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Procès ayant opposé Kenxood au Comté du Languedoc
Kenxood était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 20/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Kenxood pour brigandage.
En effet l'accusé a attaqué Dame Carlina11.
http://img157.imageshack.us/img157/3244/racketkenxoodiz7.jpg
http://img183.imageshack.us/img183/4580/kenxood01n2modxh8.jpg
Drôle de façon de récuperer ses biens.
Il a donc enfreint notre code pénal.
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'ose pas répondre....
Pour lui apprendre que le vol n'est pas un remède l'accusation requiert une peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende de 70 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute dont il est à déplorer qu’elle ne fût contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après consultation des preuves fournies, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-cinq du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif au vol. L’accusé a détroussé dame Carlina11 ;
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits de vol. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de trois jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de soixante-dix écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 20 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus et à 3 jours de prison ferme