Le procureur s'avança à la barre et salua l'assemblée.

Accusé levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation'

Déroulant un parchemin, le procureur commença la lecture.

En ce jour du 22 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie avec récidive le dénommé Mestre Stase. En effet en date du 13 Mai dernier, l'accusé a été pris en flagrant délit alors qu'il vendait du pain sur le marché de Montpellier bien qu'il ne soit pas boulanger.

Comme le prouve copie des preuves d'achat que je joins ici au dossier.

http://img230.imageshack.us/img230/687/painsstasesansnom.jpg

Je verse également au dossier le courrier du brigadier de la maréchaussée

Citation:
Cher Stase,

Je vois qu'une nouvelle infraction a été commise, celle-ci a directement été envoyée au tribunal.

Bien à vous,
Lieutenante Liloïe Desage.


L'accusé s'est déjà vu accusé du même type de délit, dont un pour lequel il a été jugé coupable et un autre qui a été réglé à l'amiable par une procédure de proximité

L'accusé se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier :

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.


Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Le procureur se retire laissant ainsi la parole à la défense.

stase s'avançant vers le milieu de la salle, croisa le regard de liloie, la signa puis leva les yeux au ciel!
Je tiens quand même à rétablir une vérité celle de mon passif...
Sauf à ce que preuve me soit donné du contraire je tiens à préciser que l'ensemble de mes procés précédents se sont soldés par un non lieu et qu'aucune accusation n'a été prononcé à mon égard! Par ailleurs je suis un autre homme depuis que j'ai entrepris une quête spirituelle. Mon intégration des ordres et mes fonctions au sein de l'eglise m'oblige à agir dans l'intérêt de tous

Sur les faits eux même, je préciserai pour commencer que je les reconnai pleinement.Pour les justifier je justifierai que ce pain n'est pas mien mais appartient au trés haut Aristote, lui même par qui j'ai reçu la responsabilité de gérer le trésor de l'Eglise au sein du diocese de Narbonne. En ma fonction de chanoine et de consul de l'office du camerier de Rome j'ai prérogative pour distribuer deniers et denrées du culte à nos fidèles.De par cette fonction et au delà même du fait que je ne sois pas boulanger j'ai de par mes fonctions le droit de vendre des denrées alimentaires dans les "fourchettes" en vigueur dans chaque ville ce qui est explicitement le cas ici avec une barre supérieure à 6,55.

Votre honneur je vous demande donc de bien vouloir excuser Dame Liloi pour sa précipitation, elle même qui a déjà reçu le pardon du Trés Haut
Un non lieu semble de toute évidence la seule issue possible puisque je recevrai de toute façon le jugement d'Aristote lui même.

Messieurs et Mesdames et Votre Honneur..

Notre comté...est tiraillé entre Pillages-attaques de brigands-spéculateurs-profiteurs...

En ces temps troubles la justice ne peut rester inefficace face aux abus et détournements.

Il est Inutile votre honneur de vous remontrer les preuves qui sont déjà en votre possession ainsi qu'au reste de la cour. Nous noterons juste a nouveau les dits décrets bafoués:

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.


Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.


Il peut très nettement s'agir a une politique de déstabilisation du marché et ainsi jouer contre les efforts de l'économie Languedocienne.

Nous demandons donc envers l'accusé selon le dit article :

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l'amende.

Une amende de 50 écus, pour déstabilisation d'un marché Languedocien.

Votre honneur

Soyons trés clairs, l'acte d'accusation ci dessus n'est qu'une accumulation de textes dans l'espoir de trouver dans l'un d'eux un motif de condamnation.

Je rappel le ccontexte particulièrement lourd à cette date sur la place du marché de montpellier comme le prouve les preuves suivantes:

http://img822.imageshack.us/img822/2240/preuve.jpg
http://img121.imageshack.us/img121/7003/preuve2f.jpg
http://img156.imageshack.us/img156/5350/preuve3.jpg


La population de montpellier était affamé et dans l'incapacité d'acheter du pain. L'aide en taverne n'a eu lieu que 24h plus tard. Nos plus récents fidèles ont du mal à pousser la porte des tavernes et se cantonnent en general au marché

Je rappelerai que je n'ai pas agit en mon nom mais en mon celui de l'eglise aristotelicienne à travers ma fonctions de responsable du tresor et de consul de l'office du grand camérier dont une des missions est l'apport d'une aide matérielle et morale aux fidèles les plus démunis.

La vente a été faite au compte goute, en matinée essentiellement donc au moment le plus nécessaire et avec un control des acheteurs afin de ne pas venir en aide aux assaillants présents aux portes de la ville.Le prix était enfin conforme à la grille de tarif en vigueur

La ou l'acte d'accusation souhaite intégrer des éléments de contexte à la neutralité des faits, lesquels ont justement eu lieu en réponse à ce contexte lourd et pesant pour tous!

Si prejudice il doit y avoir pour quelqu'un alors j'accepeterai la sanction des lors qu'on sera capable de m'illustrer la nature du prejudice et ma responsabilité dans celui ci car la simple notion de destabilisation du marché ne peut être plaidé étant donné l'etat dramatique de celui avant et apres mon action qui contribuait au contraire à le réguler en apportant des marchandises en rupture

Si nous souhaitons donner une dimensions politique à ce procés ce qui semble être le cas alors nous pourrions envisager une plainte à l'égard des instances municipales qui n'ont pass assurés dans un premier temps leur devoir d'assistance

respectueusement
stase

Ce fut au tour de Liloïe de témoigner. Elle s'adressa d'abord à l'accusé.

"Mestre Stase, je me nomme Liloïe, et non Liloie. Ensuite, je me demande de quel pardon vous parler.

Peut-être que vous dites que vous êtes un autre homme depuis, seulement, j'ai du mal à le croire. La preuve, vous n'avez déjà jamais demander une seule autotisation à aucun maire pour mettre votre pain en vente, et il y a une nouvelle preuve qui vient s'ajouter à celle-ci.
Cette preuve date d'aujourd'hui même, d'un homme se nommant Lucrezio_a (http://images.imagehotel.net/?3al0wyzfo5.jpg#null)

Alors je me demande juste si vous allez continuer à trouver des excuses encore longtemps ? Et j'aimerais bien avoir le témoignage d'un homme d'église qui pourrait affirmer vos dires.

Ce n'est pas votre premier procès, vous vous en êtes bien sorti pour certains, mais je serais vous, je ferais attention à mes faits et gestes."

Accusé levez-vous!

En ce 24 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire d'escroquerie de Mestre Stase.

Rappelons l'Article 5.2.1.: La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non ET d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une MÊME ville, est interdite.

Considérant que lors de ce procès nous avons bien eu preuve de la vente de pain sur le marché de Montpellier de Mestre Stase, mais qu'il n'y a eu aucune preuve sur leur provenance,
Considérant que la spéculation ne peut être prouvée que si preuve il y a de vente ET d'achat sur le MÊME marché,
Considérant qu'aucun décret de la ville de Montpellier n'ait été cité concernant une interdiction de vendre des produits que nous ne produisons pas,
Considérant qu'aucun décret de la ville de Montpellier n'ait été cité pour prouver une quelconque escroquerie,

Par conséquent, par manque de preuve et parce que le doute doit aller en faveur de l'accusé, décidons de relaxer Mestre Stase.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.