Le procureur s'avança à la barre et salua l'assemblée.

Accusée levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation'

Déroulant un parchemin, le procureur commença la lecture.

En ce jour du 23 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie la dénommée Anastase. En effet ce jour, l'accusée a été prise en flagrant délit de spéculation, de vente de produits à un prix supérieur au prix maximum autorisé, ainsi que de violation du monopole municipal.

Comme le prouve copie des preuves de ventes et d'achat que je joins ici au dossier.

Ce que la maire a vendu :
Citation:
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 2 fruits pour 9,99 écus à Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 8 fruits pour 9,99 écus à Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 2 fruits pour 9,99 écus à Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 1 bouteille de lait pour 10,51 écus à Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 7 bouteilles de lait pour 10,24 écus à Anastase.


Ce que la maire a acheté :
Citation:
2010-05-23 13:20:29 : Vous avez acheté 1 fruit pour 11,00 écus à Anastase.
2010-05-23 13:20:29 : Vous avez acheté 1 bouteille de lait pour 11,00 écus à Anastase.


Les denrées ont ensuite été remises sur le marché dans les mêmes quantités à des prix supérieurs et supérieurs aux prix maximum autorisés pour certains (pain).

Je vois ici également les preuves de la spéculation sur le pain. Concernant les produits sous monopole municipal, Les denrées achetées ont été remises en vente en même quantité.
Sur le marché après achat de la maire au spéculateur : 11 Fruits à 11,00 et 7 Bouteilles de lait à 11,00

Citation:
23-05-2010 17:40 : Vous avez acheté à Anastase 1 miche de pain pour 7,00 écus

L'accusée se rend donc coupable et viole les décrets municipaux N° 1 : Des Denrées et N° 2 : Du monopole municipal, de la bonne ville Montpellier, ainsi que les articles suivant du coutumier :

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.


Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 5.5.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

Article 5.5.5. : En l'absence d'accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées
uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

' 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
' 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
' 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière


Article 5.5.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du
Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

*Le procureur se retire laissant ainsi la parole à la défense.

"L'extase débarque à son second procés envisageant de prendre quelques raccoucis par rapport au premier. Elle ecoute l'empafé de maire et parle à son tour."

Votre honneur ! Mon juge préféré que j'adore ! LA vie est tellement cruelle ! Moi ? Si innocente ?

"Elle s'agenouille devant le juge"

Comment pouvais je savoir ?

"Quelques faux pleurs puis se relève l'air sérieux"

Vous vous foutez de ma tronche ? Vous me convoquez à un procés pour 10 fruits et 10 bouteilles de lait ? Sérieusement vous n'avez pas d'autres chats à fouetter ?
Oui j'ai acheté 10 bouteilles et 10 fruits ! JE suis coupable de me nourrir ! Punissez moi !

Elle s'arrête un instant puis reprend calmement :
Monsieur le juge, si votre maire avait été un temps soit peu plus curieux il aurait tenté de me demander pourquoi ses denrées étaient en revente plus chère.
Pour la simple et bonne raison que j'avais besoin de faire des transferts d'argents et en voici la preuve :
2010-05-23 13:20:29 : Vous avez vendu à la mairie 1 fruit pour 11,00 écus.
2010-05-23 13:20:29 : Vous avez vendu à la mairie 1 bouteille de lait pour 11,00 écus.

Jusque là on est d'accord ?
2010-05-23 13:20:29 : Vous avez vendu à Sunie 9 fruits pour 11,00 écus.
2010-05-23 13:20:29 : Vous avez vendu à Sunie 6 bouteilles de lait pour 11,00 écus.
La vente était donc destinée à mon amie Sunie car je lui devais de l'argent. J'ai gonflé un peu les prix pour éviter de me faire piquer les marchandises.
2010-05-23 13:40:29 : Vous avez acheté à Sunie 9 fruits pour 15,00 écus.
2010-05-23 13:40:29 : Vous avez acheté à Sunie 6 bouteilles de lait pour 15,00 écus.
Vous voulez toute la liste des transferts ou on arrête là ?

Dame Anastase quand on arrive dans une ville on commence par s'informer des décrets et lois en vigueur et le cas échéant avant toute mise en vente sur le marché vous auriez dû informer la maréchaussée ainsi que la mairie des transactions que vous souhaitiez effectuer et en obtenir l'autorisation écrite. Or vous n'avez fait aucune demande, vous vous rendez donc coupable de la violation des décrets et des lois précités.

Je demande donc ici l'application de la loi et une peine d'un jour de prison assortie d'une amende de 20 écus.

Regardant une nouvelle fois l'accusée

Nul n'est sensé ignorer la loi Dame Anastase'

M'sieur l'juge ça commence à frôler le ridicule là... L'maire il a bien reçu un courrier de ma part lui demandant si je pouvais vendre mes marchandises seulement il m'a pas répondu. J'ai attendu 2 jours et j'ai fini par laisser tomber en me disant que j'irais vendre mes marchandises ailleurs. Puis Sunie est venue me voir pour me demander de l'argent. C'était sensé durer dix minutes cette histoire donc j'ai pris moi même l'initiative. Seulement votre maire a débarqué à ce moment là et voilà ou on en arrive aujourd'hui.
Sincèrement entre nous, vous croyez vraiment que j'vais risquer un procés pour un truc aussi débile ? J'vous propose un marché. Je vous revend les 9 fruits et 6 laits au prix minimum. A vous de voir, j'peux plus rien faire d'autre là.

Ne s'est pas manifesté.

je me présente dame Dannydm actuel maire de Montpellier.
J'ai effectivement vendu toute la quantité de lait et de fruits mise sur le marché à une seule personne qui est Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 2 fruits pour 9,99 écus à Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 8 fruits pour 9,99 écus à Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 2 fruits pour 9,99 écus à Anastase. et en voisci la preuve
Elle montre le registre sur lequel est noté le nom de l'acheteur.

2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 1 bouteille de lait pour 10,51 écus à Anastase.
2010-05-23 12:40:30 : Vous avez vendu 7 bouteilles de lait pour 10,24 écus à Anastase.

Faisant untour de marché, j'ai constaté qu'il y avait de nouveau du lait et des fruits or je n'en avait point mis sur le marché. J'ai donc fait l'acquisition d'un fruit et d'un lait et ai constaté que c'était Anastase qui vendait et les quantités correspondaient à l'achat.
voici la preuve de vente des fruits et lait


2010-05-23 13:20:29 : Vous avez acheté 1 fruit pour 11,00 écus à Anastase.
2010-05-23 13:20:29 : Vous avez acheté 1 bouteille de lait pour 11,00 écus à Anastase.

mise sur le marché : le complément

Citation:
Fruits 11,00 11

Citation:
Bouteilles de lait 11,00 7.

Voilà, je vous ai exposé les faits

En ce jour du 28 mai 1458, Nous Mimi44, Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Anastase pour escroquerie.

- Attendu que les décrêts municipaux sont affichés à la vue tous,
- Attendu que nul n'est sensé ignoré la loi et doit par conséquent consulter les décrêts de la ville où il se trouve,
- Attendu que la fraude a été clairement prouvée,

Nous avons décidé et nous déclarons que l'accusée est coupable d'escroquerie.

Nous la condamnons à 1 jours de prison ainsi qu'à verser 20 écus d'amende.

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.