En ce jour du 22 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble à l'ordre public le dénommé Mestre Archange. En effet dans la nuit du 21 au 22 Mai 1458, l'intéressée a été reconnue tentant de prendre d'assaut la Mairie de Narbonne. Le garde Mestra Cricri2 a reconnu l'accusé

Voici les preuves le rapport de garde de Mestra Cricri2

Cricri2 a écrit:
22-05-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Archange parmi les assaillants.

Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire

Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.

Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.

Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Archange s'avançât intimidé d'avoir à entrer pour la première fois en une salle pareille. Il regardât en tout sens, un brin d'angoisse en ses yeux, et aux vues des hommes bien mis il leur dit :*

Bonjoir noble et gente assemblée.

J'ai reçu une missive de votre part pour me tenir informer qu'il y avait un procès à mon encontre. Mais qu'est-ce donc que vous me reprochez ? Je suis une personne de bon aloi et de bonne compagnie, moult personnes pourraient venir témoigner de ce fait. D'ailleurs la première est ma douce moitié...
*dit-il d'une voix effrayée*
Mais reprenons céans l'affaire qui nous occupe... Je ne voudrais pas que ma compagne vienne à apprendre cet état de fait. Je ne sais pas ce qu'elle pourrait me faire car si je suis innocent des faits rapporté par une personne prise de boisson, car oui elle devait l'être de m'avoir vu... C'était surement parce que je tournais le dos à la mairie qu'il a du me voir... je n'y entrais pas... je voulais en sortir...
Comprenez messires, avec ma mie nous étions en route pour notre repos nocturne quand...
tout d'un coup des énergumènes, vociférant des propos incongrus à propos de sorciers et autres mécréants, arrivèrent en hurlant et qui me séparent de ma mie... me bousculant de telle manière que je me suis retrouvé en leur sein.
*Il se dit que sa mie n'aillait pas le croire*
Que va-t-elle penser de me voir en votre présence céans accuser d'un fait ignoble. Elle peut être terrible vous savez. Elle qui me reproche de ne jamais être à la hauteur... d'être un bon aryen, franchement vous me voyez en bon à rien ? Certes je suis prêt à tout mais pas à n'importe quoi, ou n'importe où ni n'importe comment. Je ne suis qu'un capon d'ange... comment faire du mal ? Personne ne me l'a appris. Je suis fais pour l'amour pas pour la guerre. C'est d'ailleurs ce qu'elle me reproche, ma douce. Peut-être faut-il changer tout ça...
Les sorciers qui lisent les évènements dans les entrailles de poulets et qui grâce à des divagations de pochards mettent en accusation de pauvres hères comme votre serviteur... Ce n'est plus envisageable... Il en va des vies de couple. Pensez aux êtres qui se déchirent au naturel, c'est pour le coup qu'il peut y avoir des extrêmes. Ces gens qui ont certains pouvoirs ne devraient-ils pas être plus avisés ? Avant d'accuser ne devrait-on pas en être tout à fait sur, pour rendre une justice équitable pour tous ?
*Regardât en tous sens, une nouvelle fois, inquiet, car il avait peur de voir rappliquer son aimée. Baissant la voix, il reprit :*
Je ne comprends toujours pas ce que je fais présentement devant vous... On a voulu me prendre pour je ne sais quelle affaire sordide... pendant que je perdis ma douce en cette foule. Lorsque je voulais partir la retrouver, pour pas me faire battre, je me suis vu reconnu ?
Mais... j'en suis innocent... des faits qui me sont incriminés... Cela est si vrai que je ne me suis fait assister d'aucun membre de la compagnie des défenseurs. Seuls les vrais coupables ont besoin d'étayer leurs défenses.
*Il finit avec une toute petite voix, se ramassa sur lui-même. Tournant les talons, n'osant plus dire un mot, il allât s'assoir au bout d'un banc, dans l'ombre.*

Dans le cadre de l'application de la loi martiale je demande la mise aux arrêts de l'accusé
pour une période de 3 jours.

*Archange revint devant ses accusateurs qui face au public se pavanaient dans des habits chamarrés. Il arriva la tête entre les épaules en évitant de croiser le fer avec le regard de sa dulcinée.*

Bon voilà... Si j'ai bien compris ce personnage qui se donne même pas la peine de discourir... 3 jours...
Un sorcier vient lui dire celui là... et messire décrète... 3 jours, 5 jours... 8 jours... facile comme travail... un gosse de dix ans pourrait le faire. Franchement vous m'éc'urer. Je croyais le Comté un peu plus au fait de l'intelligence et quelle déception de pouvoir montrer à ma mie un pays de mécréants dirigés par des niais et des devins. Qu'un ivrogne de soldat dise "au milieu d'une foule j'ai reconnu untel" et il est condamné...
*se tournant vers la salle*
Cela est dangereux pour vos libertés habitants du Lanquedoc. Il y a un courant de pensée qui sent le souffre par chez vous, ne vous étonnez point que certaines personnes veuillent chassés le démon en cette terre.
*refaisant face à ses juges.
Je vous en redis ma vérité... Une foule vociférante envers le pouvoir en place m'a emmener avec elle... Et j'en suis totalement innocent des villes calomnies qui me sont adressées.
Bref... si c'est cela votre justice... Je veux bien prendre trois jours de vacance de ma douce. Empêchez la de venir attraper toutes sortes de sales choses en vos geôles, elle m'en tiendrait encore pour responsable.

*Évitant l'endroit de sa mie, rasant le mur, il alla se rassoir la tête basse.*

Bonjour Madame la juge, Madame la procureur et Mer le prévôt,

Cette nuit au cours de l'une de mes patrouille en tant que membre de l'Ost et étant de garde, j'ai surpris et arrété Mer Archange qui attaquait la mairie, par contre je ne sais point si il était accompagné ou pas.

C'est tout ce que je puis vous dire.

Cricri2 soldat de l'OST

*Une lettre du tribunal pour aller plaider... Elle avait que ça à foutre, qui plus est, aller plaider pour l'Archange, c'est qu'il allait ramasser lui une fois rentré... Le regard noir, la jeune femme entra et pris la parole.*

Votre honneur, mes dames et mes sirs, si je me présente à vous aujourd'hui, c'est uniquement dans le but de remplir mon devoir en tant qu'habitante du royaume ! Vous m'avez ôté le plaisir de mettre une bonne correction à cet âne bâté qui voit le bien partout ! Je ne sais pas ce qu'il a encore fait exactement, mais croyez moi, il n'a rien à faire ici, même un mouton est plus agressif que lui. *regard à moitié dégouté vers l'Ange.* A la rigueur, on peut dire qu'il porte bien son nom... Alors je vais vous raconter moi ce qui s'est passé.

Ce soir là, comme depuis une semaine environ, nous étions en terre languedocienne pour notre voyage pré-nuptial. Oui je sais difficile à croire que je l'épouse, mais il m'a voulu, il a demandé ma main auprès de mon père, maintenant il assume. Bref, donc j'avais toujours voulu visiter le Languedoc et son soleil légendaire, pour une fille du nord c'est compréhensible. D'ailleurs, nous l'avons signalé à votre douanière le pourquoi du comment de notre présence. Quoi qu'il en soit, nous étions donc à Narbonne en train de nous occuper de nos petites affaires lorsqu'un fou s'est mis à hurler devant nous ! Sorcellerie, corruption furent les mots à peu près compréhensible qu'il employa. Puis une foule immense fondit sur nous, et c'est à ce moment que je me rendis compte que nous étions à quelques pas de la mairie. Dans la cohue, nous fûmes séparés... Ou plutôt, ce couard m'a laissé tombé et a disparu. Vous parler d'une bonne occasion pour aller courir la gueuse alors que je ne peux plus lui mettre la main dessus !
*nouveau regard noir en direction de l'accusé*
Dans cette histoire, vous aurez alors compris que sa plus grande faute est celle de son coeur où la couardise règne en maitre. Je ne saurais tolérer que quelqu'un d'autre que moi ne lui inflige une peine digne de ce nom et je vous serais gré de ne pas tenir compte du témoignage, que je ne pourrais qualifier de calomnieux puisque cet idiot était belle et bien tout près du lieu de l'incident, mais sans intérêt dans vos affaires. Si vous retenez une accusation aussi anodine, non seulement vous vous porterez coupable des faits énoncés contre vous lors de cette fameuse nuit, à savoir sorcellerie et corruption, mais vous devrez en plus me supporter jusqu'à notre départ. Je refuse catégoriquement de rester sur des terres aussi mal famée que celle de votre comté actuellement. Alors faites moi le plaisir de relâcher cet agneau empoté et laissez nous regagner nos pénates sans plus tarder ! Croyez bien que je vais plus le quitter désormais, si c'est pour se foutre dans des ennuis pareils ! Je vais plus le quitter d'un poil ! Et s'il doit aller en geôle, je l'y suis ! Sinon il aurait droit à une correction de la part des pouilleux que vous y héberger !
*Jetant un regard mauvais et son « futur mari », la jeune femme alla s'assoir, bouillante de colère.*

En ce jour, du 27 mai 1458, Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Archange.

Tout d'abord, j'aimerai rappeler l' Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

A ce titre,je requalifie donc cette affaire en Haute Trahison.

- Attendu que l'accusé a été reconnu par des gardes lors d'une tentative de révolte,

Nous avons décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.

Nous le condamnons à une peine de prison de 2 jours .

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !