Procès ayant opposé Apolliine au Comté du Languedoc
Apolliine était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss & Divinius
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 19/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le procureur s'avança à la barre et salua l'assemblée.
Accusé levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation'
Déroulant un parchemin, le procureur commença la lecture.
En ce jour du 04 juin 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l'ordre public la dénommée Apolliine. En effet, dans la nuit du 21 au 22 mai 1458, l'accusé a agressé sur les chemins aux alentours de la ville d'Alais, Mestre Malcomx01, le délestant de tous ses biens et la blessant sauvagement.
Fait aggravant l'accusé à été clairement reconnu par la victime lors de son témoignage. Par ailleurs je joins au dossier copie du parchemin contenant l'inventaire des biens qui ont été dérobés à la victime.
- Preuves :
22-04-2010 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Apolliine et de Falco. .
- inventaire de la victime :
http://i60.servimg.com/u/f60/15/10/29/91/invent10.jpg
L'accusée se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.
Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.
Article 3.2.3. De la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Le procureur se retire laissant ainsi la parole à la défense.
Apollmiine s'approche un courrier à la main. C'était bien la première fois qu'on prenait la peine de lui écrire pour ça. Quelle conscience professionnelle !
Elle écouta l'accusation et jeta un coup d''il sceptique aux soi-disantes preuves présentées. Un drôle de document sorti des limbes, un truc même pas soigné. Elle déchiffra clairement une inscription singulière : ROYAUME DU LAVABO... Qu'était ce donc...
Elle toussa et affronta le regard de ses accusateurs.
Mesdames, Messieurs
Je ne nie point les faits, devant de telles preuves comment pourrait-il en être autrement ??? Je suis accusée de vol, brigandage, banditisme, lésions corporelles... Et que sais je encore ! Les pires crimes de la terre.
Faites donc ce que bon vous semble...
Messieurs et Mesdames, Ainsi que vous Votre Honneur...
En cette Nuit de Lune, et avec une aide hautement utile des Torches de nuit installé sur les principales routes de notre Comté...La dites Victime, s'est vu Honteusement agressé par L'accusé, Dame Apolliine
Nous rappelons a cela les Preuves :
22-04-2010 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Apolliine et de Falco. .
Par chance notre merveilleuse police a arrêté toutes les personnes ressemblant de près ou de loin au portait du suspect. Après la confrontation, La victime a reconnu l'accusé !
Voici les articles Bafouées :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
L'individu fut reconnu, et il mérite punition..
Nous notons, sur l'inventaire des marchandises que Mestre Malcomx01 avait fait avant de partir :
http://i60.servimg.com/u/f60/15/10/29/91/invent10.jpg
En nous fiant aux prix des cours Mondiaux pour ces mêmes produits, voici la somme dérobée
2 miches à 6.52 = 13.04
2 Viandes à 17.71 = 35.42
3 légumes à 9.64 = 28.92
1 manche à 10.09 = 10.09
soit un total du vol a 87.47 + la somme en espèces de 55.68 = 143.15 écus
Voila les possibilités financière de la dites personnes :
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/06/15/img-211538njvqm.jpg
Bouclier : 43.19
Hache : 147.91
Soit 191.1 + 8 écus que l'accusé dispose soit 199.1 écus
Nous pensons donc que la dites personnes est dans la capacité de payer sa dette...et nous demandons ni plus ni moins qu'une Amende s'élevant aux prix du vol et 3 jours de prisons
* Elle songe aux autres qui croupissent dans l'attente de la sanction, elle pense à ses codétenus. Elle ricane, mais c'est intérieur, ses yeux sont froids et aucun sourire ne vient éclairer son visage. Elle n'est pas là pour faire la belle, elle se moque bien de tout ce cirque...
Après les avoir toisés quelques minutes en silence, elle prend la parole.
Elle ne prendra pas la peine d'y mettre la forme, elle parlera d'une voix égale, peut-être pourra-on y déceler une pointe d'ironie.
Elle ne saluera plus ses juges, ni ses accusateurs... *
Merci aux innombrables torches qui illuminent les chemins la nuit et merci la lune qui donne un coup de main !! Merci la merveilleuse police, elle est trop forte. Merci le lavabo, merci les photographies et les photocopies. Bravo pour votre don de vision à travers la toile des besaces et à distance avec en plus un effet rétroactif et bravo pour la précision avec laquelle vous connaissez les inventaires exacts de chacun des sujets du royaumes.
Les brigands sont des êtres vils et méprisables, ils doivent être punis pour leurs actes infâmes, ils volent ! Ils molestent...
Tout cela est relatif soi dit en passant, personnellement je suis contre la violence... Mais si vous le dites ! Je suis sans doute la personne la plus abjecte qui soit. En plus j'agis avec un complice et je récidive !
Rhoooo la vilaine !
Vous avez une justice de pacotille complètement anachronique et pas crédible pour deux deniers ! le pire c'est que vous en êtes fiers ! Vous êtes ridicules, malheureusement ça ne vous tuera pas, vous avez de la chance !
Vos peines débiles et à répétition ne changeront rien au monde.
Le Languedoc pue car il est tel que vous l'avez fait.
Faites comme bon vous semble ! Peu me chaud.
J'entrais a nouveau au tribunal, décidement, je commencais a connaitre l'endroit, a vouloir défendre notre bonne ville de Mend en ces temps troubles..
Et me présentait a la barre..
"Dame le juge, procureur...
C'est en rentrant d'Alais que je me suis fait agreeser, me delestant au passage...."
J'ai eue de la chance quand même dans la bagarre.. m'enfin faut dire que j'avais bouclier et de quoi me défendre.."
Se tournant cers l'accusée et la pointant du doigt..
"Bah c'est bien elle que j'ai reconnue, faisait sombre, mais lune claire... et faut dire aussi qu'ils étaitent deux.."
"Enfin voila, rien d'autre a ajouter..Ah si qu'elle croupisse en prison cette garce..."
je saluait la juge et la procureur et retournait m'assoir attendant la suite..
Accusée levez-vous !
En ce 19 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Merstra Apolliine pour trouble à l'ordre public.
Considérant que l'accusée a été formellement reconnue,
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et que l'accusée ne les a pas niés,
Par conséquent, déclarons l'accusée coupable et la condamnons à 3 jours de prison et 80 écus d'amende conformément à l'article 4.5.3, l'article 4.5.5, l'article 4.5.17, l'article 4.6.6, et l'article 4.6.11 du coutumier du Languedoc.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 3 jours de prison ferme