Procès ayant opposé BastienZ au Comté du Languedoc
BastienZ était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Aeris_g.
Date du verdict : 04/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 25 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts la dénommée Mestre Bastienz, considérant qu'il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l'Acier. Etant bien précisé ici, qu'il s'agit d'une mise aux arrêts et aucunement d'un procès.
Voici la preuve que je joins ici au dossier :
Lance de Archange, Tulys, Nielda, Bastienz, Basta, Delhie, Waylander.., Konrad_slayerstone - Admission libre - Adhérer
Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
*Lorsque Bastienz apprit qu'il était convoqué au tribunal, il resta stupéfait ! Que pouvez donc lui reprocher, lui qui n'avait jamais fait de mal à quelqu'un. Le lendemain, il se rendit à l'audience, exigeant des réponses.
Lorsqu'il prit connaissance de l'accusation, Bastienz eut un moment d'incompréhension avant de réaliser. Il prit alors la parole et dit : *
Madame le Procureur,
Je ne comprends pas réellement la portée de votre accusation ! Je n'ai commis aucun crime sur le territoire du Languedoc, il me semble. Pas même la plus petite ! Ainsi, je ne comprends pas qu'on me prenne pour une menace. Si ce que vous dites est vrai, je serais dans une lance constitué de brigands ?
Pour ma part, je ne connais point ces gens. Je les rencontré un soir en taverne. Nous avons discuté et ayant un bout de chemin en commun, ils m'ont proposé de me joindre à eux. Le conseil n'a pas lui même avoué que des brigands sévissaient en ce moment ? En vue de la situation, j'ai donc accepté, pour assurer ma sécurité ! Je ne vois ou le mal se trouve !
Le mal Mestre Bastienz consiste à choisir avec plus de discernement les personnes avec qui vous voyagez. Je ne demande qu'à vous croire Mestre, mais dans les circonstances actuelles et la période de troubles que nous traversons...
Mestre Bastienz il a été constaté que vous faisiez partie d'une lance, stationnée en Languedoc, lance composée de personnes soupçonnées d'en vouloir à l'intégrité du Comté, dont certaines ont même déja été enfermé pour des tentatives de révoltes.
De façon préventive et dans le cadre la loi martiale décrétée ce 21 Mai par Sa Grandeur Klan l'Acier, nous demandons votre mise aux fers pour une durée de 1 jour.
Madame le procureur,
Certes, il est évident qu'il faut choisir avec discernement les personnes avec qui ont voyage, mais quand on ne connaît personne, il est fort difficile de vérifier ce que votre correspond affirme.
De plus, je vous prie de prendre conscience du fait que dès que je fus avertis de votre part de la présence de brigands dans le groupe, je l'ai quitté afin de vous prouver que je n'avais rien à voir avec ces rustres, et éviter si possible toutes ambiguïtés !
*Après avoir longuement réfléchit, il reconnu que les apparences était contre lui et que la malchance planait sur son ombre. Puis il se souvint des dires du premier réquisitoire et se dit pourquoi pas. Il se remit en place et proposa au procureur*
Madame le procureur,
Je reconnais volontiers que je me suis laissé abuser par des brigands de toutes sortes. Il me semble avoir entendu en cas de la loi martial que toutes personnes indésirables seraient renvoyé du Comté. Je vous propose, vu que l'on me considère comme une menace potentiel de quitter votre Comté dès que vous le souhaitez, immédiatement si c'est le cas ! Je continuerais ainsi mon voyage et je ne représenterais plus une menace. Cela vous conviendrait-il ? Il est bien entendu qu'il ne s'agit que d'une proposition.
Pour prouver ma coopération, je reste à votre entière disponibilité.
*Bastienz se replaca alors en attente du verdict, croisant les bras !*
Accusé levez vous, nous allons rendre notre verdict
Suite à l'instauration de la loi martial et suite au danger que vous représentez pour le Comté du Languedoc, nous avons décidez en collaboration avec le procureur et en accord avec la charte des juges et le coutumier du Languedoc, de vous condamner à trois jours de prison.
Cette sentence prend effet dés la fin de l'annonce du verdict
Fait à Montpellier par Aeris_g. ce 04 Juin de l'année Pascale 1458
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme