Procès ayant opposé Nectaryne au Comté du Languedoc
Nectaryne était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 29/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 27 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts la dénommée Mestra Nectaryne, considérant qu�elle représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l�Acier. Etant bien précisé ici, qu�il s�agit d�une mise aux arrêts et aucunement d�un procès.
En vertu d'une enquête menée par les services secrets du comté, Mestra Nectaryne est suspectée de vouloir s'en prendre à l'intégrité des biens du comté et/ou de ses villes.
Voici les articles de loi qui se rapportent à l�affaire
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
bon ben la vla sur les bancs des accusés et pourquoi, ben ca elle sait pas. vide de chez vide l'accusation, ils ont une drole de facon de faire ici.
elle s'approche de la barre, sourit a l'assemblé salut tout le monde.
votre grace, va falloir m'expliquer ce que je fais ici. a part le faite d'avoir dit a votre comte ce que je pensais de sa facon de faire c'est tout ce qu'on peut me reprocher. les gens ont des baillons ici?
peut on me dire quelle menace je represente? celle d avoir la langue pendue. si vous voulez plus me voir ici c'etait simple ne m'empêcher pas de sortir. je devais partir hier et la je suis coincée. vous pensez me garder comme ca longtemps? dites le moi que je puisse savoir si j'ai le temps de tricoter un pull pour l'hiver.
le comte peut temoigner que j ai ete correcte que j'ai pas essayer d'atteindre sa personne. d'ailleurs je vais le nommer comme temoin de ma bonne conduite.
necta salua le juge et le procureur et se remit assise
Votre Honneur !
Cette Loi martiale, fut decretée pour défendre notre comté des dangers, et défendre les gens honnête des risques d'une intrusion de masse chez nous!
De notre droit de comté, de puissance administratives, nous disposons de ce doit ainsi que le déclare l'ensemble des lois abordant ce sujet!
Nous sommes donc dans notre bon droit!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusée Levez-vous!
En ce 29 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc allons rendre notre jugement concernant l'affaire de Mestra Nectaryne pour trouble à l'ordre public, suite à l'instauration de la loi martiale décrétée le 21 mai 1458 par sa Grandeur Klan l'Acier.
Considérant qu'aucune preuve n'ait été fournie durant ce procès, permettant de prouver la menace que représente l'accusé pour notre comté,
Considérant que le procès est en instruction depuis plusieurs semaines,
Par conséquent, décidons de relaxer Mestra Nectaryne.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.