Déroulant son parchemin le procureur s'avança à la barre et en commença la lecture.

Accusé veuillez vous lever

En ce jour du 16 mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l'ordre public le dénommé Lucrezio_a.

Le Sieur Lucrezio_a , stationnant à Lodève ce 18 Avril 1458 et voyageant seul en lance, se voit accusé de ne pas avoir obtempéré à la demande de l'Ost de détruire sa lance tels que le prévoient les articles de loi qui seront énoncés ci-après.

Je joins au dossier la réponse qu'à fait le Sieur Lucrezio_a au courrier type envoyé par le soldat de l'Ost en fonction ce jour là, ainsi que la preuve de l'existence de la-dite lance.

Réponse de Lucrezio_a :
http://img59.imageshack.us/i/courrierla1.png/
http://img163.imageshack.us/i/courrierla2.png/
http://img697.imageshack.us/i/courrierla3.png/

Preuves :
http://img688.imageshack.us/i/lancelucrezioa.jpg/

L'accusé se rend donc coupable du non respect des décrets du coutumier suivants :

Article 3.2.5.4. ' Dans un souci de confort lors de leurs voyages, les civils sont réputés autorisés à circuler en groupes de type lance sur les terres du Comté du Languedoc par le conseil militaire du Languedoc sous réserve de conditions.

1. Information sur la composition du groupe, les dates de circulations et les villes traversées devront être faites, dans les 24h précédent leur composition ou leur entrée en terre languedocienne, auprès des personnels de la douane ou de la maréchaussée ou du Prévôt des Maréchaux ou du Connétable ou du Capitaine qui devront en informer le CRS.

2. Toute lance ne pourra stationner plus de 24h dans une ville. Elle devra quitter la ville dans le délai impartit ou être détruite. Toutefois, dans certains cas exceptionnels, une dérogation pourra être faite sur demande et une autorisation du Conseil Militaire donnée pour un stationnement de plus longue durée.

3. Le Conseil Militaire est libre de refuser sans motivation la circulation ou le stationnement d'une lance sur nos terres. Dans ce cas, le meneur de la lance et les personnes la composant connues des services en seront averties par courrier et devront se conforter aux instructions de l'article 3.2.5.5.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du
Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Laissant la parole à la défense, le procureur regagna sa place.

*Lucrezio, ayant été convoqué devant le tribunal presque un mois après les faits qu'on lui reprochait, arriva donc tranquillement et s'installa à l'emplacement qui lui était réservé pour écouter un peu le tissus d'inepties que pouvait répandre un tribunal -médiocre soit dit en passant car sous tutelle de lois dictatoriales, allant à l'encontre des possibilités offertes par le roy...

Et finalement, après un débit impressionnant de foutaises, ce fut son tour de prendre la parole.*

« Bien le bonjour tout le monde, Procureur, Juge, Mèstra la témoin de l'accusation... »

* Debout à la barre, le gamin mâchonnait un épis de blé tout en roulant des yeux alentour, histoire de vérifier d'un coup d''il si le regard de ses interlocuteur avait la moindre lueur d'intelligence, mais soit il faisait trop sombre dans les locaux, soit il avait affaire à une assemblée de créatures décérébrées, la décision finale restant le fait du lecteur.*

« Tout d'abord, je tiens à signaler un mensonge de la part de votre témoin. Je n'ai eu en tout et pour tout qu'une seule et unique lettre de rappel à laquelle j'ai répondu de la manière que vous connaissez puisque vous avez apporté des copies ici. Second point, votre « preuve » de ma possession de lance n'est pas datée, elle aurait tout aussi bien pu être prise le jour même de mon arrivée... Tout ce que vous avez, c'est la preuve que je possédais bien des montures en arrivant dans le comté, et que j'ai répondu défavorablement à la seule et unique demande reçue.

Mais avez vous la preuve que, poussé par le remord je n'eus point rendu à la liberté les chevaux que les officiers du roy m'avaient confiés ? Aucunement... Donc votre preuve ne prouve rien, vous pouvez la mettre au feu... »

* Marquant une pause, pour cracher discrètement la peau d'un des grains de blé qui lui chatouillait la glotte et lui donnait presque la nausée -à moins qu'il ne s'agisse d'un effet secondaire des lois comtales, Lucrezio reprit en se massant les tempes.*

« Que me reproche-t-on d'autre ? A oui ! D'avoir demandé des excuses ! Mais ce que vous n'avez pas pris en compte visiblement, c'est que votre témoin-soldat-douaniere ou je ne sais quoi d'autre -si ce n'est sbire du totalitarisme languedocien, m'avait accusé de sorcellerie. Voyez ma maigreur de jeune homme de quatorze printemps, et elle ose dire que je forme un groupe ? Elle m'a donc accusé d'héberger en mon être plusieurs esprits, seule raison valable de dire que je forme un groupe, à moins que l'abus de boisson ne la fasse voir double ou triple. Ce qui expliquerait les lettres imaginaires qu'elle m'a envoyées et l'absence de datation correcte des documents...

Quoi qu'il en soit, je vais vous dire une petite chose qui devrait vous mettre un peu les nerfs, puisque vous ne pourrez rien me faire...

* Laissant flotter le suspens quelques instants, histoire de les faire attendre tout comme il avait attendu son procès, le jeune fils du Conseiller Anar patienta quelques instant avant de reprendre. *

« Voyez-vous, les institutions royales sont supérieures aux organismes locaux, donc la location de chevaux -contre argent sonnant et trébuchant Issu d'un Réel Labeur et coûtant bien plus cher qu'une poignée d'écus, dépendant du Harras royal est donc supérieure à vos petites lois locale. Vous rendez vous compte que vous osez me demander de ne pas profiter d'un bien acquis à la sueur de mon front, alors que celui-ci vous rapporte tant au niveau de votre pathétique comté ? Dois-je vous rappeler que la location de chevaux se fait par le biais de l'acquisition de lettres de noblesse, lettres qui contribuent au rayonnement de la province où logent les possesseurs des-dits documents ? Dois-je vous rappeler que la présence des porteurs de ces lettres enrichit aussi les cités ? Donc, en l'état, si vous aviez voulu me donner une amende, je vous aurais invité à vous tourner vers Lodève, puisque la ville à bénéficié de l'aura de prestige que ma présence lui offrait, toutefois...

* Souriant en coin, le gamin qui tenait désormais cette assemblée de femelles par les gonades, décida de conclure en posant devant lui un volumineux ouvrage. *

« Vous reconnaissez ce bouquin ? C'est votre codex local... et chose délectable, en regard de vos lois, ce procès ainsi que celui de ma soeur n'ont nulle raison d'être ! Je vous cite la loi qui permet de briser la procédure :

* Feuilletant le tout, Lucrezio trouva enfin ce qu'il cherchait et commença donc à lire.*

Je cite donc...

Loi de procédure pénale - Livre I : De la plainte - Titre III : Des délais de prescription : Article 1.3.2. :

Toute plainte doit être traitée dans un délai de quinze jours à compter du dépôt de la plainte.
Cela signifie que le procureur doit avoir statué sur la suite à donner à la plainte (classement ou mise en procès) dans ce délai, sinon la procédure devient caduque. La plainte peut à nouveau être déposée, à la condition que le délai de prescription de la plainte ne soit pas atteint (1 mois).
Toutefois, par décision spécialement motivée ou en cas de force majeure, le procureur peut prolonger le délai de traitement initial de 15 jours pour le porter au total à 1 mois.

Si en raison de la fuite de la personne soupçonnée ou de son entrée en retraite dans un monastère avant toute ouverture de procès, il ne semble pas possible d'ouvrir un procès dans l'immédiat, notamment afin de permettre à l'accusé de se défendre, le procureur poste un réquisitoire introductif en salle des plaintes, qui interrompt le délai de prescription tenant au délai de traitement des plaintes déposées. Ce réquisitoire fixe le procès en attendant qu'il puisse être ouvert par le procureur lorsque le mis en cause pourra être appréhendé.

* Fermant l'ouvrage en le faisant claquer de manière bien sonore, le jeune homme reprit.*

La plainte a été déposée au château de Montpellier le 20 Avril de la courante année, aucune décision du Procureur n'a été prise avant les 15 jours de délai, soit avant le 5 mai, ni aucune décision motivé ou preuve de force majeur produite. De fait, cette procédure est caduque, puisque lancée plus de 10 jours après la limite de traitement !
Vous ne pouvez juger ma s'ur ou moi même sans violer vos lois, ce qui entrainerait une riposte immédiate via la Cour d'Appel ! Et si vous pensez vous en tirer en annulant ce procès pour déposer une nouvelle plainte, sachez qu'une même personne ne peut être jugée par deux fois pour les même faits...

Y en a qui ont essayé, ils ont eu des problèmes...Du genre, coup de foudre...


* Et tout en disant cela, Lucrezio désigna le ciel avec un sourire entendu. *


Au fait, j'ai écrit à un avocat, il ne devrait guère tarder...
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HRP : preuve du dépassement de procédure - http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-16-du-19-au-26-avril-1458-t12577.htm : Ne pensez même pas à éditer les posts, des screens ont été pris. Et ça, en plus du réquisitoire introductif qui dit :

« En ce jour du 16 mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l'ordre public le dénommé Lucrezio_a. »

En Vertue Du manque de légitimité des preuves fournies.
En Vertue des Délais n'étant plus dans les limites de la Loi.
En Vertue du Non suivie de l'affaire
Et en Vertue de notre Obligation de faire respecter Loi et Uniquement la Loi..de condamner les coupables et aider les Innocents. De faire respecter la Justice, que ce soit dans l'interet de ma Plaidoirie ou non.

Nous ne voyons que l'incapacité de la Structure Publique de pouvoir poursuivre les accusations présentes, pour Vice de forme et Manque de preuves correctes

* Après avoir longuement attendu, taillé 725 cure-dents dans une planche à l'aide de sa lime à ongle -qu'il avait cachée dans sa manche pour sa future évasion, dormi à plusieurs reprise, avalé deux casse-croûte « fromage-pâté-sardines » et compté jusqu'à l'épuisement le contenu de sa bourse, Lucrezio eut la surprise d'entendre le Procureur prendre la parole. « Et ben, c'est pas trop tôt », pensa-t-il en soupirant. *

« Dites ? J'ai rien à redire à l'intervention du Procureur, mais j'aurais toutefois une question à poser à cette charmante assemblée'

J'aimerais savoir sous combien de temps je peux compter pour obtenir le versement des dommages et intérêts dus, suite à la position délicate, et ô combien néfaste à mon image, dans laquelle cette procédure m'a plongé. Bien entendu, je ne suis pas homme à demander le soleil, mais il faut avouer que là'

Disons qu'une cinquantaine d'écus, ça ne serait pas de trop pour panser les blessures faites à mon estime ainsi qu'à l'image de la personne respectable et respectueuse des lois que je suis ! Alors si vous pouviez demander à l'un des responsables du trésor comtal de me faire parvenir cette somme dans un petit coffret, je pense que nous pourrions en rester là et demeurer bons amis. Il serait déplorable en effet de voir un si fidèle serviteur du comté avoir à se retourner contre ces terres au cours d'un procès publique, n'est-ce pas ? »

* Arborant un grand sourire radieux, celui de l'homme fier d'avoir fait gagner une juste cause, Lucrezio attendit une réponse, songeant à la somme qu'il avait finalement économisée en évitant de faire appel à un avocat'*

Bonjour,

je confirme les faits, pendant mes gardes du 17 et 18 avril 1458, je l'ai réprimandé à deux reprises par rapport à sa lance non autorisée, et en guise de réponse, j'ai reçu ce courrier...

Je n'ai pas répondu à son courrier étant donné qu'il ne respectait pas la législation de l'Ost du Languedoc, j'en ai averti mes supérieurs.

En outre, il a manqué de respect à un représentant de l'armée pour lui avoir envoyé un avertissement en bon et dû forme. Il me quémande des excuses que je ne lui dois pas.

*Elentari rejoignit sa place, laissant la parole à la défense*

Accusé levez vous!

En ce 12 juin 1458,Nous Evanes, juge du Languedoc, allons rendre notre jugement concernant l'affaire de trouble à l'ordre public de Lucrezio_a.


Étant donné que la plainte a été déposée le 20 avril 1458,et le procès lancé le 16 mai 1458,
Considérant que le délai de 15 jours à compté du dépôt de la plainte pour traiter celle-ci n'a pas été respecté,
Considérant que le délai du traitement initial n'a pas été rallongé par le procureur,
Considérons la procédure caduque.

Déclarons l'accusé Lucrezio_a relaxé, conformément à l'article 1.3.2 de La Loi de procédure pénale.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en cours d'appel.

L'audience est levée.