Procès ayant opposé Sisley au Comté du Languedoc
Sisley était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Mimi44
Date du verdict : 28/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 22 mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, et sur ordre du Coms du Languedoc Klan l Acier, mettons en accusation pour Trouble à l Ordre Public la dénommée Mestra Sisley .
En vertu d'une enquête menée par les services secrets du comté, Mestra Sisley est suspectée de vouloir s'en prendre à l'intégrité des biens du comté et/ou de ses villes.
Par là même, un procès est ouvert de façon préventive afin de jeter toute la lumière sur cette affaire conformément à l article du code de procédure pénale suivant :
Article 1.1.1. : Toute personne qui se pense victime d une infraction pénale a le
droit de porter plainte, quels que soient le rang ou la fonction du mis en cause. Toute plainte doit nécessairement viser une personne dénommée et ne peut être faite contre X. En effet, aucune instance ne peut être déclenchée contre une personne indéterminée, le procès ne pouvant aboutir à aucune condamnation.
Le Procureur du Languedoc, ou toute autorité ayant compétence pour ouvrir un procès, peut, sur ordre du Coms, introduire une instance sans qu'il y ait encore d'infraction commise. Cette possibilité n'est ouverte que lorsque la sécurité intérieure du comté ou d'une partie intégrante de celui-ci est menacée gravement et sérieusement. Il est nécessaire qu'il existe des indices faisant présumer que la sécurité du Languedoc est compromise par la personne mise en accusation
Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Ainsi donc, c'est comme ça qu'on traite les touristes en Languedoc ?
Je vous trouve bien suspicieuse, madame le procureur... Vraiment. Mais soit. La bêtise est le propre de l'être humain non ?
Je ne suis pas venue ici dans le but de me défendre, je sais comment vous traitez les gens que vous trouvez indésirables...
Vous n'écoutez pas leurs plaidoiries, elles ne servent qu'à meubler le silence lourd de paroles qui règne en ce tribunal. La sentence est connue d'avance.
Et même avec les meilleurs arguments du monde, si je vous les fournissais, vous me condamneriez quand même.
Il n'y a qu'à voir la façon dont se sont déroulés les autres procès pour se faire une petite idée de votre mode de fonctionnement.
Maintenant, puisque je suis ici, autant aller jusqu'au bout ! Puis-je avoir les preuves ? Vous parliez de preuves, et bien j'attends !
*Sisley ricanna*
Ah mince j'oubliais, il n'y en a pas ! Il est vrai qu'ici, pas besoin de preuves pour accuser qui que ce soit. Il vous suffit simplement d'avoir des doutes...
Encore que, les doutes se doivent d'être fondés sur des faits, mais je suis sûre que vous parviendrez à vous justifier, comme d'habitude.
Allez, soyez gentils, on va pas y passer encore deux jours hein ? Appliquez donc votre peine à la noix si ça vous chante, cela m'importe peu. J'ai d'autres
chats à fouetter moi.
Dame Sisley, les services secrets du comté vous ayant signalé comme étant suspecte d en vouloir à l intégrité de notre comté, dans le cadre de l enquête actuellement menée et ceci de façon préventive compte tenu des évènements récents survenus dans le Comté, conformément à l article précité, je demande votre mise aux arrêts
La personne ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 28 mai 1458, Nous Mimi44, Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Sisley.
- Attendu que les services secrets considèrent l'accusée comme étant une menace pour notre Comté,
Nous décidons de la mise en arrêt préventive de Sisley pour une période de 3 jours.
Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.
Que le Très haut veille sur vous !
Mimi44, Juge du Languedoc.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme