Déroulant son parchemin le procureur s'avança à la barre et en commença la lecture.

Accusée veuillez vous lever

En ce jour du 16 mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l'ordre public la dénommée Mestra Debrinska.

En effet, Mestra Debrinska , stationnant à Nimes ce 15 Mai 1458 en lance, se voit accusée de ne pas avoir obtempéré à la demande de l'Ost de détruire sa lance ou de quitter la ville tels que le prévoient les articles de loi qui seront énoncés ci-après.

Je joins au dossier la réponse qu'à fait Mestra Debrinska au courrier type envoyé par le soldat de l'Ost en fonction ce jour là, ainsi que la preuve de l'existence de la-dite lance. Vous pourrez constater que dans son courrier l'accusée déclare quitter la ville le soir même, or ce jour sa lance est toujours présente en ville.

Expéditeur : Debrinska d'Avalon de Pendragon
Date d'envoi : 2010-05-15 16:56:24
je suis conforme a vos règles . nous quittons votre ville ce soir
Debrinska d'Avalon de Pendragon

Preuves :
Citation:

Lance de Debrinska, Lacienda, Maxxore, Korighan, Bubu16 - Admission libre - Adhérer


L'accusée se rend donc coupable du non respect des décrets du coutumier suivants :

Article 3.2.5.4. ' Dans un souci de confort lors de leurs voyages, les civils sont réputés autorisés à circuler en groupes de type lance sur les terres du Comté du Languedoc par le conseil militaire du Languedoc sous réserve de conditions.

1. Information sur la composition du groupe, les dates de circulations et les villes traversées devront être faites, dans les 24h précédent leur composition ou leur entrée en terre languedocienne, auprès des personnels de la douane ou de la maréchaussée ou du Prévôt des Maréchaux ou du Connétable ou du Capitaine qui devront en informer le CRS.

2. Toute lance ne pourra stationner plus de 24h dans une ville. Elle devra quitter la ville dans le délai impartit ou être détruite. Toutefois, dans certains cas exceptionnels, une dérogation pourra être faite sur demande et une autorisation du Conseil Militaire donnée pour un stationnement de plus longue durée.

3. Le Conseil Militaire est libre de refuser sans motivation la circulation ou le stationnement d'une lance sur nos terres. Dans ce cas, le meneur de la lance et les personnes la composant connues des services en seront averties par courrier et devront se conforter aux instructions de l'article 3.2.5.5.

Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du
Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Laissant la parole à la défense, le procureur regagna sa place.

Messire,
Il est vrai que je n'ai pu quitter votre bonne ville hier soir avec ma lance!
Croyez ben que je le regrette , Je fus prise soudain d'un accès de fièvre ( HRP connexion internet coupée, dernier essai 03h00 du matin.je n'ai été rétablie qu'il y a peu) Mais nous allons quitter la ville ce soir,
Dès que chancelante, j'aurai pu faire le tour des tavernes récupérer mes gens.
Votre ville et si aimable et si accueillante, que j'aimerai y rester céans si le devoir ne m'appelais ailleurs.
Debrinska d'Avalon de Pendragon

Le procureur écouta d'une oreille attentive les déclarations de la mise en cause.

Nous prenons note de votre ennui de santé. Rien ne vous empêchait de placer vos chevaux aux écuries municipales et de remiser vos armes auprès de l'Ost local qui se serait fait un plaisir de vous les conserver en état le temps de votre rétablissement.

Mais vous n'avez pas tenu compte de ces avertissements

Il appert que vous êtes rebelle à l'ordre établi.
Il appert que vous devez apprendre àvous plier aux règles qui régissent une société dans laquelle vous vous trouvez.

Pour ce faire et pour que vous puissiez vous rétablir parfaitement au calme

Se tourne vers le juge

Je demande 3 jours de prison à l'encontre de cette dame qui aura le temps de méditer sur le bien fondé de nos lois et règlements.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour à vous sires et dames de la cours, je me présente Aqtarus, douanier de Nîmes.

Je viens vous rendre compte comme vous me le demandez de mon témoignage qui sera assez bref et je l'espère explicite.

Hier j'ai constaté la présence illégale de la lance de Debrinska et je lui ai envoyé une missive concernant le stationnement des groupes armés sur le comté du Languedoc, j'ai effectivement reçu un courrier de sa part me disant que sa lance quitterait la ville de Nîmes dans la soirée, chose qui n'a pas été faite puisque ce matin cette lance était toujours présente à Nîmes.
Voilà j'espère avoir pu apporter un éclaircicement à la situation.

Cordialement Aqtarus, douanier de Nîmes

En ce jour du 28 mai 1458, Nous Mimi44, Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Débrinska pour Trouble à l'ordre Public.

Pour ne pas avoir respecté la loi sur le stationnement des lances en Languedoc,

Nous vous déclarons coupable et nous vous condamnons à une peine de 2 jours de prison.

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.