En ce jour du 22 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble à l'ordre public le dénommé Mestre Evenflow. En effet dans la nuit du 21 au 22 Mai 1458, l'intéressé a été reconnu tentant de prendre d'assaut le château de Montpellier, Comté du Languedoc. Le garde Mestre Bentich a reconnu l'accusé

Voici les preuves le rapport de garde de Mestre Bentich

Bentich a écrit:
22-05-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Evenflow parmi les assaillants.

Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire

Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.

Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.

Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Bonsoir,

Je crois qu'il s'agit d'une horrible méprise en ce qui me concerne. Le fameux soir, j'étais à la plage avec mon amie Hermine.
Voici la preuve de ma présence à la plage.
22-05-2010 04:07 : Une promenade a eu lieu sur la plage de Montpellier et vous y avez participé. Dans la soirée, vous avez reconnu Bentich parmi les cochons.
Je dois préciser que l'homme en question était sérieusement aviné. Et occuper à taquiner la morue.
Quelle valeur pouvez-vous attribuer à son témoignage?

Je vous prie de bien vouloir entendre ma défense, sincère, et nécessaire à la résolution de votre enquête sur la présence d'individus suspects sur la plage lors de cette fameuse soirée.

Evenflow

Dans le cadre de l'application de la loi martiale je demande la mise aux arrêts de l'accusé
pour une période de 3 jours.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Hermine s'avança.

Bonjour à tous, je suis Hermine et je suis très intriguée d'avoir à témoigner car en effet, nous nous promenions sur la plage avec mon Mérou, enfin avec messire Evenflow et je ne savais pas qu'il fallait demander la permission pour ça. Certes en fin de soirée nous étions peu vêtus mais baignade oblige n'est ce pas.
J'ai pour ma part, croiser uniquement un crabe quelques morues et un vieux hareng dessèché.

J'espère que mon témoignage fera avancer votre enquête.
Elle leur sourit et se retira.

Ben arriva dans ce tribunal qu'il connaissait très bien, en effet ses diffèrents postes comtaux l'vaient amené à y venir touit les jours.

Mais cette fois c'etait pour témoigner de ce qu'il avait vu durant sa garde cette nuit.

Il s'approcha de la barre et salua respectueusement la cour, représentée par la procureur et la juge. Il prit directement la parole

Votre honneur je me présente à vous pour apporter mon témoignage. En effet durant la nuit du 21 au 22 Mai de cette merveilleuse année 1458, j'effectuais une ronde de controle ave mes hommes quand soudain nous apperçumes un attrouppement devant les grilles du château. Immédiatement mes hommes et moi nous rendimes auprès des badaux qui a notre approche filèrent aussi vite qu'un pet sur une toile cirée. J'ai ,uste eut le temps de reconnaitre la personne qui se trouve devant vous dans le box des accusés. Je recoànnaitrais cet homme parmis plusieurs, j'ai même remarqué qu'il a voulu assomé le garde, mais notre approche l'en a dissuadé.

Je me tiens a votre disposition pour d'autres informations si vous l'estime necessaire.

Ben se retira non sans salué respetueusement la cour du Languedoc

En ce jour du 28 mai 1458, Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Evenflow.

Tout d'abord, j'aimerai rappeler l' Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

A ce titre,je requalifie donc cette affaire en Haute Trahison.

De plus, je rappelle qu'il s'agit ici d'une mise aux arrêts dans le cadre de la Loi Martiale.

- Attendu qu l'accusé a été formellement reconnu,
- Attendu qu'i a fomanté une révolte,

Nous avons décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.

Nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours .

De plus, nous avons décidé que l'accusé se verra marqué au fer sur la main de la Croix Languedocienne. Il sera ainsi reconnaissable, et tout le peuple saura qu'il a voulu se révolter contre le Languedoc

Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Que le Très haut veille sur vous !

Mimi44, Juge du Languedoc.