Procès ayant opposé Pinguoin au Comté du Languedoc
Pinguoin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Antimond
Date du verdict : 07/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Illisible
Illisible
Illisible
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Nous, Antimond, Juge en la Cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestre Pinguoin a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage survenus sur une route de nostre Comté dans la nuit du 18 au 19 mars 1458 à l'encontre de Mestre Ancien,
Attendu que la sécurité des routes du Languedoc ne saurait souffrir qu'on l'entrave par de viles manières qui ne peuvent être inspirées que par le Sans Nom, que le brigandage est une des plaies ouvertes dont souffre nostre Comté,
Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés, notamment grâce au témoignage précis de la victime et n’ont pas été contestés par l’accusé,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour et n'a de surcroît pas exprimé le moindre repentir durant la procédure,
Attendu que le préjudice subi par la victime apparaît réel et conséquent, et que l'accusé n'a en rien compensé ou rendu les biens volés,
Attendu que le casier judiciaire de l'accusé présente une condamnation pour des faits similaires.
Par conséquent,
Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Pinguoin coupable des faits qui lui sont reprochés, retenons la récidive et le condamnons à 6 jours de prison et 350 écus d'amende, dont 50 écus d'amende pour outrage à la Cour.
Nous le condamnons également, avec sursis, à avoir les mains droite et gauche tranchées, tel que prévu au livre IV - droit au sursis de la Loi de procédure pénale.
Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.2. : Emprisonnement - Article 4.3.3. : Amende - Article 4.3.8. : Cas de récidive - Article 4.5.5. : Vol - Article 4.6.11. : Brigandage.
Remercions toutes les personnes que Nous avons entendues au cours de ce procès et qui Nous ont permis de rendre ce jugement.
Formons le vœu que Nous ne soyons plus confronté à l'absence simultanée de réquisitoire définitif et de plaidoirie de la défense.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 7ème jour d'avril de l'an d'Horace 1458.
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 350 écus et à 6 jours de prison ferme Avoir les mains droite et gauche tranchées.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :