En ce jour du 22 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble à l'ordre public le dénommé Mestre Rix. En effet dans la nuit du 21 au 22 Mai 1458, l'intéressée a été reconnue tentant de prendre d'assaut la Mairie de Carcassonne. Le garde Paupiette59 a reconnu l'accusé

Voici les preuves le rapport de garde de Paupiette59

Paupiette59 a écrit:
22-05-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rix parmi les assaillants.

Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire

Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.

Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.

Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Un barbu, bras ballants, voûté comme une cave, s'approche et fait face au juge :

"Alor'où qu'on est là, le parquet comme on dit ? Ah vi, j'vois l'barreau déjà, et vous, qu'c'est la cour ? Alors, j'y suis rendu, b'jour m'ssieurs dames, z'avez un drôle de truc sur l'caillou, z'avais dit à la p'tiote, te bile pas la p'tiote, j'trouvrai bien, paraît qu'y'a la queue, et j'l'ai prise la queue, j'ai d'la poigne, travaillais au champ dans l'temps, faisais du maïs, oh, pas grand-chose, 21 sacs quand l'était au beau, alors, j'leur ai dit au 21, hardis petits petits, y'a du taf ! Et ont surgit d'leur sac le maïs, sont répandus sur la plaine, et qu'on a bouffé du maïs toute l'année, m'en reste encore pour dire ! Et pis y'a c'te gars qui m'envoie c'te pigeole pour bouffer tout mon maïs, Tribunal qui s'prénomme, z'ont t'ces noms dans l'royaume ! Alors j'l'ai dit à la p'tiote, écoute dont la p'tiote, et j'lui ai mis une tarte parc'qu'elle écoutait pas, parce qu'la p'tiote, faut s'la farcir, toujours à feignasser dans les bois ! Té, j'l'ai suivi la p'tiote, et vla, l'allait s'encanailler avec d'la mauvaise graine, ah, j'leur ai collé au train, des fois qu'ils sèmeraient leurs graines dans les cultures, t'sais ? L'maïs c'est fragile, l'aime pas la concurrence, même si j'ai pu d'champ ! Et vla qu'ils emmènent la p'tiote chez la bourgmestre, 'fin, la bourgmestre, picole en tav, fais sa campagne sans rien semer, alors j'me dis veulent profiter d'ses appartements, vont culbuter la p'tiote, déjà qu'y'a c'Tribunal qui m'bouffe tout mon maïs, y'a pas gravé libre service sur l'front ! Ni une ni deux, j'compte trois et j'rentre dans le fortin, vla t'y pas qu'on m'empoigne, et y'a c'te gars qui m'fous son lampion dans les mirettes, veut voir si c'est moi, que j'me dis, alors j'y dis vi, c'est moi ! Ben, j'étais pas l'bon parc'qu'ils m'ont jeté comme un seau d'purin ! Pis j'ai gueulé comme un veau pour qu'on m'la rende, ma p'tiote, parc'que c'est pas eux qui le trie le maïs, hein ? Pis des gars sont v'nus de partout pour sauver la p'tiote. L'ont foncé sur sui qui m'a pas reconnu et ses p'tits copains l'ont aidé à vidanger. M'ont rejoint cul devant, les sauveurs d'la p'tiote ! Alors, j'ai payé ma tourné en maïs et j'suis couru au parquet, pas pour la p'tiote, l'ont rendu, l'a dérouillé, j'lui ai dit à la p'tiote, tu mérites pas les tartes que j'te donne, pis t'laisse pas distraire, hein ? Trie. Pis j'avais mal aux pognes alors j'suis couru et j'me plains t'ce Tribunal qui m'envoie ses bestioles pour m'dévaliser !"

Reste en plan de maïs et attend qu'on s'occupe de son cas.

Dans le cadre de l'application de la loi martiale je demande la mise aux arrêts de l'accusé
pour une période de 3 jours.

Qu'est qui dit ? Et qui que c'est encore que ct'oiseau là, Martial ? Me met' en arrêt ? Et mon maïs ?? Supporte pas la fainéantise la vie d'paysan ! Trois jours à rien glander, ça va pas non ? Un jour, j'ai arrêté de trimer, et vla, la déprime pour ainsi dire, l'goût à rien, même pus envie d'taper la p'tiote, l'était tristoune elle aussi, tendait le bâton pour rien, lors l'est encore partie en forêt, et moi tintin, même pas eu la force de lui courir le train ! Alors, trois jours ! J'va crevé ! T'es bon gars, l'Martial, mais j'ai pas b'soin de repos, j'veux juste qu'on pince Tribunal et qui crache mon maïs, non di diou !

Hum monsieur le juge, monsieur le procureur......a erreur la, vous vous êtes gouré pas possible pas lui, enfin!!regardez le, ne voyez vous pas que...enfin on l'aimait bien au village quand même, mais de la a le voir taper sur une muraille non.

Cet homme certes n'est pas l'exemple même de la bonté, il tue ses cochons, égorge ses vaches, et bouffe le petit de la poule, mais jamais non grand jamais il ne ferait de mal a une muraille, je l'affirme haut et fort vous faites grande erreur.

Le vieux breton parcourut les couloirs du tribunal à grande enjambée, faut dire qu'il y en avait des salles. Il entendait derrière les grandes portes, un nombre impressionnant de cliquetis, certainement que c'était un lieu où régnaient les boulets avec leurs chaînes qui font clic, clic, clic'
Quand enfin il arriva à l'audience où son compagnon de beuverie était en plaidoirie, il ne put s'empêcher d'afficher un large sourire en le revoyant.

Ah mon copain, t'es là ? Comment j'fais maintenant pour rentrer à la maison si t'es pas là pour m'porter.

Se tournant vers le magistrat.

Votre excellentissime excellence, j'me présente j'suis Drunk, c'est pas mon vrai nom c'est plutôt un surnom quoi ! Vous avez devant vous en la personne du Sieur Rix, l'homme le plus serviable qu'il m'ait été permis de rencontrer, après vous bien sur, votre honorable honneur.

Il se gratta les aisselles, et se renifla les doigts, visiblement il avait eu chaud.

Bon pour en revenir à votre affaire, j'peux vous dire que l'Rix c'est pas possible qu'il a fait vot' révolte car il était avec moi en taverne et nous étions tellement fin pintés, qu'il y avait pas moyen qu'on tienne debout et c'est à peine si on arrivait à pisser droit.

L'ancien donna l'impression de réfléchir un peu.

Mais j'comprends maintenant votre révolte c'est quand il a pissé sur l'mur de la mairie, ben aller en prison pour ça vous y allez un peu fort votre Eméninence, j'espère que pour moi Aristote m'en voudra pas mais j'ai cagué devant la porte du presbytère, j'vais pas finir en enfer au moins ?

Non non, j'vous assure le gars Rix c'est quelqu'un d'bien d'ailleurs si vous avez un problème avec les champs dans lesquels vous exploitez de pov cul terreux comme nous, ben lui il vous fera pousser du maïs de meilleur qualité.
Alors faut l'relacher en plus, il est chargé d'famille, il peut pas s'absenter, sinon sa ptiote elle va courir l'gueux, s'il lui arrivait malheur vous vous sentiriez responsable, n'est-ce pas ?

Drunk regarda le Magistrat avec un sentiment du devoir accompli, il espéra que ce dernier aller prendre en compte ses arguments.

Ne s'est pas présenté.

En ce jour, du 27 mai 1458, Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Rix.

Tout d'abord, j'aimerai rappeler l' Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

A ce titre,je requalifie donc cette affaire en Haute Trahison.

- Attendu que l'accusé a été reconnu en train de se révolter,
- Attendu qu'à ce titre, il représente une menace pour le Languedoc,

Nous avons décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.

Nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours .

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.