Le procureur s'avança à la barre et salua l'assemblée.

Accusé levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation'

Déroulant un parchemin, le procureur commença la lecture.

En ce jour du 04 juin 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trahison le dénommé Simmad. En effet, celui-ci a refusé de s'acquitter de l'impôt comtal.

Je joins au dossier la preuve fournit par le maire de la bonne ville de Nîmes justifiant du non paiement de ces impôts par l'accusé, ainsi qu'une copie du courrier envoyé par le maire auquel l'accusé n'a semble t il pas daigné répondre.

http://www.hiboox.fr/go/images/informatique/simmadimpot,b0cf72b2f803ad7d5b2f97f074803364.bmp.html

Spoiler:
Sieur/Dame ,

Permettez moi tout d'abord de me présenter :
Topaze80,
brigadier de police de Nîmes.
Il apparaît aux services
de police de
la ville de Nîmes que vous n'avez pas payé les impôts
dont vous êtes
redevable.
Nous vous rappelons que ses derniers
sont obligatoires et
que le défaut de paiement entraîne des frais de
10% par jour de retard.
Je
vous laisse un délai de 2 jours à
compter de la date d'envoi pour
régulariser cette infraction.
Passé
ce délai, je porterai plainte au
tribunal.
Je vous remercie par
avance de votre rapidité.

Comment
payer ses impot moi mon
personnage impot a payer voir et enfin payer
l'impot ah prenez
l'argent sur vous sa aide ...

Bien à vous,
Brigadier Topaze80

PS:
Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié
par la Police
et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera
envoyée
directement en Justice sans avertissement.


L'accusé se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. De la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Le procureur se retire laissant ainsi la parole à la défense.

Ne sachant pas que je devais des impots j'ai bien sur omis de payer.
Mais quelques jours après avoir regarder mon courrier j'ai regle la totalité de mes impots donc je demande votre clemence.

Nous rappelons donc les Faits Pour Vous Messire et l ensemble de la cour :

Messire Simmad c est vu mettre en accusation pour Non paiement de l impot comtal, qui ne l oublions pas permet a notre gouvernement d agir pour le bien de l ensemble de la communauté, ce qui explique le motif de Trahison.

Voici les dites Preuves gentiment fourni lors de la premiere enquete


http://www.hiboox.fr/go/images/informatique/simmadimpot,b0cf72b2f803ad7d5b2f97f074803364.bmp.html


Neanmoins la seconde enquete a donne lieu a une resolution de probleme:

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Expéditeur : Topaze80
Date d'envoi : 2010-06-09 14:06:38

Bonjour;


il n y a plus de dette pour ce sire la simmad




topaze80

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En rasion de cela, Nous procureur du languedoc, ne voyons pas la necessite d insister dans cette voie.

Nous n avons donc plus aucun grieffe contre Sir Simmad, et demandons une simple relaxe a vous Dona Juge.

bonjour
je vous remercie pour votre indulgence.
Je paierai à l'avenir mes impôts sans retard.

Accusé levé vous!

En ce 15 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire pour trahison de Mestre Simmad.

Considérant que l'accusé avoue les faits,
Considérant que l'accusé a fait preuve de coopération,
Considérant que la somme du a été remboursée,

Déclarons Mestre Simmad relaxé.

Qu'à l'avenir, vos impôts soient payés dans les délais impartis.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en cour d'appel.

L'audience est levée.