à la Cour, la condamnons à une peine de prison de 3 jours et à une amende immédiate de 50 écus,
Nous la condamnons de surcroît à une amende de 50 écus et à une peine complémentaire consistant à voir son visage marqué d'une croix languedocienne au fer rougi, le tout avec un sursis de 5 mois, tel que prévu au Livre IV - du sursis de la Loi de procédure pénale.
Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.2. : Emprisonnement - Article 4.3.3. : Amende - Article 4.4.14. : Discipline - Article 4.6.12. : Prises de Château et Mairie.
Formons le voeu que cet individu ne repasse plus jamais devant cette Cour et que les jours de cachot lui permettront de réfléchir à ses actes et ses paroles, tous deux dignes du Sans-Nom.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 5ème jour d'avril de l'an d'Horace 1458.
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme Marquer son visage d'une croix languedocienne au fer rougi.
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 50 écus et à la peine de substitution avec sursis suivante :