Procès ayant opposé Nightwolf57 au Comté du Languedoc
Nightwolf57 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 24/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 25 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts le dénommé Mestre Nightwolf57, considérant qu'il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l'Acier. Etant bien précisé ici, qu'il s'agit d'une mise aux arrêts et aucunement d'un procès.
Voici la preuve que je joins ici au dossier :
Lance de Loupphoque, Biliam, Nightwolf57, Milou23, Ministere - Sur autorisation -
Voici les articles de loi qui se rapportent à l'affaire
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
"se soustrayant non sans peine des deux gardes a l'air abruti, Nightwolf s'approcha du juge"
lâchez moi donc bandes de gueux stupide que vous êtes!!!
"reprenant son calme il s'adressa au juge"
messire le juge!!
pourrait on m'expliquer m'expliquer cette mise aux arrêt a la tête du client dont je suis la victime!!
on me reproche d'avoir l'air coupable et je me retrouve au gnouf alors que le comté n'est pas foutu de me payer mes emplois dans votre maréchaussée et n'est pas inquiété???
vous avouerez que c'est le monde a l'envers ici!!
pour répondre a la question que le procureur va sans doute me poser en ce qui concerne la lance ça va être rapide!!
au vu de l'incompétence qui règne ici a protéger la ville,le moyen le plus sûr de se sauver était de partir en lance avant que l'on se retrouve ici!!
Messieurs, Mesdames et Votre Honneur
Selon la Loi Martial qui régit notre comté, nous nous accordons le droit selon les dépositions de l'ex-procureur, Dame Cebyss, de soumettre Mestre Nightwolf57 aux arrêts.
Nous n'oublions pas que le dit Individu, selon les dires de mon prédécesseur, et les témoignages des soldats présent alors. Était membre d'une lance composé d'individu suspecté dangereux pour l intégrité comtale.
Par cela nous demandons le respect de l'article, et une mise aux arrêts immédiate, de plus est n'oublions pas que le dit Individu, devait comme le stipule la loi, se présenter a une autorité administrative compétente, ce qui ne fut point le cas, et ainsi nous permet de le ranger dans les individus belliqueux!
Nous demandons donc les 6 jours de prison!
oooohhh!!!
rien que 6 jours de prison pour une lance!!??
j'ose espérer que vous rendrez une justice équitable en me relâchant afin que je puisse enfin quitter ce foutu village de fous!!
en attendant je vais quand même me permettre de rafraichir les mémoires du procureur au sujet de la charte des juges:
-Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d'un recours du procès de première instance devant une Cour d'Appel.
- Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.
une dernière chose:
-Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.
je serais assez curieux de savoir dans lequel de ses délits si particulier me vaudrait 6 jours de prison pour ma simple appartenance a une lance!!
j'oubliais une chose importante!!!
si la dame procureur mettait autant de conviction et de sérieux a monter ses procès qu'a épurer les tavernes de la ville jusqu'à plus soif,
je ne doute pas que la salle des pas perdu serait sérieusement moins encombré de ce semblant de justice a deux deniers qui est appliqué!!!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusé levez-vous!
En ce 24 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de trouble à l'ordre public de Mestre Nigthwolf57, suite à l'instauration de la loi martial décrété le 21 mai 1458 par sa Grandeur Klan l'Acier.
Considérant que la preuve est insuffisante pour prouver que l'accusé représente une menace pour notre comté,
Considérant que le procès est en instruction depuis plusieurs semaines,
Par conséquent, décidons de relaxer Mestre nigthwolf57.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.