En ce jour du 23 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts le dénommé Mestre Carlisle_cullen, considérant qu'il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l'Acier. Etant bien précisé ici, qu'il s'agit d'une mise aux arrêts et aucunement d'un procès.

En effet dans la nuit du 22 au 23 Mai celui-ci a été reconnu participant à une révolte devant la Mairie de Montpellier

AdrienDesage a écrit:
23-05-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Carlisle_cullen parmi les assaillants.

Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire

Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

J'plaide la folie passagère m'ssire! J'n'ai point l'souvenir d'mettre r'bellé! Ou p'tet ben qu'mon accusationneur n'a pas les mirettes en face d'les trous m'ssire.

Dans le cadre de l'application de la loi martiale je demande la mise aux arrêts de l'accusé
pour une période de 3 jours.

*se roule par terre en poussant des grognements*

Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Carlisle_cullen.

Tout d'abord, j'aimerai rappeler l' Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

A ce titre,je requalifie donc cette affaire en Haute Trahison.

De plus, je rappelle qu'il s'agit ici d'une mise aux arrêts dans le cadre de la Loi Martiale.

- Attendu que l'accusé a été formellement reconnu,
- Attendu que sa folie ne nous convainc nullement,

Nous avons décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.

Nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours .

De plus, nous avons décidé que l'accusé se verra marqué au fer sur le visage de la Croix Languedocienne. Il sera ainsi reconnaissable, et tout le peuple saura qu'il a voulu se révolter contre le Languedoc

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.