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Procès ayant opposé Lacienda au Comté du Languedoc
Lacienda était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Aeris_g.
Date du verdict : 04/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 27 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts la dénommée Mestra Lacienda, considérant qu�elle représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l�Acier. Etant bien précisé ici, qu�il s�agit d�une mise aux arrêts et aucunement d�un procès.
En vertu d'une enquête menée par les services secrets du comté, Mestra Lacienda est suspectée de vouloir s'en prendre à l'intégrité des biens du comté et/ou de ses villes.
Voici les articles de loi qui se rapportent à l�affaire
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Et ça continue...
Lacienda
Ca devient vraiment une habitude...
Gardes introduisez la prévenue!
Comment ça elle est absente!
Bien
Donc pour employer une locution ad Hoc
Bis répétita placent, mais les réactions aux actes renouvelés doivent plaire aussi... 3 jours de prison cumulables avec la peine précédente.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusé levez vous, nous allons rendre notre verdict
Suite à l'instauration de la loi martial et suite au danger que vous représentez pour le Comté du Languedoc, nous avons décidez en collaboration avec le procureur et en accord avec la charte des juges et le coutumier du Languedoc, de vous condamner à trois jours de prison.
Cette sentence prend effet dés la fin de l'annonce du verdict
Fait à Montpellier par Aeris_g. ce 04 Juin de l'année Pascale 1458
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme