Le procureur s'avança à la barre et salua l'assemblée.

Accusé levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation'

Déroulant un parchemin, le procureur commença la lecture.

En ce jour du 18 avril 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l'ordre public le dénommé Falco.. En effet, dans la nuit du 11 au 12 avril 1458, l'accusé a agressé entre Alais et Mîmes, Mestra Laurine., la délestant de tous ses biens et la blessant sauvagement ainsi que sa très chère Philo...

Fait aggravant l'accusé à été clairement reconnu par la victime lors de son témoignage. Par ailleurs je joins au dossier copie de la déposition ainsi que la description des assaillants qu'elle nous a faite, ainsi que l'inventaire des biens qui lui ont été dérobé.

D'autre part, l'accusé fait déjà l'objet d'un procès pour les mêmes faits, actuellement en cours et pour lequel aucun jugement n'a encore été rendu.

Citation:
...ère Ceb

En chemin pour Nimes...
...tout piqué c'tenflure...
Falco tudieu !...
500 balles
...bidoche...
..miches...
...Philo blessé...
..outrables..

Laulau

http://bseince.free.fr/laurine1.gif

http://bseince.free.fr/laurine2.gif

http://bseince.free.fr/laurine3.gif


L'accusée se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier :

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. De la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L'accusé peut également se faire assister par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d'avocat. Il devra alors passer une série d'examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.


*Le procureur se retire laissant ainsi la parole à la défense.

A ce que je constate, chére Procureur, c'est que languedoc est plus prompt à lancer procédure qu'à les clore.
Que votre juge fasse son office en temps et heures.

Quand au dol que Dame Laurine a essuyé, qui puis je?
Quand un capitaine n'a pas de salaire par la guerre il subvient à ses onéreux besoins en ponctionnant un peu les badauds.
Harnois, terres à entretenir, fourniment et provisions sont couteux.

Si Languedoc cherche une épée et un bon officier...
Quelques écus glanés ici ou la sont peu de choses.
Car tot ou tard, pour un bord ou un autre j'aide à faire triompher le bon droit de mon employeur.

Mes respects

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Laurine se leva à son tour, furieuse comme il se doit.

Sieur Dames, vos Honneurs le bonjour.

*la colère n'excluait pas un minimum de politesse mais rien ne disait que ca durerait longtemps.

Je ne me prévaudrai pas de mon passé à la tête de ce Comté, c'est donc bien en tant que vil délesteur de simple citoyen que je vous demanderai de bien vouloir juger cet individu. Je ne vais pas nos plus vous faire la liste de ses méfaits, vous avez accès à toutes les données, que ca soit au CRS ou même ici.

Cette affaire est des plus simple je pense. En effet cette enfl.. ahem l'accusé ne nie même pas les faits. Pire il justifie ses actes en les faisant passer comme une nécessité.
Heureusement que j'étais en bonne forme et ai pu résister au mieux, mais que dire de nos citoyens les plus faibles qui doivent affronter cette "nécessité" ?

Quand un capitaine n'a pas de salaire par la guerre que fait-il ? Il est heureux que tous les capitaines dans cette situation ne spolient pas les passants. Le commerce est une possibilité. Mais bien sur ca nécessite des capacités mentales un peu plus affinées que la force brutale.

Nous avons donc à faire ici à un multirécidiviste, dénué de repentance et qui a même l'arrogance de railler la Justice Languedocienne sur sa célérité. Si ce genre d'erreur de la nature passait son temps à des actions plus honorable, le tribunal ne serait pas engorgé de la sorte.

Il est temps qu'il comprenne que le Languedoc n'est pas une terre d'asile pour ce genre d'aliéné.

Cependant avant qu'il ne soit exclu d'une manière ou d'une autre de notre société je demande réparation. Mais que cette réparation aboutisse dans l'escarcelle des victimes, moi même dans le cas présent, plutôt que dans la trésorerie Royale.

Il est heureux que j'ai l'habitude de voyager et donc de prendre précautionneusement inventaire des mes possessions avant chaque départ, ce qui facilitera le calcul des réparations auxquelles je prétends. Ce qui n'exclut pas bien sur une sanction pour l'acte lui même. Réparer n'est pas être puni.

Je tiens également à excuser mon témoin. En effet ma pauvre Philo ne pourra pas venir apporter son témoignage. Elle a été sérieusement blessée dans l'agression... Oh pas physiquement, un sabot fendu ca se guérit vite, mais je crains qu'elle ne présente des troubles du comportement. Depuis l'agression elle a un sommeil agité comme jamais. Et ca, vos honneurs, je me demande bien comment ce sal... ahem ce c... non plus ce tr... enfin bref je ne vois pas comment il va pouvoir réparer ca...

*Comme le pain du même nom, elle se rassit.

Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Falco. pour Trouble à l'ordre public.

- Attendu que l'accusé a lui même reconnu les faits,
- Attendu que l'accusé a été reconnu par sa victime,
- Attendu qu'il a bléssé sa victime,
- Attendu qu'il a déjà été condamné pour des faits similaires,

Nous avons décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.

Nous le condamnons à une peine de prison de 2 jours .

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.