Procès ayant opposé Diane au Comté du Languedoc
Diane était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Aeris_g.
Date du verdict : 06/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 27 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts la dénommée Mestra Diane, considérant qu�elle représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l�Acier. Etant bien précisé ici, qu�il s�agit d�une mise aux arrêts et aucunement d�un procès.
En vertu d'une enquête menée par les services secrets du comté, Mestra Diane est suspectée de vouloir s'en prendre à l'intégrité des biens du comté et/ou de ses villes.
Voici les articles de loi qui se rapportent à l�affaire
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, les services secrets du comté nous ayant signalé Mestra Diane comme étant suspecte d'en vouloir à l'intégrité de notre comté, dans le cadre de l'enquête actuellement menée et ceci de façon préventive compte tenu des évènements récents survenus dans le Comté, conformément à l'article précité, je demande sa mise aux fers pour une période de 4 jours, ainsi qu'une amende de 10 écus pour ne pas s'être présentée devant ce tribunal.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusé levez vous, nous allons rendre notre verdict
Suite à l'instauration de la loi martiale et suite au danger que vous représentez pour le Comté du Languedoc, nous avons décidez en collaboration avec le procureur et en accord avec la charte des juges et le coutumier du Languedoc, de vous condamner à trois jours de prison.
Cette sentence prend effet dés la fin de l'annonce du verdict
Fait à Montpellier par Aeris_g. ce 06 Juin de l'année Pascale 1458
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme