Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc demandons a la Citoyenne Vvvvvvvvv , Habitante de la bonne ville d Uzes, de vous levez et d ecouter les faits :

Depuis de nombreux Mois, Dame Vvvvvvvvv pour des raisons qui lui sont propre de ne pas payer l Impot Comtal, qui je le rappel est un des maillons important de la bonne marche de l Economie.

Le montant de la dette accumulee par Dame Vvvvvvvvv est d'environ 45.24 ecus, votre honneur...


Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2010-06-07
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+6,24 écus de pénalité) avant le 2010-04-26
Vvvvvvvvv : 12,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

Nous pouvons constater en vue de ce papier, que DameVvvvvvvvv , n a pas regle ses dettes depuis fort longtemps, et qu au vue des nombreux courriers echange, cela ne peut etre une erreur personnel. Dont Voici la preuve :


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24 Mai 1458 Par la Mairie d'Uzes
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Bonjorn à vous!

Je vous écris car j'ai votre nom dans les non payeurs des impôts. Je me suis aperçu que vous étiez en ville et non chez les nones. Je me suis donc dit que vous n'avez surement pas vu que vous aviez des impôts à payer. Cela est essentiel que vous payiez vos impôts car le payement monte de jour en jour avec le 10 % de plus pour non-payement. Il vous coutera moins cher de payer de suite plutôt qu'encore attendre. De plus, avec des impôts vous ne pourrez jamais vous inscrire sur une liste électorale, devenir tribun, curé, tavernier... et vous ne pourrez pas changer de niveau!!! C'est très handicapant. Puis on ne sait jamais peut-être vous retrouverez vous dans de sérieux soucis si vous persistez à ne pas payer.

[ Hrp] puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est bien plus simple que tourner cela Rp^^

Vous devez aller sur l'onglet "Moi"
Ensuite vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. ( Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite "payer" et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres impôts impayés et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]

Car la mairie doit payer durant ce temps pour tous les habitants qui ne payent pas et cela coute beaucoup au final à celle ci. Vous aiderez grandement à vous mettre à jour et vous vous éviterez aussi des soucis. C'est tout le village que ça handicape!

Je vous remercie d'avance de votre coopération,
Cordialement,
Samkookai
Maire d'Uzès

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26 Mai 1458 Par la Mairie d Uzes
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Bonjorn,

Je vous ai envoyé une missive il y a peu vous indiquant qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour ne pas vous ruiner avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque jour mais vous ne m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que se passe t-il?

Savez vous que vous pouvez gagner un écu par jour en votant pour la notoriété de votre village? (hrp : en haut à gauche de votre écran en vous connectant sur les RR vous avez marqué "sites amis". Un petit peu en dessous vous avez "Vote : 1-2-3-4-5-6". En cliquant sur les 6 chiffres et en fermant les fenêtres qui s'ouvriront vous recevrez le lendemain 1 écu.)

Alors n'attendez plus! L'impôt n'est pas forcément quelque chose qui touche à votre fortune!

D'autant plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel alors réagissez et vite!

D'autre part la loi m'oblige à intenter un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.

Ceci est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...

Bien à vous,
Samkookai
Maire d'Uzès

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Ces Courriers a ce jour sont reste sans reponses!

Nous rappelons l Article de notre registre de Lois :

Article 5.1.8. : Par souci d'équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l'impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n'ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l'être. Sont susceptibles d'être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d'une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l'impôt.


Nous remarquons que le delai est depasse depuis fort longtemps, et que l Impot comtal n est toujours pas paye !


Pour ces raisons, nous appliquons donc le dit Article suivant :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.

je reconnais mon erreur qui est plus de l'etourderie qu'un manque de volonté . je tiens a souligner quesi je n'ai payé mes impots en totalité j'en ai amorcé le paiemment. Je ne pense pas merité la prison pas plus qu'une amende qui me retarderais dans mes paiemetn d'impot . La ville propose peu d'emploi et peu de matiére premiers pour un artisan , j'ai du changer de métier, d'ou mon désargentement .

Mesdames et Messieurs..Membre de la Cour...Madame le Juge et Madame l'accusé !

Il y eut respect de la Loi, par ce paiement d'impôts. Mais peut on e oublier par quels efforts cette même Loi fut respecté?

Après maintes Courriers, pour inciter Dame Vvvvvvvvv a payé sa dette envers la Bonne ville d'Uzes...Après de Longs moments d'attente, pour ne finalement ne rien obtenir! Et aussi, Voir que finalement Un procès, et 3 écus de la poche du Comté plus tard les Impôts se paient automatiquement?

La justice du Languedoc n'est point affaire de dernier Avertissement Votre Honneur ! C'est la parole du Jugement du Peuple du Languedoc. Comme l'a stipulé Mon témoin, Dame mairesse d'Uzes

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Et en ne payant pas ses impots, elle pénalise la mairie, qui avance l'argent pendant ce temps, et qui pénalise donc les habitants.
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Il y a par cette attente, Une limitation du pouvoir administratifs de la commune et du Comté...Une somme due pour la solidarité Comtal !

Nous, procureur du Languedoc en ce 13 Juin 1458, nous demandons, une sentence d'avertissement Mais qui soit capable d'assurer le remboursement du dit procès que Voici !

Nous demandons, juste une Amende de 10 écus envers Dame Vvvvvvvvv.

je reconnais ma négligence et de ne pas avoir pris en considération les repercussions de mes actes , je vous prie d'accepter mes plus plates exuses.

*Sam entra dans le tribunal.
Voilà bien longtemps qu'elle n'y avait mis les pieds. Et elle s'en serait bien passée une fois encore.
C'était à son tour de parler.
Aussi elle s'avança à la barre et prit la parole*:

- Votre Honneur, Membres de la cour,
Je me présente, Samkookai, Maire actuelle d'Uzès.

Comme le procureur l'a énoncé dans son acte d'accusation, j'ai pu constaté que Mestra Vvvvvvvvv n'avait pas payé ses impôts depuis un moment.
Comme je sais qu'il est facile d'oublier ou de ne pas le voir, je lui ai envoyé une premiere missive, puis une seconde, puis une troisieme...toujours sans réponse.

Vous comprenez mon désarroi face à un tel silence.

*se tournant vers l'accusée*

-Mestra, je veux bien que cela soit de l'étourderie, mais de là a ignorer plusieurs lettres?
Vous parlez de certains problemes dont la ville fait preuve actuellement effectivement.
Mais comme je le repete dans tous mes courriers, je suis présente et mon pigeonnier également, pour recevoir vos doléances ou autre questionnements.
Si tel n'est pas le cas, je n'aurais pas pris la peine de vous envoyer ces courriers non?

*s'adressant cette fois ci à la cour*

- Votre Honneur, je ne demande nullement la prison, mon but n'est pas cela.
Et croyez moi, j'aurais bien voulu eviter ce proces.
Je tiens à faire part tout de même que l'accusée a payée ses impots, suite a cette mise en accusation.
Cependant, je trouve regrettable qu'il faille en arriver là.
Aussi je demande une peine symbolique, a définir par le procureur, afin que Mestra Vvvvvvvvv se rende compte des conséquences.
il aurait plus simple de répondre à mes courriers.
Et en ne payant pas ses impots, elle pénalise la mairie, qui avance l'argent pendant ce temps, et qui pénalise donc les habitants.

Car je le rappelle, les impots ne sont pas pour la mairie..mais reversés au comté.

*Sam s'arreta*

Je pense vous avoir tout dit.
Je vous remercie.

*Et elle retourna s'asseoir.

Accusé levez vous!

En ce 21 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, Allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Mestra Vvvvvvvvv pour trahison.

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et avoués par l'accusée,
Considérant que l'accusée n'a pas donné suite aux courriers envoyés par la mairesse de la ville,
Considérant les inconvénients occasionnés par le non règlement de sa dette,
Considérant que l'accusée a depuis réglé ses impôts, et qu'elle a fait acte de repentis,

Par conséquent, déclarons l'accusée coupable, et la condamnons à une amende symbolique de 5 écus, conformément à l'article 4.5.37 du coutumier du Languedoc, en espérant qu'à l'avenir, Mestra Vvvvvvvvv paiera ses impôts dans les délais impartis.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.