Procès ayant opposé Glawach au Comté du Languedoc
Glawach était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 05/08/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Nous, Djahen Shaggash, Procureur de Languedoc appelons à comparaître devant le Tribunal du Comté le Sieur Glawach pour Escroquerie.
En effet, ledit Sieur déjà connu de nos services pour des affaires similaires et s’en étant toujours plus ou moins bien tiré, est arrivé à Narbonne avec de grandes quantités de produits ainsi qu’une bourse remplie mais pas assez à son goût semble-t-il comme nous allons vous le montrer….
Les différentes fouilles effectuées, le prévenu étant connu il profite donc d’un traitement de « faveur »-, démontrent une augmentation importante des fonds du prévenu.
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Comme l’indique le Coutumier, le statut de Marchand Ambulant est clairement régenté, hors le Baron de Caylus les connaît très bien ces fameuses règles…
Prétendre le contraire serait vraiment faire preuve d’un manque total de respect envers la Cour…
Le Maire affirme n’avoir autorisé aucun Marchand Ambulant pour sa ville, en voici la preuve :
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Enfin bref, voici les preuves de ses ventes sans autorisation à Narbonne :
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Le prévenu cherche visiblement à s’enfuir…
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Nous le prévenons que nous considérerons tout départ du Comté comme aveux des faits reprochés et demanderons à nos confrères de poursuivre l’affaire sur les terres ou il se rendra…
Pour avoir fraudé, et violé les lois de Languedoc, nous demandons donc à l’encontre de l’accusé, au vu des faits d’escroquerie et des bénéfices outrageants réalisés, les peines suivantes…
Une peine de prison, pieds et mains liés d’une pleine semaine. En sus, nous demandons qu’une amende de 1000 écus soit infligée et dernièrement….
Pour avoir par ses actes taché de honte la noblesse Languedocienne, nous demandons que le titre de Baron de Caylus lui soit retiré.
Nous rajoutons à titre personnel que le comportement du prévenu est inadmissible pour un homme ayant été maire si longtemps…
Glawach arriva enfin au tribunal après une longue traversée depuis Narbonne. Il s'installa une nouvelle fois sur le banc des accusés. Après un long réquisitoire de Messire le Procureur Djahen, il prit la parole :
"Messire le Juge, Messire le Procureur,
Je me retrouve devant vous aujourd'hui pour une étrange affaire. En effet, on vient une nouvelle fois m'accuser d'escroquerie mais cette fois en la bonne ville de Narbonne.
Néanmoins, je ne suis pas d'accord avec les propos tenus par l'accusation et vais tenter de vous démontrer le plus clairement possible que je suis en règle et que ce procès n'a aucunement lieu d'être.
Au début de ce mois de juillet, j'ai envoyé quelques missives à Messire le Juge, Messire le Procureur et Messire Djahen, mon avocat, afin de les prévenir d'une absence longue (IRL), jusqu'au 26 juillet.
Avant de partir pour ce long voyage, j'a contacté Messire KlanAcier, alors Maire de Narbonne, afin de requérir de sa part une autorisation pour vendre quelques produits sur le marché de Narbonne. Sa réponse fut positive, pour autant que je ne vende ni bois, ni fruit, ni fer... engagement que j'ai respecté à la lettre :
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A mon retour, je fus fort surpris de constater que j'étais de nouveau convoqué au tribunal pour des faits d'escroquerie en la ville de Narbonne. J'ai donc décidé de mener mon enquête afin d'éclaircir cette incompréhension.
Je me suis rendu tout d'abord chez Messire KlanAcier qui m'a confirmé m'avoir donné cette autorisation. Il m'annonça alors qu'il n'était plus Maire et qu'un certain Messire Yklam avait été élu en mon absence. Il ajouta également que la Maréchaussée l'avait contacté et qu'il lui avait déclaré que j'avais effectivement une autorisation. Etrange quand on écoute votre acte d'accusation Messire le Procureur car vous dites le contraire.
Je restais alors complètement abasourdi par cette information et décida de prendre rendez-vous avec Messire Castelreng, Lieutenant de la Maréchaussée, apparemment la personne ayant mené l'enquête sur la demande de Messire le Comte LeGueux. Il refusa catégoriquement de me recevoir et de me donner de plus amples informations que je considère pouvoir connaître avant de me rendre en ces lieux :
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Déçu mais toujours aussi convaincu de mon innocence, je passa alors près d'une taverne, à Narbonne et y entra pour me désaltérer. Messire le Maire de Narbonne y était attablé et sirotait un breuvage, ma foi, fort sympathique à première vue. Je me dirigea vers lui et me présenta. Je lui conta alors mon histoire et il ne put m'en dire plus. Selon lui, il me fallait voir cela avec Messire le Comte et Messire le Lieutenant de la Maréchaussée.
Je me suis assis à sa table et nous avons longuement discuté. A la fin de notre dialogue, il m'annonça qu'il avait besoin également d'en savoir plus afin de constater par lui-même si réellement mes paroles étaient sincères.
Quelques jours après, il m'envoyait une missive pour m'annoncer, et je le cite, "Effectivement Klan avait donné son accord, contrairement à ce que prétend le comté...".
Voyez donc Messire le Juge, Messire le Procureur quel est mon étonnement de me retrouver ici alors que tout était en règle avant mon départ. Certes, mes ventes n'ont pas été retirées du marché jusqu'au 26 juillet, pour la simple et bonne raison que je ne pouvais prévoir l'élection d'un nouveau Maire et que je n'étais pas disponible pour me renseigner plus tôt. Je rajouterai qu'aucun courrier ne m'a été envoyé afin que je réagisse plus rapidement pour retirer mes objets du marché et qu'aucun dépôt de plainte n'est disponible au Château, m'ayant empêché de préparer toute défense en ce lieu. Je me suis déjà engagé auprès de Messire le Maire Yklam à dédommager la Mairie de Narbonne pour les préjudices subis durant mon absence et ne considère aucunement que la peine demandée ne soit justifiée.
De plus, je rajouterai que je trouve intolérable que le Comté se permette de réaliser constamment des fouilles sur ma personnes et en ma demeure et si cela devait une nouvelle fois se reproduire, je serai dans l'obligation de porter plainte pour harcèlement morale contre ce dit Comté.
Je vous ai également entendu dire, Messire le Procureur que j'étais reconnu Marchand Ambulant par le Comté. Mais étant doté dune autorisation municipale, n'ai-je point le droit de me fier à celle-ci ? Les Maires sont-ils devenus les pantins d'un Comté dictatorial ? Ont-ils encore un pouvoir décisionnel en leur cité ? Et bien, selon vos dires chaque Languedocien devrait porter sous son bras le grand Coutumier et ne se fier qu'à lui sans être à l'écoute de la personne qu'ils ont élue, le Maire de leur ville !
Pour terminer, je me permets de relever la plus risible des accusations que vous venez de lancer : celle de la fuite prétendue ! Sachez que mon épouse se trouve à Carcassonne, que j'ai envie et besoin de la retrouver après cette absence, que j'ai contacté le Maire en personne pour avoir une escorte afin de me rendre dans la vile voisine :
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A présent, osez donc me dire que ceci est une fuite... Il est vrai que tous les plus grands criminels du Royaumes fuient en demandant une escorte, en donnant la destination, la raison de ce déplacement et en contactant le Maire de la ville en personne. De plus, ce procès n'ayant été lancé que le 25 juillet, cela correspond à trois jours après la demande envoyée par mes soins... Aurai-je alors des capacités divinatoires pour m'enfuir sans même savoir ce qui se passerai trois jours après.
Je considère désormais que ces procès à la pelle menés contre ma personne deviennent on ne peut plus lassants et que je commence à me demander si certaines personnes ne sont pas acharnées à me mettre à tout point quelque chose sur le dos... Pour quel motif ? Gloire, jalousie, envie ?... Je n'ai pas la réponse.
J'ai contacté Messire KlanAcier en ce lieu, afin qu'il vienne vous donner sa version de cette triste histoire et je me permettrai également de convoquer Messire Yklam comme second témoin afin que cette affaire soit réglée au plus vite, à l'amiable et que la relaxe soit annoncée à juste titre.
Je vous remercie de m'avoir écouté et laisse désormais la parole à mon premier témoin, Messire KlanAcier, ancien Maire de Narbonne."
Glawach retourna s'assoire sur le banc des accusés, la tête haute et l'esprit libre. Tout ceci n'avait qu'assez duré.
*Le procureur Tachin2, soumis à une affaire relativement complexe, écoutait attentivement les témoignages.*
- Messire Glawach, ce que je retiens dans les interventions est que Messire Klanacier vous aurait accorder le droit de vendre de façon modérée afin de ne pas "déstabiliser le marché". Messire Yklam a reconnu que le marché l'a été au vu des quantités vendues et dont les brigadiers en place ont pu saisir. Votre bourse a également augmenté de façon vertigineuse.
Messire Yklam réfute l'autorisation donné par le maire de l'époque et lui même ne vous en a pas délivré.
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De plus, je rappelle au bon souvenir de l'accusé que l'on peut se poser des questions concernant votre point de modération en commerce :
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En 13 jours, vos fonds ont augmenté de 4500ecus environ. N'est ce pas une preuve "d'irrégularité dans son comportement" ?
*Le procureur regarda l'assemblée et reprit :*
- Enfin, comme l'a fait remarquer Messire Castelreng pendant son témoignage, vous avez donné des cours durant votre séjour au monastère. Je laisse le soin au tribunal de juger la déclaration de l'accusé.
L'accusé a proposé d'indemniser la mairie à l'amiable. On peut penser qu'il est concient du mal fait au marché et de sa culpabilité.
Je demande donc une amende de mille (1000) ecus à l'encontre de l'accusé et une peine de prison d'au moins trois (3) jours.
Glawach fut très surpris en entendant le réquisitoire de l'accusation... Cette affaire n'était pas complexe et Glawach commençait à se sentir abusé par l'autorité que représentait Messire le Procureur. Il s'avança à la barre à nouveau :
"Messire le Juge, Messire le Procureur,
Je pense qu'il est bon de reprendre les choses au commencement car j'ai l'impression qu'il subsiste quelques incompréhensions pourtant fort simples à saisir.
Tout d'abord, et cela me paraît essentiel, je n'ai jamais parlé de recueillement dans un quelconque lieu religieux. Je vous rappelle que les portes de l'église de Narbonne sont closes depuis mon arrivée. Durant cette absence dont je vous ai fait part, je me trouvais à l'Université de Montpellier où l'on m'avait confié des recherches relativement complexes. Après m'être entretenu avec Messire le Maire KlanAcier, qui griffonna alors sur un parchemin mon autorisation de vendre quelques produits, je filai au marché afin de préparer un étale. Puis je suis parti au grand galop en direction de Montpellier car l'on m'attendait le soir même à l'Université. Dans la précipitation, j'en ai égaré ce papier me donnant le droit à la vente à Narbonne. Comment aurais-je pu me douter qu'un jour il me servirait pour prouver mon innocence devant une Cour de Justice ?
Vous voyez donc que j'étais très occupé durant ce séjour à l'Université, que je ne pouvais aucunement me rendre à la Mairie de Narbonne pour y consulter les éventuelles modifications (dont l'élection du nouveau Maire, Messire Yklam) et que j'ai pu donner quelques cours durant mes rares moments de temps libres.
En second point, j'aimerais faire part à la Cour que les quelques preuves données ne font aucunement de moi un Marchand Ambulant. Tout d'abord car l'on ne peut prouver que les peaux en vente sur le marché étaient bel et bien les miennes et deuxièmement car j'avais l'autorisation de Messire KlanAcier pour vendre des produits sur le marché.
Pourquoi ai-je proposé un règlement à l'amiable à Messire Yklam me direz-vous ? Ceci est on ne peut plus simple... Je fus Maire durant de long mois également et je comprends la colère légitime de Messire Yklam concernant ces ventes que je n'ai pu retirer car je ne me doutais pas que Messire KlanAcier n'était plus Maire... Sinon je l'aurais fait au premier courrier que l'on m'aurait envoyé (chose qui n'a pas été faite par le Lieutenant lui-même). Je pense qu'il est préférable de dédommager le préjudice plutôt que de subir les foudres du tribunal concernant une affaire que je ne pouvais absolument pas maîtriser !
A présent, Messire le Juge, je demande à Messire le Procureur comment a-t-il connu l'augmentation des fonds de ma bourse sans avoir été lui-même fouiller en ma demeure... Car si tel est le cas, je me devrai de porter plainte pour intrusion illégale chez moi et harcèlement moral sur ma personne. Ma fortune ne regarde que mon épouse et moi-même et je n'autoriserai personne à s'introduire chez moi sans autorisation pour y fouiller les moindres recoins !
Pour finir, Messire le Juge, comme je l'ai à plusieurs reprises indiqué, je n'ai aucunement cherché à déstabiliser un marché mais ai juste profiter d'une autorisation que l'on m'avait accordée. J'a proposé de dédommager la ville de Narbonne car le Maire a changé et que l'information concernant mes ventes n'est pas passée et je le ferai si et seulement si ce procès incompréhensible aboutit sur une relaxe. En cas de culpabilité reconnue et de peine prononcée (et quelle peine demandée !!!), je me verrai navré de ne pouvoir rembourser le moindre denier à la Mairie de Narbonne. En effet, je ne peux me retrouver dans une prison sale et humide pour on ne sait quelle raison et m'entretenir avec Messire le Maire. De plus, je ne paierai jamais deux amendes, surtout pour une affaire que je ne peux approuver !
Je le répète, Messire le Juge, je suis innocent et je regrette que la Maréchaussée n'ait pas compris que le Maire de l'époque ai pu accorder une autorisation à un homme de passage.
Je requière la relaxe afin de pouvoir régler cette affaire en privée avec Messire Ylam !"
Glawach sentait la colère s'emparer de lui. Non pas une colère contre cette accusation, mais plutôt par rapport aux incompréhensions de la part de certaines personnes présentes en la salle. Comment pouvait-on mettre en doute la parole d'un Maire tel que KlanAcier, un homme ayant toujours agi dans le bon sens pour le Languedoc ?...
Glawach retourna s'assoire en espérant que Messire Phelipe, Juge du Comté du Languedoc, verrait les choses de la même façon que lui... une malchance qu'il n'a pu gérer de part son absence et le manque de communication des enquêteurs et du Comté.
Votre honneur,
C'est non sans surprise que je me présente devant vous aujourd'hui. Messire Glawach, c'est bien présenté a moi en tant que MA a son arrivé a Narbonne, j'ai pu le rencontré en personne dasn mon bureau.
Je l'ai alors informé des decrets en vigueur, et lui ai autorisé tout commerce qui ne contreviendrais pas avec les dits décrets. Je me suis également entretenu avec lui quand à la modérations de ses vente afin que celles-ci ne soient pas de nature a déstabiliser le marché. Ayant par souvent collaboré avec Glawach durant ses mandature à bézier, nous nous sommes sans difficultés entendu a ce sujet.
J'ai pu par moi même vérifier que ses paroles furent respectés.
Aussi dans la mesure ou messire Glawach était bien déclaré en tant que MA auprès du comté, je n'ai pu observé aucune irrégularité dans son comportement.
Votre honneur, je reste a vostre disposition.
(S'incline et se retire)
* Yklam se présente à la barre des témoins *
Votre honneur changeante,
Je trouve cette affaire des plus ennuyeuses et ce sur plusieurs points. En effet, les déclarations des précédents intervenants présentent deux erreurs majeures.
A - Le comté, représenté par son procureur, que nous ne nommerons en raison la volatilité de titulaire de la charge, a affirmé que Glawach ne bénéficiait pas d'accord de la mairie de Narbonne sous le règne de messire KlanAcier (tenant soit-disant ces informations de KlanAcier lui-même), ce qui est faux selon le témoignage de KlanAcier.
B - Le baron Glawach a déclaré dans sa première plaidoirie que KlanAcier avait informé la maréchaussée et moi-même de son statut, ce qui est également faux (cela n'a été fait qu'il y a quelques jours en réponse à une de mes missives).
Ensuite je veux pour ma part discuter des éléments suivants :
- La ville de Narbonne se trouve flouée dans l'affaire. En effet, grâce à la carte blanche délivrée par le précédent maire, messire Glawach a pu écouler des quantités non négligeables de peaux et autres produits au détriment des éleveurs narbonnais, usant de son grand charisme. Pour moi il s'agit clairement d'une déstabilisation du marché. Dès que l'on m'a informé de la chose, j'ai voulu la faire cesser ; je ne l'ai point fait pour les besoins de l'enquête...
Cependant, j'ai reçu une proposition de dédommagement intégral de la part de messire Glawach que j'accepterai s'il est acquitté. Dans le cas contraire, Narbonne demandera des dommages et intérêts.
- La valeur de l'enquête de la maréchaussée, représentée notamment par les lieutenants Castelreng et Esme, a été fortement dépréciée par les erreurs que j'ai énoncées plus haut. Ce n'est pas à moi de juger ça mais leurs efforts (et les miens) ont été gâchés par des agissements qui devraient être sanctionnés, comme par exemple des motifs d'accusation plus sentimentaux que légaux et des manquements à leurs responsabilités de certaines personnes.
- Enfin je laisse le soin à la justice de vérifier la validité des différentes accusations et disculpations et de contrôler les pièces nécessaires, et je crois que de ce côté là ça ne sera pas facile.
J'espère que mon témoignage aidera le procureur, qui qu'il soit.
* Yklam se retire ayant dit de manière exhaustive tout ce qu'il pensait de cette affaire *
Castelreng arriva à la barre , salua le juge, le procureur et le reste de l’assemblée avant de dire.
Messire juge, je vais par mon témoignage essayer d’être le plus clair possible, l’affaire me paraissant complexe.
Suite à une toute autre affaire, je me suis trouvé en possession d’un croquis montrant que Messire Glawash, tisserand de son état vendait de la viande. Vous avouerez que c’est peu courant !
Je fis donc une enquête qui m’amena à surveiller le marché, où je pu constater en l’espace de peu de temps, que le stock de peaux régulièrement bas à Narbonne, était passé à plus de 200.
A coté de ça, je gardais en mémoire la viande et me suis renseigné auprès de quelques personnes croisées en taverne à qui j’ai demandé des croquis.
Dans le même temps, j’ai bien entendu demandé à Messire Yklam de bien vouloir me dire si il y avait des MA en ville à ce moment-là. La réponse fut négative.
Comme nous venions de changer de maire, j’ai donc demandé à ce que l’on regarde dans les archives (pour moi il était un fait qu’une trace devait y être). Messire Yklam put m’affirmer qu’il n’y avait pas eu de MA à Narbonne depuis mars.
Donc pour moi, il s’agissait bien de ventes illégales. A si grande quantité, c’est belle et bien un commerce. ILLEGAL ?
Messire KlanAcier dit bien que l’accusé s’est présenté à lui comme étant MA.
Je demande votre Honneur, à Messire Glawash :
Où est votre autorisation datant du 5 juillet, jour où vous êtes arrivé. Car, Messire, dans les preuves que vous apportez, votre soit disant autorisation du 30 juillet, date à laquelle vous nous avez tous contactés.
Sachez aussi Messire Glawash, que mon enquête ne fait pas suite à la demande du Coms Messire Legueux . Que mon refus à vous rencontrer est très bien expliqué dans le courrier que je vous ai fait et que vous portez comme preuve.
De plus en ce qui concerne votre retraite, j’ai pour ma part de grand doute, En effet vous dites avoir été au monastère les 9- 10-12-14-23-24-27juillet, alors que vous donniez des cours pendant cette période.
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Messire Phelipe, j'espère que mon témoignage et les dernières preuves que j'ai pu ramener avec moi, sauront amener une clarté dans ce procès et que justice soit rendu.
Castelreng salua l'assemblée et se retira
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation et de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des lois relatives aux marchants ambulants.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide non coupable. Qu’une demande auprès de messire KlanAcier, de vente de marchandise à été faite et acceptée. Que messire Yklam a été élu maire de Narbonne pendant l’absence de l’accusé. Qu’il en résulte que l’accusé est mis en porte à faux par cette élection.
Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accord tacite entre messire KlanAcier et l’accusé formule un vœu de vente n’ayant pas nature à perturber le marché. Que l’accusé a laissé la gestion de son étale à un serviteur dont il est pénalement responsable, lors de son absence. Que la nature des transactions effectuées viole cette clause du contrat. Que l’accusé se refuse à tout dédommagement du préjudice subit en cas de condamnation par le présent tribunal.
Nous, Jutge de Lengadòc, informons l’accusé que les élections municipales ont été régulières et de même fait, prévisible quand a leurs dates. Qu’il en résulte la reconnaissance de la responsabilité de l’accusé quand a une demande au nouveau maire de commercer librement. Qu’il n’était pas impossible en l’état actuel des choses d’ordonner au serviteur la fermeture de son étale en cas de changement de maire.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré non coupable de vente illégale dans la période voyant à la tête de la mairie messire KlanAcier.
L’accusé est déclaré coupable de vente illégale dans la période voyant à la tête de la maire messire Yklam.
L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés concernant une outrepassassions de ses droits de vente accordé par messire KlanAcier.
En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 200 écus pour commerce en temps que Marchand Ambulant illégal, avec circonstance atténuante, en sus d’une amende de 500 écus pour violation d’un contrat de Marchand Ambulant.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 5 Agost de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 700 écus