Nous, Docfusion, procureur du beau comté du Languedoc intentons un procès au nuisible Niluge75 pour acte de brigandage, récidive, et non-respect d'une décision de justice.

En effet, non seulement Niluge ne respecte pas son jugement rendu par le juge Marguerrite.
"Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI, XIII, XXIV, XXV et XXVIII du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 6 jours de prison, 50 écus d'amende et deux mois de bannissement du Comté."

A ce jour il se trouve et est domicilié en Languedoc.
De plus il a encore récement attaqué un brave languedocien sur les chemins de nos belles terres.

C'est cette fois-ci dame Mélusinne qui en a fait les frais elle a été sauvagement attaqué par l'accusé.
Il ne l'a heureusement pas violenté, il s'est juste contenté de lui prendre tous ses biens.

http://img482.imageshack.us/img482/2880/preuvexy8.jpg

Ce comportement est honteux et le nuisible doit payer pour ses actes.

Il a enfreint les articles suivant du code pénal languedocien :
Article XXV : Vol
Article XXIV : Voie de faits
Article XV : Cas de Récidive
Article XXX : Non respect d’une décision de justice

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
Il lui faudra contacter Djahen.

je suis mort et au niveau des écus j'étais àmoins 149... quellesolution dans ces cas la?

Au temps pour moi messire l'avocat.
Je pensais que vous etiez le bâtonnier du barreau et citer un nom me semblait avoir plus de succès qu'un lieu. Preuve en est faites que l'accusé vous a contacté ce qu'il n'aurait très probablement pas fait autrement (d'ailleurs c'est une de vos prmières affaires il me semble non ?).
Enfin ne nous écartons pas du débat.

Concernant l'affaire, le vice de forme a été vérifié par nos services, le Juge du Comté à bien confondu les deux affaires. Nous ne pouvons donc que demander la relaxe ici.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Alors qu’il voyageait Djahen fut accosté lors de son arrivé en ville par l’un des gardes chargé de transmettre les convocations au Tribunal. Le lieu ou il se trouvait n’était qu’une simple étape sur son trajet et il fut fort marri de constater qu’il devait témoigner dans une affaire ou le prévenu n’avait pas songé qu’il eu été préférable de lui parler avant de le faire se déplacer pour se charger de la Défense.

En pestant, le Maure envoya néanmoins au Tribunal une missive concernant cette affaire.

*

Aux membres de la Cour, au Sieur Procureur Docfusion et à Dame Margot, Baronne de Volpilhat Juge de Languedoc,


Salutations

Ne pouvant être présent physiquement à ce procès, j’assurerais donc la Défense par échange épistolaire afin de permettre, malgré mon absence-, au prévenu d’être défendu conformément aux lois du Languedoc.

Ayant eu accès que récemment au dossier, et devant l’invite du Procureur à contacter expressément un membre du Barreau plutôt qu’un autre alors que ledit avocat se trouve présentement en voyage, et que ce déplacement à de fortes chances d’être du domaine des connaissances de l’Accusation-, j’estime qu’une petite remise à l’ordre s’impose.

Sieur Procureur, votre respect de la proposition de Défense faite à mon client est louangeable, néanmoins, j’eu apprécié, plutôt que la citation de mon nom de manière si directe-, la simple indication de l’emplacement des bureaux du Barreau afin de permettre au prévenu de venir discuter avec nous de l’affaire au lieu d’appeler de telle façon et sans préparation aucune un avocat potentiellement indisponible…

Mais passons outre cela, je ne vous en tiens nullement rigueur et voulais juste permettre un meilleur déroulement des procédures a venir ou le Barreau se verrait mentionné.


Dans le cadre de l’affaire Niluge 75, affaire pour laquelle je suis appelé à participer à la Défense, je demande la relaxe pure et simple de mon client pour la raison suivante !!

Au vu des heures du procès ayant opposé Kedidja au Comté du Languedoc, force est de constater que le Juge prononce une sentence à l’encontre de mon client et non de la personne intéressée. En vertu de quoi l’on peut considérer ce procès comme une parodie de jugement, car il est fortement probable qu’aucun argument avancé par la Défense ne soit écouté, le prévenu étant coupable aux yeux du juge sans l’ombre d’un doute.

Le juge doit se montrer à l’écoute des deux partis, trancher en toute honnêteté, et n’a pas à condamner quelqu’un par avance.

Je demande aussi la relaxe de Kedidja, pour vice de forme ! La sentence ne lui étant pas destinée !


Veuillez prendre acte de la demande de la Défense,

Cordialement,


Djahen, Avocat du Barreau de Languedoc. *

*Marguerite, fatiguée, s'avança à la barre*

-« Bonjour à tous les présents.
Je tiens à rectifier certaines choses dites par Maître Djahen, avocat de la défense. Il est vrai que le verdict a été prononcé au nom de Niluge75 dans l'affaire Kedidja. Mais ce verdict ne lui était pas destiné, c'est la fatigue qui a fait fourcher ma langue au moment où le verdict a été lu, je vous prie de bien vouloir le croire. Il ne s'agit pas de prendre parti, de juger à l'avance, de confondre deux affaires ou de quoi que ce soit. Juste d'un lapsus au moment de rendre un verdict destiné à Kedidja, car le nom de Niluge75 ne m'était pas inconnu : cette personne a déjà été condamnée pour trouble à l'ordre public le 9 avril dernier et condamnée à deux mois de bannissement des terres du Languedoc.

Maître Djahen, vous demandez la relaxe de Kedidja, alors que vous devez ici défendre messire Niluge. Attachons nous à une seule affaire à la fois.

Je ne juge pas à la tête de la personne et n'ai jamais rédigé un verdict sans avoir toutes les pièces en main, et cela, toute personne ayant accès à mon bureau pourra témoigner me voir travailler toutes pièces en mains. Mais je m'égare.

Pour un simple lapsus, vous réclamez la relaxe d'un individu qui n'en reste pas moins en faute : il ne devrait pas se trouver en Languedoc, il a été banni. Tous les faits qui lui sont reprochés, y compris la récidive, sont fondés je le répète.

Merci d'en tenir compte. »

*Puis Marguerite soupira et se tourna vers le Procureur pour savoir ce qu'il comptait faire, puisqu'il n'avait pas attendu son témoignage pour faire son réquisitoire. Oui, elle était fatiguée...*

Ayant entendu la mise au point du juge du Languedoc.

A titre très execptionel nous révisons nos réquisitions concernant l'affaire Niluge75.

Pour brigandage, récidive et non-respect d'une décision de justice.
L'accusation requiet une peine de prison de 2 jours et amende de 100 écus puisqu'a ce jour l'accusé a plus de 400 écus sur lui contrairement a ce qu'il veut bien nous faire croire.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après consultation des preuves fournies, après audition de l’avocat de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu tout comme le manquement à une décision de justice. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation avec récidive de l'article vingt-quatre du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux voies de faits, de l'article vingt-cinq dudit code relatif au vol et de l'article trente dudit code relatif au non-respect d’une décision de justice. L’accusé a forcé dame Mélusinne à lui remettre ses biens, alors même qu’il était en état de bannissement du Comté ;

Nous, juge du Languedoc, prenons acte du problème que pose l’accusé de savoir comment vivre sans rien. A cela, nous répondons que rien ne justifie le crime, et que de saines activités telles que la pêche ou la cueillette permettent de se nourrir chaque jour et de revendre les surplus afin de combler ses dettes.
Nous répondons aussi qu’il plaît au Très Haut de ramener les pécheurs à la vie afin qu’ils s’améliorent, non qu’ils récidivent, et que si vous deviez mourir plusieurs fois de n’avoir pas assez à manger, le Très Haut pourrait vous ramener. La mort n’est pas un argument qui pourrait plaider en faveur du vol et de la violence.
Nous souhaitons aussi rappeler que l’état de pauvreté dans lequel se trouve l’accusé ne justifie pas qu’il ne respecte pas sa précédente condamnation en purgeant son exil de deux mois.
Enfin, nous, juge du Languedoc, désirons faire savoir à l’avocat de la défense Maître Djahen qu’il n’est pas de bon ton d’insulter les magistrats dans leur honneur au cours d’une plaidoirie. Nous ne souhaitons toutefois pas donner de suites à cet incident, en espérant qu’il ne s’en reproduira pas de tels.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits de vol et de voie de faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de cent écus. De plus, nous maintenons la peine de bannissement de deux mois prononcée précédemment à son encontre et non-respectée, et l’invitons vivement à quitter au plus tôt les terres languedociennes pour cette durée.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice du Comté a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 18 mai de l'an 1455. »