*Corre, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau, annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Corre déroula un parchemin et commença la lecture.*



Nous, Juan Correba de la Cruz, Procureur du Languedoc. En ce 6 mars de l'an de grâce 1458 mettons en accusation Messer Louisxix pour escroquerie et insulte à officier d'état civil dans l'exercice de sa fonction.

Le prévenu a été pris en flagrant délit de vente de produit réservé sur le marché du puy en effet le prévenu vendait du bois sans autorisation de plus il s'agit clairement d'un acte de malveillance car le prévenu venait de l'acheter quelques heures auparavant sur ce même marché pour le revendre avec une plus value.

Comme le prouve les preuve d'achat et vente suivant

http://img221.imageshack.us/img221/3598/achatdubois.png

http://img41.imageshack.us/img41/4746/boisillgale.png

je rappelle à la cours que la vente de stères de bois, fait partie d'un monopole de la mairie en la bonne ville du puy, comme l'indique le courrier suivant:

Bonjour, Messire Louisxix,

Permettez moi tout d'abord de me présenter, Dorianedeshautbois, Lieutenant de la maréchaussée du Puy. Agissant pour le comte de la municipalité, je me permets de vous envoyer cette missive pour vous signaler que vous avez commis une infraction punissable par la Loy. Je suis allé sur le marché aujourd'hui et j'ai acheté une stère de bois à 5 écus. Ce produit est interdit de vente sauf sous l'autorisation du maire. Le maire ne vous ayant pas accordé ce droit, vous ne pouvez pas le vendre sur le marché. De plus vous avez acheter ces même stères à la mairie plus tôt, cela est donc aussi une escroquerie.

Je me doit de faire respecter les lois et décrets de notre bonne ville. Ces pourquoi je suis dans l'obligation de vous mettre en procès pour escroquerie et spéculation. Vous serrez informé de la suite des choses dans les jours à venir.

Je me permet de vous rappeler que selon l'article de loi suivante Article 1.6.1. Nul n'est censé ignorer la loi. Vous pouvez toujours consulter la liste des prix et les décrets de la mairie affichée dans le message du maire. La municipalité de Le Puy souhaite une régulation du marché des plus efficace et je vous invite à vous conformer aux arrêtés municipaux.

Je vous remercie,
Qu'Aristote guide vos pas,
Cordialement,
Doriane
Lieutenant de la maréchaussée

P.S : Je vous informe aussi qu'un dépôt plainte à eu lieu pour insulte et injure destiné à Monsieur le maire. Vous serrez également informé de la suite de ce dossier dans les jours à venir...

- Décret/loi bafoué :

Article bafoué :
Article 4.4.2. :Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l'amende.
Article 4.4.4. :Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
Article 5.2.1. :La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.
Article 5.2.3. :Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Décret bafoué :
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Décret n°3 de l'achat des produits non locaux et divers
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Les fruits, bois et fer ne peuvent être vendu que par la mairie' Sauf dérogation écrite accordée par le Maire lui même.. En cas de dérogation, les prix minimum et maximum suivants devront être respectés
Fruits 10,50 écus / 12.50 écus
Stère de bois : 3,70 écus / 5.10 écus
Kilos de minerai de fer: 20.01 écus / 20.21 écus


****

De plus fait aggravant l'accusé Mestre Louisxix n'as rien trouvé de mieux que d'insulté un noble représentant de la population en la personne du Maire du Puy Messer Gigagil comme le prouve le courrier suivant

http://img696.imageshack.us/i/insultei.png/



Nous laissons la parole a la défense pour entendre ici son explication.


Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/


L'accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d'avocat. Il devra alors passer une série d'examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur vu qu'Aristote à rappeler à lui cette pauvre âme, je demande que les poursuites soient levées.

Paix à son âmes

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Louisxix pour escroquerie ainsi qu'insultes envers le maire.

- Attendu que l'accusé est malheureusement décédé,

Nous avons décidé et nous prononçons la levée des poursuites.

Mimi44, Juge du Languedoc.