Déroulant son parchemin le procureur s'avança à la barre et en commença la lecture.

Accusée veuillez vous lever

En ce jour du 16 mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l'ordre public la dénommée Mestra Brunilde_anar.

En effet, Mestra Brunilde_anar , stationnant à Lodève ce 18 Avril 1458 et voyageant seule en lance, se voit accusée de ne pas avoir obtempéré à la demande de l'Ost de détruire sa lance tels que le prévoient les articles de loi qui seront énoncés ci-après.

Je joins au dossier la réponse qu'à fait Mestra Brunilde_anar au courrier type envoyé par le soldat de l'Ost en fonction ce jour là, ainsi que la preuve de l'existence de la-dite lance.

Réponse de la part de Brunilde_anar :
http://img245.imageshack.us/i/courrierbrunilde1.png/
http://img413.imageshack.us/i/courrierbrunilde2.png/
http://img245.imageshack.us/i/courrierbrunilde3.png/

Preuves :
http://img130.imageshack.us/i/lancebrunildeanar.jpg/

L'accusée se rend donc coupable du non respect des décrets du coutumier suivants :

Article 3.2.5.4. ' Dans un souci de confort lors de leurs voyages, les civils sont réputés autorisés à circuler en groupes de type lance sur les terres du Comté du Languedoc par le conseil militaire du Languedoc sous réserve de conditions.

1. Information sur la composition du groupe, les dates de circulations et les villes traversées devront être faites, dans les 24h précédent leur composition ou leur entrée en terre languedocienne, auprès des personnels de la douane ou de la maréchaussée ou du Prévôt des Maréchaux ou du Connétable ou du Capitaine qui devront en informer le CRS.

2. Toute lance ne pourra stationner plus de 24h dans une ville. Elle devra quitter la ville dans le délai impartit ou être détruite. Toutefois, dans certains cas exceptionnels, une dérogation pourra être faite sur demande et une autorisation du Conseil Militaire donnée pour un stationnement de plus longue durée.

3. Le Conseil Militaire est libre de refuser sans motivation la circulation ou le stationnement d'une lance sur nos terres. Dans ce cas, le meneur de la lance et les personnes la composant connues des services en seront averties par courrier et devront se conforter aux instructions de l'article 3.2.5.5.

Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du
Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Laissant la parole à la défense, le procureur regagna sa place.

*Brunilde, convoquée devant le tribunal, était passée dans l'autre salle d'à côté pour entendre le témoignage de son frangin Lucrezio, accusé des même faits qu'elle. Elle écouta tranquillement les accusations portées contre elle et il faut dire qu'à presque un mois après les faits qu'on lui reprochait, elle était passablement énervée.

Et finalement, après un débit impressionnant de contradictions dont elle gardait preuves sous le coude, elle prit donc la parole quand son tour fut venu.*

« Bonjour, Procureur, Juge, Mèstra la témoin de l'accusation, mes respects.

Tout d'abord, je tiens à signaler un faux élément de la part de votre témoin, Mèstra Elentari. Je n'ai eu en tout et pour tout qu'une seule et unique lettre de rappel à laquelle j'ai répondu de la manière que vous connaissez puisque vous avez apporté des copies ici, n'étant même pas sur Lodève le 17 avril !

Regardez, j'ai encore lacopie de sa lettre !» *dit-elle, la déposant à la cour.*

**Expéditeur: Elentari
Date d'envoi : 2010-04-18 12:04:02
Salutations à vous,

Vous avez constitué une lance, vous devez respecter la législation sur la création de ce type de groupe.

Les civils sont réputés autorisés à circuler en groupes de type lance sur les terres du Comté du Languedoc par le
conseil militaire du Languedoc sous réserve de conditions :

1. Information sur la composition du groupe, les dates de circulations et les villes traversées doit être faites, dans les 24h précédant leur composition ou leur entrée en terre languedocienne, auprès des personnels de la douane ou de la maréchaussée ou du Prévôt des Maréchaux ou du Connétable ou du Capitaine.

2. Toute lance ne peut stationner plus de 24h dans une ville. Elle doit quitter la ville dans le délai imparti ou être détruite. Toutefois, dans certains cas exceptionnels, une dérogation peut être faite sur demande et une autorisation du Conseil Militaire donnée pour un stationnement de plus longue durée.
La demande se fait au château de Montpellier :
(http://chateau-montpellier.discutforum.com/demande-de-groupe-arme-f23/).

Recrue Elentari **

«Vous pouvez même vérifier aux douanes, vous verrez bien ! D'ailleurs, voici la lettre de la douanière de Lodève.»

**Expéditeur: Emilylink
Date d'envoi : 2010-04-18 13:22:41
Bonjour et bienvenu à Lodève, en Languedoc !

Je suis Emilylink, douanière adjointe de Lodève

Dans le but de consolider la sécurité des routes, je vous remercie de bien vouloir m'informer si vous avez ou non rencontrer des voyageurs avant d'arriver à Lodèves (mémoire et vision).

Merci également de bien vouloir me confier la raison de votre présence, ainsi que la durée, même approximative de votre séjour parmi nous et de m'informer si vous faites partie d'un ordre militaire ou d'une armée.

Les civils sont réputés autorisés à circuler en groupes de type lance sur les terres du Comté du Languedoc par le conseil militaire du Languedoc sous réserve de conditions :
1. Information sur la composition du groupe, les dates de circulations et les villes traversées doit être faites, dans les 24h précédant leur composition ou leur entrée en terre languedocienne, auprès des personnels de la douane ou de la maréchaussée ou du Prévôt des Maréchaux ou du Connétable ou du Capitaine.
2. Toute lance ne peut stationner plus de 24h dans une ville. Elle doit quitter la ville dans le délai imparti ou être détruite. Toutefois, dans certains cas exceptionnels, une dérogation peut être faite sur demande et une autorisation du Conseil Militaire donnée pour un stationnement de plus longue durée. La demande se fait au château de Montpellier :
(http://chateau-montpellier.discutforum.com/demande-de-groupe-arme-f23/).

Si vous êtes un Marchand Ambulant, veuillez contacter le Maire, avant de mettre vos biens en vente.

Il est recommandé de faire un croquis (screen) de votre inventaire avant tout voyage. Si par malchance vous vous êtes fait attaquer sur la route, n'hésitez pas à contacter la Maréchaussée au Poste de Police (sur la halle) ou à contacter le Lieutenant Corbeaunoir.

Vous êtes tenu de respecter le Coutumier du Languedoc et les décrets municipaux que vous trouverez sur le panneau d'affichage de la mairie.

Je vous souhaite un excellent séjour parmi nous.

Cordialement,

Emilylink, douanière adjointe de Lodève **

«Nous sommes donc arrivés sur Lodève, mon frère Lucrezio et moi, que le dimanche 18 avril ! Donc, impossible d'avoir reçue 2 courriers à deux jours différents, selon votre témoin Mestra Elantari.

Second point, votre « preuve » de ma possession de mon cheval [lance] n'est pas datée, elle aurait tout aussi bien pu être prise le jour même de mon arrivée... Tout ce que vous avez, c'est la preuve que je possédais bien des montures en arrivant dans le comté, et que j'ai répondu défavorablement à la seule et unique demande reçue.

D'ailleurs concernant cette preuve de mon cheval (lance), qu'est-ce qui prouve que le soir-même du 18, je ne l'avais pas rendu aux officiers du Roy ? Aucune date n'apparait sur votre soi-disant preuve. Je vous prierais donc de ne point tenir compte de ce document.

* Marquant une pause afin de reprendre son souffle, elle poursuivit.*

« Que me reproche-t-on au fait ? D'avoir utilisé un cheval ? J'étais seule sur ma monture, pas en groupe ! Où était le danger ? D'attaquer la mairie de Lodève en groupe alors que j'ai à peine quelques muscles de développés ? Je vous rappelle que j'étais seule et que pour ma propre sécurité, il me valait mieux être à cheval qu'à pied ! Ah bha oui !

*Brunilde s'arrêta de parler un court instant, visiblement hésitante à relater le pourquoi de sa monture (lance). Finalement, elle se décida.*

C'est que voyez-vous, je viens à peine de terminer mon témoignage contre un type qui m'a attaquée en arrivant en Languedoc. Devais-je courir le risque de partir sur Lodève et de rentrer sur Monptellier à pied et de me faire tuer ? Vous savez très bien qu'à cheval, on évite les brigands ou au pire, on part au galop pour les semer!

*Se rappelant d'un truc que son frangin venait de dire dans la salle d'à côté, petit sourire, elle débita d'un seul trait.*

« D'ailleurs, la Loi de procédure pénale, du Livre I à l'article de la plainte, le Titre III sur les délais de prescription, plus spécifiquement à l'article 1.3.2., il est dit :

Toute plainte doit être traitée dans un délai de quinze jours à compter du dépôt de la plainte.
Cela signifie que le procureur doit avoir statué sur la suite à donner à la plainte (classement ou mise en procès) dans ce délai, sinon la procédure devient caduque. La plainte peut à nouveau être déposée, à la condition que le délai de prescription de la plainte ne soit pas atteint (1 mois).
Toutefois, par décision spécialement motivée ou en cas de force majeure, le procureur peut prolonger le délai de traitement initial de 15 jours pour le porter au total à 1 mois.

Or, la plainte a bel et bien été déposée le 20 avril au château de Montpellier et ce n'est que le 16 mai que Mestra Procureur lance mon procès ? Il y a délais de prescription là ! Si procès devait avoir lieu, c'était bel et bien avant le 5 mai qu'il aurait dû être lancé et nous sommes ce jour, le 16 mai ! 11 jours trop tard ! Et qui plus est, je ne peux être mise en procès une 2e fois pour les mêmes faits ! Sinon, par la Grâce de Dieu, vous pouvez être frappés de sa foudre Divine.

D'ailleurs, je vous signale que j'ai fait appel au plus grand des Avocats du Dragon si besoin est de vous montrer l'inutilité de ce procès. Mesdames, je reste à votre disposition et je vous salue respectueusement.»

*Ayant fini son discours, Brunilde retourna s'asseoir sagement, attendant la suite.*


[HRP : preuve du dépassement de procédure - http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-16-du-19-au-26-avril-1458-t12577.htm : Ne pensez même pas à éditer les posts, des screens ont été pris.]

En Vertue Du manque de légitimité des preuves fournies.
En Vertue des Délais n'étant plus dans les limites de la Loi.
En Vertue du Non suivie de l'affaire
Et en Vertue de notre Obligation de faire respecter Loi et Uniquement la Loi..de condamner les coupables et aider les Innocents. De faire respecter la Justice, que ce soit dans l'interet de ma Plaidoirie ou non.

Nous ne voyons que l'incapacité de la Structure Publique de pouvoir poursuivre les accusations présentes, pour Vice de forme et Manque de preuves correctes

Et ce procès qui n'en finissait plus. En plus, un changement de procureur s'effectua. Pauvre homme !!! Il a dû se taper toute la relecture auprès du scribe ! songea Brunilde.

Après que Mèstre Divinius, le nouveau procureur, eut terminé le réquisitoire de l'accusation, Brunilde poussa un long soupir de soulagement ! Enfin l'on reconnaissait que la procédure était branlante, presqu'autant que les dents de la vieille Martha ! ...

Verrait-on en ce jour la Justice triompher du totalitarisme sectaire et stupide dans lequel le Languedoc était plongé depuis des lustres ?

En bonne fille de soldats, future soldate elle-même et belliqueuse à souhait, Brunilde avait dû se retenir pour ne pas leur dire tout haut, aidée de ses poings, ce qu'elle pensait de ce genre de procédures coûteuses et stériles qui paralysaient un comté entier dans la paperasse et donnaient les pleins pouvoirs aux bureaucrates oiseux.

Invitée à reprendre la parole, la jeune fille se leva.

**Mesdames, Messieurs, je n'ai qu'une seule chose à rajouter. Je ne suis pas coupable !! Le témoignage déposé par votre soldat ne correspond pas du tout aux événements. De un, le 17 avril, j'étais encore à Montpellier, n'étant arrivée à Lodève que le 18. De deux, je n'ai reçu qu'une seule missive de ce soldat et non deux !** dit-elle en déposant copie de ladite missive.

http://yfrog.com/09lettredouanelodeveelantj

**Je suis innocente - i-n-n-o-c-e-n-t-euuuuuh ! ** répéta-t-elle tout en penchant la tête de côté et lançant un discret clin d'oeil au procureur. Pour une fois qu'un homme l'écoutait !

Bonjour,

J'ai bien effectué mes gardes du 17 et 18 avril 1458 où j'ai réprimander à deux reprises la lance non autorisée constitué par l'accusée.

J'ai reçu comme réponse ce courrier, où elle exprime de façon explicite qu'elle "déteste recevoir des ordres".

Mais, comme tout villageois, elle doit se soumettre à la loi...
J'ai fais mon devoir, à elle de faire le sien.

Accusé levez vous!

En ce 12 juin 1458, Nous Evanes, juge du Languedoc, allons rendre notre jugement concernant l'affaire de trouble à l'ordre public de Brunilde_anar.


Étant donné que la plainte a été déposée le 20 avril 1458,et le procès lancé le 16 mai 1458,
Considérant que le délai de 15 jours à compté du dépôt de la plainte pour traiter celle-ci n'a pas été respecté,
Considérant que le délai du traitement initial n'a pas été rallongé par le procureur,
Considérons la procédure caduque.

Déclarons l'accusé Brunilde_anar relaxé, conformément à l'article 1.3.2 de La Loi de procédure pénale.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en cours d'appel.

L'audience est levée.