Procès ayant opposé Zazzera au Comté du Languedoc
Zazzera était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Mimi44
Date du verdict : 24/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce jour du 23 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts le dénommé Mestre Zazzera, considérant qu'il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l'Acier. Etant bien précisé ici, qu'il s'agit d'une mise aux arrêts et aucunement d'un procès.
En effet dans la nuit du 22 au 23 Mai celui-ci a été reconnu participant à une révolte devant la Mairie de Montpellier
Kelak a écrit:
23-05-2010
04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez
contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zazzera parmi les
assaillants.
Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
-Campement Hydrique.-
/Zazzera, pénard dans le campement de l'Hydre, sa choppe à la main, bhah oui, faut bien ça pour s'remettre du lamentable échec de la révolte, voit arrivé un messager en provenance de Montpellier. Il lui tend sa lettre, sans même s'assurer qu'il était bien l'homme recherché./
Gnagnagna... Par la présente... Les débiles du comtés... Mouais, rien d'extraordinaire, leur lettre, ils auraient pu mettre une p'tite dédicace "Mister Soleil t'es trop beau on t'aime toutes", ça m'motiverait à venir au tribunal, au moins... Grrr... /dit-il en ronchonnant. Il prend sa choppe et la vide d'un trait, avant d'la laisser sur place et direction Montpellier. Enfin, il espère ne pas s'être trompé d'chemin./
-Tribunal de Montpellier.-
/Zazzera, vêtu de jaune, arrive au château, et présente au garde : /
B'jour m'sire, j'voudrais entré, j'ai même r'çu une jolie lettre d'invitation à la fête.
Whooh, di'donc, z'avez une belle garniture... Enfin, une belle garde, dans d'ci château.. Y'aurais eu des problèmes par hasard? Gnuh? Quoi? "Entrez et dites ça au juge", z'allez voir c'qu'il m'dit l'juge t'seuh, s'pèce de... /grogne-t-il en direction du tribunal./
Bonjouuur, Mister Soleil est là pour vous éblouir! J'ai mis mon costume jaune exprès pour ça. Mes bottes sont par cont' boueuses et... Quoi? Mais oui je suis calme... Mais non j'ai pas bu... Puisque j'te l'dis, crétin. Oui, oui j'avance, non c'est bon pousse pas, on a le temps, r'garde comme il fait beau, faut profiter d'la vie mon pov' garde.
/Le procureur récite son texte apprit par coeur, enfin, ce qu'il ose appeler "acte d'accusation"./
En ce jour du... Quelle date on est encore... Euh... Bref, en ce jour ensoleillé, moi, bhah, moi, suis là. Mwarf, j'comprends vraiment pas pourquoi vous aimez tant ces formulations bidons... C'est d'un moche... Soit. Passons aux choses sérieuses.
Nous commencerons donc, moi? Mestre Nazdera? C'est qui ça? Moi j'suis Mister Soleil, qui éblouit les magnifiques yeux de vos paysannes!
Une menace? Moi? Êtes-vous donc si fragile pour avoir peur d'un simple homme comme moi?
Une mise aux arrêts et non un procès? Beuh... Z'avez bu ou quoi? R'gardez là bas /désignant le juge/ C'est un juge, sisi. Et vous! Z'êtes même un procureur. L'saviez pas? Arf, ce comté est vraiment bizarre...
La nuit du 22 au 23 dites-vous? Meuh, je dors moi la nuit. Enfin, officiellement, vous voulez pas les détails dans la roulotte avec ma sadique préférée quand même?!
/Il observe ce que "Kelak" a écrit/
C'quoi ça? Un journal intime d'une pucelle? Il s'vouvoie, lui? J'devrais t'être y penser, voyez, un journal intime.
24 mai 1458, 16heures : Vous avez été au tribunal, dans la mêlée, vous avez reconnus un procureur qui savait plus qu'il l'était.
Naan, ça doit pas être ça... Oh je sais! C'est l'Esprit Divin qui hante sa main, qui lui fait écrire des choses pendant son sommeil? 'fin j'suppose qu'à 4heures du matin, elle fait sagement dodo not' pucelle. 'Devriez appeler l'Inquisition, c'est peut-être l'esprit du Malin.
Et vous basez vot' procès sur un journal intime d'une jeune fille ou d'un dégénéré guidé par le Malin? Drôle de comté, moi j'vous l'dis!
/Il prend les articles de loi, avec le commentaire du procureur amnésique "Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire"./
Gné? L'affaire? C't'un procès alors? Z'avez retrouvé la mémoire? C'est plus une mise aux arrêts?
'Bon, bheh, moi j'comprends plus rien à vos histoires hein, d'vriez arrêter d'aller picoler en taverne, prenez donc exemple sur moi. Pas été en taverne à Montpellier, 'pis même pas au marché, ni à la mairie, enfaite j'loge dans un joli camp'ment près d'ici. Et j'suis pô v'nu en ville. Résultat, sobre comme un sou propre!
D'ailleurs, c'qui m'étonne, c'que vous m'app'lez Zazira ou j'sais plus quoi, 'lors que j'me suis même pas présenté, voyez-vous. C'qui confirme la thèse que not' pucelle est animée par l'esprit du Malin! Et not' procureur t'être un peu crédule pour prêter attention à ce genre de délire.
Vous la faite pas v'nir, la fan de journal intime? Z'avez peur qu'elle tombe sous mon charme... J'comprends. Mais v'savez, j'fais plus dans la satisfaction des insatisfaites partout où j'passe, j'me suis trouvé une blondasse qui m'arr'chrait les yeux, c'te sadique... Arf, "blondasse", lui dites pas qu'j'l'appelle ainsi hein, sinon j'vais 'core m'faire attaché et... J'vous passe les détails. J'compte sur vous hein.
/Zazzera s'assied, attendant la suite de la fête, t'être qu'ils vont faire venir des jolies femmes pour festoyer, espère-t-il./
Dans le cadre de l'application de la loi martiale je demande la mise aux arrêts de l'accusé
pour une période de 3 jours.
/Zazzera, se relève après le réquisitoire de l'accusation./
Gné? C'est ça votre réquisitoire? Mouarf... Ma pauvre procureur, mais vous êtes une hors-la-loi.
Je cite, le codex de loi nommé Loi de procédure pénale. Le Livre III : Déroulement de l'audience, titre I : De l'accusation :
Article 3.1.4. : Lorsque la défense a présenté sa première plaidoirie, le
représentant de l'accusation doit rédiger un réquisitoire définitif,
qui expose les éléments de culpabilité qui ressortent du dossier et du
procès. Le procureur requiert une peine. Il est tout à fait libre dans
ses réquisitions, et aucun texte ne peut le contraindre à requérir un
quantum ou un type de peine précis. Il peut, requérir la relaxe pure et
simple s'il lui apparaît que l'accusé n'est pas coupable des faits.
Ne dit-il pas que le procureur se doit de faire sortir les éléments de culpabilité du dossier et du procès? Ma défense a été totalement ignorée, au lieu d'être étudiée. Le dossier n'a pas non plus été étudié. Aucun élément, durant ce réquisitoire, prouvant ma culpabilité à cette soi-disant révolte de ma part, ni même la preuve par un témoin ou que sais-je de que mon identité soit "Zazzera", ce que je réfute, n'a été montré.
Je précise que, selon l'article cité, sa seule liberté dans le réquisitoire était sur la demande de la peine, ou la relaxe.
Elle est, pour le reste, obligée de "rédiger un réquisitoire définitif, qui expose les éléments de culpabilité qui ressortent du dossier et du
procès.", je cite.
Je demande donc la relaxe, pour vice de procédure.
Merci de m'avoir écouté, votre Honneur.
/Zazzera se rassied, après avoir finit sa dernière plaidoirie./
Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Zazzera pour Haute Trahison.
Nous rappelons qu'il s'agit d'une mise en arrêt dans le cadre de la Loi Martiale.
Comme le dit l' Article 2.1.4.6. Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d ostraciser ou d emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
L'accusé ayant participé à une révolte et ayant même été reconnu,
Nous avons donc décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.
Nous le condamnons à une peine de prison de 2 jours .
Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.
Que le Très haut veille sur vous !
Mimi44, Juge du Languedoc.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme