Procès ayant opposé Dadou0169 au Comté du Languedoc
Dadou0169 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Aeris_g.
Date du verdict : 04/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 27 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts le dénommé Mestre Dadou0169, considérant qu�il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l�Acier. Etant bien précisé ici, qu�il s�agit d�une mise aux arrêts et aucunement d�un procès.
En vertu d'une enquête menée par les services secrets du comté, Mestre Dadou0169 est suspecté de vouloir s'en prendre à l'intégrité des biens du comté et/ou de ses villes.
Voici les articles de loi qui se rapportent à l�affaire
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Dadou arriva au tribunal un peu abasourdi par cette accusation
bonjour,je me nomme Dadou0169
j'ai prêter serment a Exat et que pour de plus Ample information vous devez impérativement contacter le Maréchal Skip, il est entièrement responsable de moi et que selon le coutumier du Languedoc ET d'Exat, tout soldat d'Exat est en droit de transiter sur les terre du Languedoc sans aucun préavis, que ce droit est acquie et innaliénable!
Aprés avoir entendu l'accusé et écouté attentivement les différents témoignages, en particuliers celui de Sa Grandeur le Comte lui-même. Le procureur se retourna vers le juge.
Votre honneur, aux vues des témoignages que nous venons d'entendre il est clair qu'il s'agit la d'une malheureuse erreur et que Mestre Dadou0169, n'a aucune raison de se retrouver devant ce tribunal, bien au contraire.
Je vous demande donc la relaxe pure et simple de Mestre Dadou0169.
je n'ai rien de plus a rajouter
Bonjorn!
Je suis Skip Lo Casalièr, Maréchal et Médecin d'Exat, Vice-Médecin Chef du Languedoc, porteur de la croix militaire du Languedoc.
Le soldat Dadou agis depuis quelque jours à la défense du Languedoc, et de sa capital dans le cadre d'une mission qui lui à été commandé par moi, son supérieur direct, et par Donà Majda Eulalie Shaggash de Rieucros.
J'atteste que le soldat Dadou n'est strictement pas une menace pour le comté, qu'il a prêté serment à Exat, vassal du Languedoc, et qu'il est sous mon entière responsabilité.
Je demande pour lui une relaxe immédiate et sans condition ainsi que des excuses pour un homme de foi et de valeur qui défend le Comté contre les brigands.
Merci de m'avoir écouté!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
J'ai pu constater que Dadou0169 était avec nous en defense sur les remparts.
Etant étranger en Languedoc durant une loi martiale, il a été pris dans les vagues d'avis de recherche. C'est manifestement une erreur.
Faudra emmenager chez nous soldat!!!
Nous le remercions pour son aide dans la lutte contre les brigands, ainsi que la Bannière d'Exat qui l'a recruté.
Mimi, faites supprimer les avis de recherche le concernant, et laissez le prendre sa garde.
*Ayant entendu toutes les parties qui avaient déposé, et avoir écouté le Coms en personne qui s'était déplacé. Aeris regarda le jeune homme qui ne comprenait absolument rien à ce qu'il se passait.*
Bon accusé levé vous nous allons rendre notre verdict
Vu que les faits sont établis mais qu'un erreur d'interprétation à mis un grain de sable dans l'engrenage. Nous décidons que la justice Languedocienne abandonne les poursuites et nous vous relaxons.
Pour éviter dans le futur d'autres soucis de se genre, nous décidons que les membres des bannières, actuelles ou futures doivent se faire connaître dans chaque caserne de l'Ost, auprès du lieutenant ou du sergent en cas d'absence de ce dernier, des villes qu'ils traverseraient, en cas d'absence des deux et en dernier ressort, le Général ou le Capitaine, en stipulant bien qu'ils font parties d'une Bannière et qu'ils sont en missions. Ceci bien sur en cas de Loi Martial
Nous présentons au nom du Comté nos excuses à l'accusé, pour avoir été traîné devant les tribunaux.
Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision au près de la cour d'Appel du royaume
La séance est levée
Fait à Montpellier par Aeris_g. ce 04 Juin de l'année Pascale 1458
Le prévenu a été relaxé.