Procès ayant opposé Drannoc au Comté du Languedoc
Drannoc était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cebyss & Divinius
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 29/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 26 Mai 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons aux arrêts le dénommé Mestre Drannoc, considérant qu�il représente une menace pour la sécurité du Comté du Languedoc, dans le cadre de la loi martiale décrétée en ce 21 Mai dernier par Sa Grandeur Klan l�Acier. Etant bien précisé ici, qu�il s�agit d�une mise aux arrêts et aucunement d�un procès.
En effet l'accusé a été reconnu par un garde de service participant à l'assaut du chateau de Montpellier
Voici la preuve que je joins ici au dossier :
Citation:
26-05-2010 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Drannoc parmi les assaillants
Voici les articles de loi qui se rapportent à l�affaire
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
**Il se grattait la tête, perplexe. Il était mis aux arrêts mais au tribunal et le procureur avait lâché son acte d'accusation pas loin d'être incompréhensible**
Fallait le dire qu'on m'avait collé dans un tribunal teuton hein **ricane**.
Sinon c'est que vous êtes un peu nerveux à bafouiller comme ça.
C'est pas un procès ? Ah bon et je fais quoi alors ? J'ai le droit de parler ?...oui on dirait que ça j'en ai un peu le droit.
Sinon appelez moi Dran, on est dans l'intime ici. Oui je sais, mes parents ont pas eu beaucoup d'imagination, ils étaient un peu fous.
Bon alors j'imagine qu'il n'y a pas b'soin de témoignage ou d'une quelconque preuve. J'avoue que c'est plutôt efficace, bien vu.
Ça doit être un peu fatiguant de vivre dans le coin non ? Silence au fond, j'ai presque fini.
J'me demande un jour si vous comprendrez que nous coller des citations à comparaitre nous amènent dans vos capitales, longuement, et pas forcément pour cueillir des fleurs. Y'a bien la duchesse de Guyenne qui l'avait compris, elle.
Bon c'est pas tout ça mais je m'ennuie un peu, je vais appeler Lab, vous verrez elle est très drôle si elle daigne se bouger un peu. Là je sèche, vraiment.
**Il reste debout, particulièrement inexpressifs.**
Une tentative de révolte...Avec preuves...
nous ne devons pas laisser passer cela Votre Honneur! Car il s'agit de representer fierement l'interet de notre comte, en rendant une justice, severe, mais juste!
Afin d'aider l'ensemble de nos concitoyens a vivre dans la paix, et le calme a l'abri des dangers causés par les révoltes et les autres déstabilisation du pourvoir administratif.
Nous demandons donc une peine de prison de 3 Jours envers Mestre Drannoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Au fond de la salle, Lab discute avec un garde :
Vous voyez ça, sur le bout, c'est la marque d'une dent de Philou. Vous connaissez Philou ? Non ? mais siiii voyons ! il habite chez les morues roses !!! 'fin bref, là, ce sont ses dents, un souvenir, pour lui surtout, parce qu'il en a plus maint'nant, des dents, pas des souvenirs ...
Sinon ? ça va les champs et tout ? Et l'métier ? c'est une situation stable "garde de tribunal", pas assise, mais stable. Z'avez pas les jambes qui gonflent en fin de journée ? Et votre épée, vous en êtes content ?
Elle écoutait vaguement ce que racontait Dran au bar du tribunal. Il lui avait demandé de l'accompagné, il avait la flemme de faire la route tout seul, elle lui servait de béquilles. Elle entendit bien prononcer "Lab" mais ne savait si ça s'adressait à elle ou à un compagnon de route, "Lab" : grosse confusion mentale. A chaque fois qu'elle entendait prononcer "Lab" elle répondait, bêtement, or, la plupart du temps, on s'adressait à l'autre "Lab". Du coup, par crainte de faire encore une fois tout de travers, elle ferma sa bouche, complètement comme pour se souder les lèvres. Elle regarda Dran, l'air complètement inexpressif.
Le silence était de plus en plus pesant. Elle se posta près de Dran, et choisit d'être comme lui, la plus inexpressive possible. L'ambiance, au final, en était bien plus supportable dans cet état.
Accusé levez-vous!
En ce 29 juin 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de trouble à l'ordre public de Mestre Drannoc.
Suite à l'instauration de la loi martiale décrétée le 21 mai 1458 par sa Grandeur Klan l'Acier,
Considérant que l'accusé a été formellement reconnu lors d'une tentative de révolte devant le château de Montpellier,
Considérant qu'il a été prouvé durant ce procès que l'accusé représente une menace pour notre comté,
Par conséquent, déclarons l'accusé, Mestre Drannoc, coupable, et le condamnons à 3 jours de prison, conformément à l'article 2.1.4.6. du coutumier du Languedoc.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme