Procès ayant opposé Brends au Comté du Languedoc
Brends était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Divinius
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 05/07/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc, en ce jour du Jeudi 24 Juin 1458, demandons a le Citoyen Brends , Habitant de la bonne ville de Honfleur, de vous levez et d ecouter les faits :
Notons Nous Languedoc,
Article 1.2.1. Le Languedoc est une province ayant rang de comté.
Article 1.2.2. Le comté du Languedoc est dirigé par un Comte et son Conseil.
Article 1.2.3. Le comté du Languedoc a pour capitale la ville de Montpellier.
Article 1.2.4. Le comté du Languedoc est un & indivisible.
Que nous avons ete agresse sur nos propres terres, par une organisation ayant des buts malfaisant envers notre région soit le Comte du Languedoc.
Notre Unite ne peut resterinactive face a de telles actions, qui ont coute la vie a de nombreux Languedociens ,et a mis ne danger cette Unite qui nous caracterise.
Pour une participation a cela, l accuse a entrave Notre Honneur, et notre integrite...integrant une armee qui a lutter contre nos forces et ausis participer ala destabilisation de l administration de la Ville de Luy.
Utilisant des armes comme, la propagation e la famine au sein meme de nos terres
Narguant nos citoyens dans leurs propres foyers !
Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Rappelons l acte grave, qu est celui de menacer une population rattachee a notre comte :
Article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l'ensemble des habitants, d'une de ses villes ou du comté, sera passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Notre comte dois severement punir ceux qui ont tente par quelconque maniere de l injurier dans moralement et physiquement, car a travers ces insultes, il en recois une insulte a tout le peuple du languedoc. Que ce soit Noble-Erudit-Artisant-Paysans.
Tous sont intule par ces agissements ,et c est pour cele que nous devons savoir y mettre un terme.
Nous laissons a la defense la possibilite de s expliquer et lui donnons la possibilite de fair appel a un avocat comme le demande notre Loi, pour assurer sa defense.
Nous nous laissons le droit de faire intervenir d autres protagonistes.
Lentement Brends s'approche de la barre, après un rapide coup d''il circulaire, il adresse à la cour ses salutations.
Puis d'une voix calme et sereine il s'adresse à Mme la juge, tenant en main l'acte d'accusation qui lui a été adressé.
-Madame le juge je suis certain que vous faites scrupuleusement respecter la loi dans ce conté, aussi j'attire votre attention sur un détail qui ne va pas vous échapper, l'acte d'accusation que l'on m'a fait parvenir et que je tiens en main ici même est entaché d'une erreur très importante, en effet je n'ai de ma vie, jamais mis les pieds dans une ville dénommée Le luy, qui plus est, je ne connais pas de ville de ce nom, aussi vous conviendrez avec moi qu'il vous est impossible de juger des faits reprochés à une ville qui n'existe pas dans votre conté ni ailleurs, je ne réclame pas de dommage pour la mauvaise réputation que la publicité de ce procès m'a occasionné, mais serait-ce abuser de vous demander un emploi relativement bien payé afin que je puisse me remettre de mes émotions.
Votre Honneur...
Notre témoin vient d'apporter la preuve de ce que nous avancions !
l'appartenance de l'accusé aux groupes ayant attaqué et nuit a la stabilité de notre Comté.
Dame Eshu ayant participé aux combats, et en même temps représentante d'une autorité locale, son témoignage est des plus vital a notre affaire.
20-06-2010 04:16 : Vous avez frappé Brends. Ce coup l'a probablement tué.
Cela démontre bien la présence de Mestre Brends dans les lignes ennemis et donc de son appartenance aux groupes nuisibles !
Tous l'aurons bien compris, nous ne jugeons pas ici, votre présence en la ville de le Puy...d'ailleurs je suis navré, j'ai un cheveux sur la langue...j'ai mal prononcé lors de mon réquisitoire !
Bref, oui nous ne jugeons pas votre présence en la ville, mais votre participation a l'organisation criminelle qui ont tente par tous les moyens de nuire a l'intégrité de notre Comté et donc de notre peuple!!
Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l ensemble des habitants, d une de ses villes ou du comté, sera passible de l emprisonnement et/ou de l amende.
Pour avoir menacer tout notre peuple par vos faits, pour avoir participer avec vos complices a une oppression contre des habitants de ce comté. Pour avoir levé les armes contre une force Comtale représentante de l'autorité.
Nous demandons la peine de prison avec 3 jours de cachot.
S'adressant de nouveau à la cour'.
-Mme le juge je ne comprends pas l'obstination de votre procureur, ce procès est entaché d'un vice de procédure, il semblerait que vous soyez dans l'obligation de lui rappeler la loi, en effet il peut bien faire venir à la barre tous les témoins du monde il est impossible à cette cour de condamner qui que se soit pour des faits commis dans une ville qui n'existe pas !
Retournant à sa place Brends se dit que tel que c'était parti il devrait en référer à la plus haute autorité du royaume.
Bonjour
j ais effectivement tuer ce messire alors que l armé alternative fesais rage au puy voici la preuves
Evenements de Eshu
20-06-2010 04:16 : Vous avez frappé Moilebandit. Vous l'avez légèrement blessé.
20-06-2010 04:16 : Vous avez frappé Brends. Ce coup l'a probablement tué.
20-06-2010 04:14 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
en esperant que tout cela iras pour le mieux
En ce 05 juillet 1458, Nous Evanes, Juge du Languedoc , allons rendre notre verdict concernant l'affaire de trouble à l'ordre public de Mestre Brends.
Tout d'abord, j'aimerai rappeler les articles du coutumier du Languedoc suivants:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
De ce fait, je requalifie cette affaire en Haute trahison.
Considérant que Mestre Brends est accusé d'avoir intégré une armée afin de prendre les terres languedociennes par la force,
Considérant que c'est bien dans une ville du Languedoc que nous avons des témoins, celui-ci ayant été vu et reconnu dans la ville de Le Puy tentant de prendre la mairie,
Considérant que l'accusé ne nie pas les fait quant à avoir tenter de prendre la mairie de la ville de Le Puy, mais nie simplement ne pas connaitre et n'avoir jamais été dans la ville de "Le Luy", jouant sur une regrettable bafouille de notre procureur, car effectivement,il ne s'agissait là que d'une malheureuse bafouille de et que cela n'entache en rien ce procès,
Par conséquent, déclarons l'accusé Coupable, et le condamnons à une peine de 3 jours de prison, conformément aux articles 4.6.9, 4.6.10 et 4.5.17 du coutumier du Languedoc.
L'accusé est par ailleurs invité a quitter le comté du Languedoc, dès que sa peine aura été effectuée ou que son état de santé le permettra.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : quitter le comté du Languedoc, dès que sa peine aura été effectuée ou que son état de santé le permettra.