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Procès ayant opposé Titpuce au Comté du Languedoc
Titpuce était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Mimi44
Date du verdict : 17/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Dame Titpuce, vous comparaissez ce jour 23 Mars 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne d'Angélique0309, baronne de Cruzy le Chastel.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 28 Février 1458, entre Mâcon et Lyon.
Voici la preuve de votre acte :
http://img7.hostingpics.net/pics/101666taiwen.jpg
Angelique0309, Baronne de Cruzy le Chastel, après état de son inventaire, déplore le vol de 64 écus, une trentaine de sacs de blé, 6 rames, une trentaine de sacs de farine, une vingtaine de pains, un bouclier, une dizaine de sacs de maïs, un bâton.
Dame Faguiang, coordinatrice aux recherches en Bourgogne, vous a écrit, mais votre réponse ne laisse guère de doute quant à votre refus de coopérer.
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »
Dame Titpuce, je vous accuse de vol !
Vous avez le droit de demander à être assistée et représentée par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Avocat Bâtonnier : Geulederat
Avocats titulaires-
Angelique0309
Stam
Intello39
Poupounet
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur vous pouvez remarquer que l'accusée brille par son absence et manque ainsi de respect à cette honorable cour.
Je demande donc 20 écus qui représente, 10 écus d'amende pour les faits et 10 écus pour non respect envers cette cour de justice
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Titpuce pour vol.
- Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée devant ce tribunal,
- Attendu qu'elle n'a pas daigné répondre aux autorités concernant son geste,
- Attendu qu'elle a été formellement reconnue,
Nous avons décidé et nous concluons que l'accusée est coupable.
Nous la condamnons à un jour de prison et 20 écus d'amende.
Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.
Que le Très haut veille sur vous !
Mimi44, Juge du Languedoc.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme