En ce jour du 25 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts la dénommée Mestre Nielda, considérant qu'il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l'Acier. Etant bien précisé ici, qu'il s'agit d'une mise aux arrêts et aucunement d'un procès.

Voici la preuve que je joins ici au dossier :

Lance de Archange, Tulys, Nielda, Bastienz, Basta, Delhie, Waylander.., Konrad_slayerstone - Admission libre - Adhérer

Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire

Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

bonjour maitre
j'ai suivi mes comparses a la revolte car on m'a dit qu'ici le maire profiter des villageois alors j'ai fais confiance a mon meneur aveuglement.

Le procureur regarda l'accusé les yeux écarquillés'

Et vous suivez comme un mouton sans vous poser de questions'

Qui plus est' je demandais une mise aux arrêts uniquement pour votre appartenance à une lance illégale pleine de personnes suspectes et que de ce fait vous représentiez un danger potentiel pour notre Comté' et vous venez là de reconnaître avoir participé à une révolte'

Votre honneur, dans le cadre de la loi martiale, et compte tenu de ce que vient d'avouer l'accusé, je demande sa mise aux arrêts pour une période de 3 jours.

je n'ai jamais eu aucun probleme avec la justice jusqu'a ce jours et croyait bien mr le procureur qu'avec ce que je possede je n'ai aucunement besoin de me revolter contre qui que ce soit si ce n'est contre des elus qui profite pour s'enrichir sur le dos des citoyens ,allez verifier un peu et ensuite on en reparle.les corrompus et les malfrats ne sont pas forcément du coté que vous croyez , malheureusement il se cachent dans les bons et les mauvais et moi je me voit plutot en justicier qu'en mauvais brigannds comme vous avez l'air de l'affirmer mais peu etre que vous on ne connait pas vraiment de quel categorie a laquelle vous appartenez.
ce sera la pensée du jour messieurs les jurés ...

alors punissez moi comme cela vous aurez montré votre force ou peut etre alors votre vrai visage.....

La personne ne s'est pas manifestée.

La personne ne s'est pas manifestée.

En ce jour, du 27 mai 1458, Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Nielda.

Tout d'abord, j'aimerai rappeler l' Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

A ce titre,je requalifie donc cette affaire en Haute Trahison.

- Attendu que l'accusé avoue lui-même qu'il a participé à une révolte,
- Attendu qu'à ce titre, il représente une menace pour le Languedoc,

Nous avons décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.

Nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours .

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.