Procès ayant opposé Fabrizio05 au Comté du Languedoc
Fabrizio05 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Mimi44
Date du verdict : 31/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 25 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts le dénommé Mestre Fabrizio05, considérant qu'il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l'Acier. Etant bien précisé ici, qu'il s'agit d'une mise aux arrêts et aucunement d'un procès.
Voici la preuve que je joins ici au dossier :
25/05 09:43 : Armee4595 embauche Fabrizio05 pour 20,00 écus
Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Fabrizio entre dans la salle tout intimidé par les dorures et par l'homme qui y trône.Triturant son chapeau dans tous les sens il s'approche et déclare.
Mon maréchal je viens à vous avec l'âme de l'innocent,Ch'avais pas que j'aurai à travaillez pour l'armée vostre Eminence.Ch'ui qu'un pauvre homme vostre gaine.Marié et père de famille.Alors quand j'ai vu cette annonce Mon caporal, me suis dit ben la maréchaussée embauche à bas prix Mon général et paye pas et eux ils payent Mon pape.
Comme je suis marié et que la vie de famille coute cher Mon colonel me suis dit Mon lieutenant.Ben comme elle veut un manteau en poil de queue de castor Mon capitaine et que pour le petit si on veux pas l'envoyer chez les Ténardier en pension Mon sergent, faut bien que je travail et au meilleur prix Ma couille.Mais c'est vrai ch'ui un misérable, une vraie catin mais payer moi 50 écus et juré sur la tête de ma mère qui est morte que je le ferai plus jamais Vostre glandeur.
Penaud il attend la suite, triturant encore plus son chapeau.
Mestre Fabrizio05, j'entends bien vos dires, malgré tous vous avez participé à la création d'une armée illégale en Languedoc, qui plus est sous loi Martiale.
Pour ce motif et devant la menace qu'il peut représenter, je demande la mise aux arrêts de l'accusé pour une période de 4 jours.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour, du 31 mai 1458, Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Fabrizio05 du Chemin-perdu .
Tout d'abord, j'aimerai rappeler l' Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
A ce titre,je requalifie donc cette affaire en Haute Trahison.
De plus, je rappelle qu'il s'agit ici d'une mise aux arrêts dans le cadre de la Loi Martiale.
- Considérant que l'accusé représente une menace pour notre Comté puisqu'il a participé à la création d'une armée illégale,
Nous avons décidé et nous concluons que l'accusé est coupable.
Nous le condamnons à une peine de prison de 4 jours .
Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.
Que le Très haut veille sur vous !
Mimi44, Juge du Languedoc.
Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme