Accusé levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation'

Déroulant un parchemin, le procureur commença la lecture.

En ce jour du 11 avril 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l'ordre public la dénommée Apolliine. En effet, dans la nuit du 28 au 29 mars 1458, l'accusé a agressé vers Montélimar, accompagnée d'un acolyte, Mestra Ange42, la délestant de tous ses biens et la blessant sauvagement.

Fait aggravant l'accusé à été clairement reconnu par la victime lors de son témoignage. Par ailleurs je joins au dossier copie de la déposition ainsi que la description des assaillants qu'elle nous a faite.

http://img532.imageshack.us/img532/6537/screenwo.jpg

L'accusée se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier :

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. De la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L'accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d'avocat. Il devra alors passer une série d'examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.


*Le procureur se retire laissant ainsi la parole à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*arrive toute essoufflée parce qu'il parait que la juge est un peu nunuche enfin parait qu'elle s'est sauvée au procès de Gmat... peut être qu'elle aura la même veine.

Grosse déception ça a changé !

Apo s'approche du coup un peu intimidée et s'incline poliment.

Bonjour Madame le juge...

Je suis innocente ! Moi je n'ai jamais rien fait que demander ! Alors si on me donne ! Je prends !
Pas de ma faute si la dame a trébuché en repartant !
Pis on est gentils, mon promis a toujours un geste... La bonté personnifiée cet homme !

JE SUIS INNOCENTE M'dame le Juge ! J'vous l'jure !

Ayant repris conscience, la vieille Dame arriva dans une seconde salle.
elle s'avança douloureusement à la barre et pris une grande respiration pour s'exprimer.

Sieur le juge je reconnais bien là l'autre des agresseurs, vous vous rendez compte se mettre à deux pour dépouiller une vieille Dame.
La vieille dame est très vieille est radote un peu
Honte à eux deux et qu'Aristote les renies.

Tellement bouleversé de ces événements, elle en reperdit la respiration et alla s'asseoir pour se reposer une nouvelle fois.

Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Apolliine pour trouble à l'ordre public.


- Attendu que l'accusée a été formellement reconnue,
- Attendu qu' elle a agressé et blessé une personne dans le seul but de la voler,
- Attendu qu'elle a commis cet acte avec l'aide d'un compagnon,

Nous avons décidé et nous concluons que l'accusée est donc coupable.
Nous la condamnons à une peine de prison de 5 jours et une amende de 50 écus.


Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.