Procès ayant opposé Vampirine au Comté du Languedoc
Vampirine était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Mimi44
Date du verdict : 22/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 22 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour haute trahison la dénommée Mestra Vampirine. En effet dans la nuit du 21 au 22 Mai 1458, l'intéressée a été reconnue tentant de prendre d'assaut la Mairie de Montpellier. Le garde Mestre Bentich a reconnu l'accusé
Voici les preuves le rapport de garde de Mestre Bentich
Bentich a écrit:
22-05-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Vampirine parmi les assaillants.
Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.
Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.
Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.
Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes
Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.
Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Dames et Messirs les jurés,
Soyons sérieux !
Vous croyez vraiment que j'aurais été attaquer seule la Mairie, alors que cette nuit là des évènements dramatiques se déroulaient au château.
Je reconnais avec picolé ce jour là.
Je me suis retrouvée à la mairie complètement ivre, j'ai essayé de forcer la porte pensant être chez moi.
Je me suis fait terriblement et vertement repoussée, ce qui a eu pour but de m'exciter.
J'ai vu rouge, et je suis rentrée dans le tas.
Pouvez me dire que jamais il ne vous ai arrivé d'agir sans réfléchir sous un bon coup dans le nez.
Merci la boulasse !
Dans le cadre de l'application de la loi martiale je demande la mise aux arrêts de l'accusé
pour une période de 3 jours.
Ne croyez vous donc pas à une erreur possible.
Une condamnation pour un état d'ébriété avancé.
Je trouve ça un peu dur.
Ne pouvez vous pas faire preuve de clémence pour cette fois ci.
Etant bonne citoyenne de Montpellier et travaillant gentiment à la mine :(
Ben arriva dans ce tribunal qu'il connaissait très bien, en effet ses diffèrents postes comtaux l'vaient amené à y venir touit les jours.
Mais cette fois c'etait pour témoigner de ce qu'il avait vu durant sa garde cette nuit.
Il s'approcha de la barre et salua respectueusement la cour, représentée par la procureur et la juge. Il prit directement la parole
Votre honneur je me présente à vous pour apporter mon témoignage. En effet durant la nuit du 21 au 22 Mai de cette merveilleuse année 1458, j'effectuais une ronde de controle ave mes hommes quand soudain nous apperçumes un attrouppement devant les grilles de la mairie de notre capitale. Immédiatement mes hommes et moi nous rendimes auprès des badaux qui a notre approche filèrent aussi vite qu'un pet sur une toile cirée. J'ai juste eut le temps de reconnaitre la personne qui se trouve devant vous dans le box des accusés. Je recoànnaitrais cette femme parmis plusieurs, j'ai même remarqué qu'elle a voulu être violente envers les pauvres miliciens de garde, mais notre approche l'en a dissuadé.
Je me tiens a votre disposition pour d'autres informations si vous l'estime necessaire.
Ben se retira non sans salué respetueusement la cour du Languedoc
Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Vampirine pour Haute Trahison.
Nous rappelons qu'il s'agit d'une mise en arrêt dans le cadre de la Loi Martiale.
Nous avons aussi retenu que l'accusée à été reconnue par les Messire Bentich.
Nous sommes également convaincus qu'on ne peut confondre une mairie avec une simple demeure même en étant dans un état d'ébriété avancée.
Nous avons donc décidé et nous concluons que l'accusée est coupable.
Nous la condamnons à une peine de prison de 2 jours .
Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.
Que le Très haut veille sur vous !
Mimi44, Juge du Languedoc.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme