Procès ayant opposé Myrandha au Comté du Languedoc
Myrandha était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Mimi44
Date du verdict : 31/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
En ce jour du 22 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble à l'ordre public la dénommée Mestra Myrandha. En effet dans la nuit du 21 au 22 Mai 1458, l'intéressée a été reconnue tentant de prendre d'assaut le château de Montpellier, Comté du Languedoc. Le garde Mestra Esperances a reconnu l'accusée
Voici les preuves le rapport de garde de Mestra Esperances
22-05-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Myrandha parmi les assaillants.
Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.
Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.
Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.
Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes
Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Convoquée au tribunal la jeune femme s'y présente sans vraiment comprendre le pourquoi du comment. Intéressée elle écoute le long, très long discours en essayant de tout retenir mais c'est qu'il y en a une sacrée longueur pour le coup.
Une fois que tout le monde à finit les regards se tourne vers elle, apparemment c'est son tour alors allons y gaiement. Myrandha se lève puis prend place à la barre.*
Mes Dames, mes salutations.
J'avoue ne pas comprendre la raison de ma présence ici mais étant convoquée je suis venue. A en croire le très long récit du début de cet entretient je suis ici pour haute trahison, une première je dois bien l'avouer.
Concernant les divers articles de loi cités, je puis vous dire que lors de mon entrée en Languedoc la loi martiale n'était pas en vigueur, j'étais donc dans les règles en me signalant seulement à la douane, ce que j'ai fais en répondant au courrier qui m'a été envoyé à mon arrivée. De plus Sire Bentich, douanier qui l'a écrit, ne m'a en aucun cas parlé du coutumier que vous citez et qu'il nous faut respecter, je puis vous montrer le courrier si vous voulez le voir. Je ne remets pas en cause son travail, je vous dis juste ce qu'il en est.
D'ailleurs en parlant de lui il me vient une question, est-il normal que les douaniers poussent les voyageurs à utiliser la sorcellerie pour obtenir des informations ? Je vous dis cela en rapport avec sa question sur le nom des voyageurs rencontrés, ceux-ci n'ont pas leurs noms d'indiqués sur leurs fronts ou leurs vêtements, comment pourrais je connaître leurs noms pour les communiquer ensuite à la douane sans faire de sorcellerie ?
Enfin bref, revenons à notre sujet, je vais vous faire part de ma version des faits si vous le voulez bien.
Il est vrai que je me suis rendue au château, dans l'espoir de pouvoir y rencontrer le Conseiller au commerce si vous voulez tout savoir et pour une affaire qui ne vous concerne en rien j'en suis désolée. J'ai donc pris le chemin qui y mène puis j'ai frappé à la porte, en vain, personne n'à daigner me répondre, un outrage je trouve mais bref.
Etant têtue comme tout un troupeau de mules je me suis mise en tête d'attendre devant la porte jusqu'à ce que quelqu'un daigne en sortir ou bien y entrer mais pas une âme n'a montré le bout de son nez jusqu'à la nuit venue.
C'est là que tout à commencé, que mon entêtement m'a joué des tours si je puis dire. Venant du village et des alentours des dizaines de personnes sont venues vers les portes, armés et portant flambeaux en mains. Croyant dans un premier temps à une sorte de fête locale j'ai vu enfin mon entrée possible mais mal m'en a prit, je me suis retrouvée malgré moi au centre d'une révolte.
Quand j'ai compris il était trop tard, hélas pour moi, je me suis vu assimilée à ces personnes dont j'ignore tout. Les gardes, qui n'ont fait que leur travail, n'ont point voulu m'écouter, il m'a dont fallu me défendre.
J'ai souvenir de cette Dame '
*indique du doigt Dame Esperances*
' du moins vaguement. J'ai eu beau lui dire que je n'y étais pour rien elle n'a point voulu m'entendre ou en y repensant, n'a tout simplement pas pu vu les cris qui fusaient de toutes parts.
Enfin voilà, vous savez tout. Punissez moi si vous pensez qu'il le faut, après tout vous êtes juge, vous savez dispenser les punitions qu'il faut et quand il le faut.
Dame la Juge, Dame la Procureur, je reste à votre disposition si vous avez plus amples questions me concernant.
*Myrandha s'incline puis reprend sa place sur le banc des accusés*
Dame Myrandha, c'est un fait que vous avez été reconnue sans l'ombre d'un doute par le garde de service, comme participant à cette révolte devant le Château.
Se retournant vers le juge.
Dans le cadre de l'application de la loi martiale et devant la menace qu'elle peut représenter du fait de sa participation à cet assaut, je demande la mise aux arrêts de l'accusée pour une période de 3 jours.
*Une nouvelle fois Myrandha se lève et rejoint la barre. Elle se tourne dans un premier temps vers la Procureur.*
Dame la Procureur participante est un bien grand mot, comme je vous l'ai dit plus tôt c'est un malencontreux concours de circonstances qui m'a poussé à me défendre des gardes. Je n'allais tout de même pas me laisser frapper sans rien dire !
Je me suis retrouvée prise entre deux feux si je puis dire. Les assaillants ont dû me prendre pour l'une des leurs étant donné qu'ils n'ont pas tenté de me démolir, les gardes ont dû pensés la même chose mais eux se sont montrés bien moins pacifistes. J'ai réagis par instinct. Que voulez vous, on ne peut lutter contre sa survie tout de même, vous en auriez fait de même j'en suis sure.
*Puis elle se tourne vers la Juge*
Dame la Juge, j'ose espérer que vous allez croire à mon histoire. Dans le cas contraire et bien je ne pourrais qu'accepter la sentence que vous aurez choisit. Si cela doit être trois jours de prison et bien soit, va pour trois, ça me laissera le temps de réfléchir à comment ne plus me trouver dans pareille situation. J'implore tout de même votre clémence, peut être pourriez vous punir ma bêtise avec une punition moins lourde.
Dame la Procureur, Dame la Juge, merci de m'avoir écoutée. Sachez que je reste dans le Comté le temps de la fin du procès, je ne compte pas prendre la fuite en attendant votre décision, ainsi si prison il y a, les gardes ne perdrons pas de temps à me courir après, il me semble qu'ils ont déjà fort à faire'
*Myrandha s'incline devant les deux dames puis reprend place en attendant la décision du Juge, sereine et clame en se doutant bien qu'elle prendra de la prison quoi qu'il arrive, sachant bien que sa parole ne vaut pas grand-chose dans ces murs.*
Esperances entra dans la salle de tribunal intimidée malgré tout.
Votre honneur bonjour
je viens témoigner par apport a ce que j'ai vu cette nuit , j'avais rejoint la lance de Messire Murtaght et dans la nuit nous avons essuyé une révolte , et j'ai aperçue parmi les assaillants dame Myrandha .
Voila ce que je peu vous dire votre honneur
après avoir parlée Esperances retourna s'assoir sur les bancs
En ce jour, du 31 mai 1458, Nous Mimi44 , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict au sujet de l'affaire concernant Myrandha.
Tout d'abord, j'aimerai rappeler l' Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
A ce titre,je requalifie donc cette affaire en Haute Trahison.
- Attendu que l'accusée a été reconnue par un garde alors qu'elle prenait part à une révolte devant le château de Montpellier,
- Attendu qu'à ce titre, elle représente une menace contre le Languedoc,
Nous avons décidé et nous concluons que l'accusée est coupable.
Nous la condamnons à une peine de prison de 2 jours .
Vous pouvez faire appel de ce jugement en cour d'appel.
Que le Très haut veille sur vous !
Mimi44, Juge du Languedoc.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme