Procès ayant opposé Inshir@ au Comté du Languedoc
Inshir@ était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Enduril
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 16/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Aujourd'hui, mercredi 11 juillet 1455, nous, Enduril de Noùmerchat, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Inshir@ pour formation illégale de groupe armée.
En date du 2 juillet, l'accusée est arrivé dans la ville du Puy en formant un corps d’armes
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Le soldat Elloras lui a alors envoyé un courrier :
http://img513.imageshack.us/img513/8503/courrierenvyokg8.jpg
Elle avait alors détruit son corps d'arme. Elle est parti du Puy le 5 juillet, et on ne l'a plus revue dans nos villes jusqu'à aujourd'hui, à Nîmes ou elle est à nouveau en corps d'arme !
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Elle viole donc le coutumier du Languedoc :
-« Les groupes armés
Il est interdit de constituer des groupes armés (corps d'armes, lances, armées) sans l'accord du conseil militaire. »
Nous informons l’accusé qu’elle peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigé par Dame Niwel.
**Inshir@ salua le juge et le procureur**
mesieur ,
je suis ici presente dans votre ville pas pour vous attaquer ou vous contrarie avec mon corps d'arme
oui on ma envoye un courier pour detruire ce corp d'arme
je les fait mais apres une personne ma dit
"mieu les corps d'armes te protgeron toi et ta fille alicia "
j'ai essayer de lui comprendre mais ce que j'ai trouve de mieu est de refaire un corps d'armes en me rapellant qu'un amie a bergerac ma ville natale m'avait dit avant de aller a bezier fait des corps d'armes pour te proteger toi et ta famille.
helas sir je n'avais pas le temps de savoir si javais le droit ou qu'est ce que c'est un corps d'arme
mais j'etait la seule dans ce groupe mais maitenant j'ai compris qu'on ma pieger pendant tout ce temps
je suis vraiment desole sir je ne recomencerai plus
L'accusé plaide coupable.
L'accusé aurait du se renseigner avant de créer un groupe armée. La meilleure protection reste celle les escortes de l'Ost, qui nous le rappellons, sont gratuites.
L'accusation demande une amende de 10 écus.
je suis daccord j aurrai du me renseigner mesir
je accepte donc l amende
je evierai tout les trouble contre la loi
Zacharia entre dans le tribunal, de son pas cadencé de militaire.
Il salut réglementairement les conseillers comtaux chargées de rendre la justice sur toutes les Terres du Languedoc, puis s'éclaircit la voix avant de commencer :
Votre honneur, bonjour. Je suis chargé, en tant que sénéchal de l'ost, de vérifier les groupes armés sur notre territoire. Damoiselle inshir@ en avait créé un le 2 juillet dernier. Le soldat de garde du Puy l'a repérée et lui a envoyé un courrier, avant de me prévenir du fait.
La prévenue ayant dès le lendemain détruit son groupe, et étant restée jusqu'au 5 juillet au Puy sans faire d'histoire, l'affaire semblait close.
Aussi, ais-je été surpris lorsque ce matin, un rapport venu de Nîmes, envoyé par le soldat Florentiono m'indiquait qu'elle avait récidivé ! Ne pouvant pas ignorer la loi c'est délibérément qu'elle l'a bafouée !
**Elloras arriva dans le tribunal après avoir reçu une missive pour amener son témoignage dans cette affaire. Elle salua le juge et le procureur.**
Bonjour, je me nomme Elloras de Kronenbourg, soldate de l'OST de la garnison du Puy et douanière du Puy.
En effet, en date du 2 juillet de cette belle année, en effectuant la douane j'ai pu remarqué le corps d'arme illégal que Dame Inshir@ avait créer. J'ai, de suite, posé un rapport au poste de garde de ma garnison avertissant le Sénéchal Zacharia, après lui avoir envoyé un courrier stipulant qu'elle devait dissoudre son groupe. Je n'ai reçu aucune nouvelle de sa part suite à ma missive.
Dans les heures qui ont suivit, son groupe était dissout et le lendemain, la dite accusée avait reprit la route.
**Elloras salua la cour avant d'aller prendre place plus loin pour la suite du procès.**
-« Accusée, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article relatif à la création de groupes armés, du coutumier du Languedoc. L’accusée a crée sans autorisation un corps d’armes et ne l’a pas détruit dans les 24h suivant sa création.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte de la bonne volonté de l’accusé et des motifs qu’il avance pour justifier ses actes.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclaré coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence de quoi, nous la condamnons à la mise aux fers pour une durée d’une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture et à une amende de vingt écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 16 julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme