Procès ayant opposé Gondrand au Comté du Languedoc
Gondrand était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Antimond
Date du verdict : 06/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Illisible
Illisible
Illisible
Illisible
Nous, Antimond, Juge en la Cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestre Gondrand a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage survenus sur une route de nostre Comté dans la nuit du 25 au 26 février 1458 à l'encontre de Mestra Parvatti,
Attendu que la sécurité des routes du Languedoc ne saurait souffrir qu'on l'entrave par de viles manières qui ne peuvent être inspirées que par le Sans Nom, que le brigandage est une des plaies ouvertes dont souffre nostre Comté,
Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés, et n’ont pas été contestés par l’accusé,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour et n'a de surcroît pas exprimé le moindre repentir durant la procédure,
Attendu que le préjudice subi par la victime apparaît réel et conséquent, et que l'accusé n'a en rien compensé ou rendu les biens volés,
Attendu qu'il n'a pas de casier judiciaire en nostre Comté.
Par conséquent,
Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Gondrand coupable des faits qui lui sont reprochés, retenons la violence utilisée en tant que circonstance aggravante et le condamnons à 3 jours de prison et 300 écus d'amende, dont 50 écus d'amende pour outrage à la Cour.
Nous le condamnons également, avec sursis, à avoir la main droite tranchée, tel que prévu au livre IV - droit au sursis de la Loi de procédure pénale.
Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.2. : Emprisonnement - Article 4.3.3. : Amende - Article 4.5.3. : Voie de faits - Article 4.5.5. : Vol - Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Article 4.6.11. : Brigandage.
Formons le vœu que Nous ne soyons plus confronté à l'absence simultanée de réquisitoire définitif et de plaidoirie de la défense.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 6ème jour d'avril de l'an d'Horace 1458.
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme Avoir la main droite tranchée.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :