Procès ayant opposé civilwarmoe au Comté du Languedoc
civilwarmoe était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 27/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de CivilWarMoe pour tentative de révolte à l'encontre de la mairie de Carcassone.
Oui il a bien essayé mais n'a pas réussi :
http://img523.imageshack.us/img523/6538/revoltexe0.jpg
Notre bon code pénal à donc bien été enfreint :
Article XXXXVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Article XXXVI : Violence contre l’autorité
• Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Nous informons par ailleurs le bougre qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider dans sa défense ici même.
Je souhaite l'aide du barreau du languedoc.Mais comment la soliciter?De plus cet acte de vendalisme de ma part n'etait juste qu'un amusement.Certes ce monde est sympa mais on s'ennuie ferme ici.Il n'y a rien a faire.Les prix sont trop elevés, travaille pour rien.Je pense que si les hautes autorités du comté ne font rien vous allez avoir droit a de nombreuses rebellions dans les jours à venir.Je connais grand nombres de personnes pretes a tout mettre a sac.Laissez moi prendre une place dans le gouvernement.Je pourrais etre un informateur de qualité.Un espion si vous voulez....
L'accusation a bien entendu la plaidoirie de l'avocate de la défense.
Selon celle-ci l'accusé plaide coupable comme s'il s'agissait d'une erreur de jeunesse.
Pourtant un artisant ne peut être vu comme quelqu'un de jeune.
L'ennui nous semble être une défense beaucoup plus recevable. Attendu que l'accusé est vierge de tout casier judiciaire nous demandons la clémence du juge concernant celui-ci.
Nous pensons donc qu'un jour de prison et 50 écus d'amende serait un bon avertissement. Puisque nous sommes clément ici, nous le serons beaucoup moins en cas de récidive celà va de soi.
Monsieur le Juge je demande l'annulation du procés.En effet la plaidoirie de l' accusation doit intervenir sous deux jours ouvrables apres la plaidoirie de la defense.Dans ce cas precis l'accusation ne s'est seulement manifestée au bout de 4 jours...Si la loi n'est plus respectée par ceux qui la font appliquer....A bon entendeur
Voici son témoignage :
*A la demande de CivilWarMoe, Niwel se leva pour aller à la barre.*
- Votre Honneur. Je viens témoigner à la demande du prévenu en tant que membre du Barreau.
Il faut mettre cette grave erreur, sur le compte de la jeunesse de l'accusé. Il ne se rendait pas compte du crime qu'il commettait et du danger qu'aurait courru la ville s'il avait réussit.
*Elle reprit son souffle, puis poursuivit*
Tous les enfants font des bêtises, plus ou moins grave. Pourquoi est ce que cela ne pourrait pas arriver aux adultes?
Certes, CivilWarMoe est coupable, il le dit lui même, mais je suis convaincue que s'il avait été informé de la portée qu'aurait son acte, il n'aurait pas fait cette bêtise.
*Enfin, elle termina.*
Il faudrait pour cela que le code pénal soit accessible à tous, mais là n'est pas le sujet. Je demande votre clémence, votre Honneur, pour cet artisan sans histoires.
*Une fois terminé, elle retourna s'asseoir auprès du prévenu, pour suivre la suite du procès.*
Après le réquisitoire de l'accusation, Niwel se leva une nouvelle fois.*
- Monsieur le Procureur.
Faut-il nécessairement être âgé pour être artisan?
S'il est certains que c'est l'ennui qui est la cause première de cette attaque, comme je l'ai déjà dit, la jeunesse du prévenu l'a empêché de mesurer ce qu'il faisait
Enfin, je terminerais par dire que la peine requise par le Procureur me semble correcte.
*Elle salua l'assemblée, puis retourna s'asseoir.*
*Marguerite parcourut le dossier en pestant contre le procureur qui parlait sans se renseigner et les accusés qui ne se concertent pas avec leurs avocats. Pauvres avocats... Leur travail ne devait pas être aisé tous les jours.*
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après consultation des preuves fournies, après audition de l'avocat de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article trente-six du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux violences contre l'autorité et quarante-six dudit code relatif à la Haute Trahison. L’accusé a tenté de prendre la mairie de Carcassonne ;
Nous, Juge du Languedoc, souhaiterions rectifier l'une des affirmations du Procureur, messire Docfusion : le sieur Civilwarmoe n'a pas un casier vierge. Il a déjà été condamné pour esclavagisme le 2 mai de cette année.
Nous souhaitons également préciser que le terme "ouvrable" signifie que les deux jours peuvent être dépassés. La dernière plaidoirie de la défense n'a donc aucune espèce de valeur : nous retiendrons la plaidoirie de l'avocat de la défense, dame Niwel.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits de trouble à l'ordre public. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée d'un jour, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de cinquante écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 27 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme